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Compte-Rendu - 202411 12 compte rendu conseil
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202411 12 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Changement climatique,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu de la réunion du conseil communautaire
du 12 novembre 2024 à Chandolas
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, BERRES Thierry, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, MARCHAL Yannick, ALLANO Marie Claude, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, FAURE Alexandre.
Pouvoir: DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de LASTELLA Carole), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), THIBON Jean François (pouvoir de PLANET Olivier), GONTIER Philippe (pouvoir de ROUSTANG Yves), DEFFREIX Christophe (pouvoir de AUZAS Vincent}, CARRIER Martine (pouvoir de LAPORTE Jean-Pierre), BERRES Thierry (pouvoir de DIIANN Nicole), WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de BOISSIN Eric}, COULANGE François (pouvoir de BALAZUC Christian), CHABANE Francis (pouvoir de SALEL Matthieu), PARMENTIER Luc (pouvoir de L’HERMINIER Raoul), FAURE Alexandre (pouvoir de PIOLAT Didier), MAZILLE Didier (pouvoir de MANFREDI VIELFAURE Pascale). Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 24 Pouvoir : 13
Date de la convocation 6 novembre 2024
À été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour :
Rajout: Formation des bénévoles des bibliothèques, aides aux actions culturelles du 26me semestre 2024.
Avis favorable à l’unanimité
Délégations du Président :
Ressources humaines :
Déchets ménagers : 2 CDD de remplacement de chauffeur / ripeur de 6 mois Centre de loisirs : 2 CEE pour les vacances d’automne et 1 CDD de 3 ans (renouvellement) à 28h animatrice
Administration : 1 CDD de 2 mois à mi-temps (renfort comptabilité)
Arrêté :
Ouveriure d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque postale pour le budget général de 200 000 € Polinno : avenant n°1 pour le lot Etanchéité avec l’entreprise Brouchier pour + 5 265 € (toiture école de
cirque)
Modification de la régie de recettes et d’avances de la Chastelanne (acceptation des espèces) Ordre de mission permanent et arrêté de délégation de signature pour Antoine COMBIER — Chefs de service
TOURISME
Présentation du bilan de la saison 2024 par la Présidente de la SPL des cévennes d’Ardèche ainsi que la directrice, pour l’office de tourisme et le musée « Castanéa ».
Pour le musée Castanéa, il y a une fréquentation de + 8%. Il y a une hausse de fréquentation sur la boutique en elle-même. Nouvellement mise en place de la vente en ligne de la billetterie. Pour l'office de tourisme, il y a une hausse de fréquentation au niveau des étrangers. Le nouveau site internet de l’office va être mis en ligne prochainement.
BIODIVERSITE
Animation Natura 2000 : Demande de subventions 2025
Avis favorable à l'unanimité
Information sur le projet intercommunal sur les pollinisateurs 2024-2026
Face au constat de l’effondrement général des populations de pollinisateurs et la méconnaissance à leur sujet, une mobilisation nationale à toutes les échelles est appelée. Il est important que les communes et les collectivités fasse preuve d’exemplarité par la gestion de leur terrain communaux et en œuvrant pour une sensibilisation au sujet des insectes pollinisateurs. Le service biodiversité Pays Beaume Drobie a lancé au mois d’octobre un ambitieux projet sur la période 2024-2026 visant à améliorer l’accueil des pollinisateurs en pays Beaume Drobie. Les objectifs du projet sont Les suivants :
Sensibiliser les élus et Les agents communaux d’entretien pour faire évoluer la perception et les pratiques de gestion du végétal dans les espaces communaux ;
Sensibiliser le grand public et leur proposer des leviers d’action en faveur des pollinisateurs ;
Réduire la pression sur les habitats des pollinisateurs et leur nourriture par une atnélioration de pratiques d’entretien et d'aménagements ;
Identifier les espaces communaux et intercommunaux et cibler des espaces pour la mise en
œuvre des actions concrètes ;
Réaliser des actions concrètes ; Haies de Benjes, Bosquets comestibles, modification de la pa- lette végétale
Valoriser les actions mis en œuvre dans un objectif pédagogique
Le projet a été lancé par trois évènements en octobre et novembre 2024 :
Réunion de lancement (8 communes présentes)
Atelier Charte (7 communes présentes). Il s’agit d’un document co-rédigé, qui formalise la dé- marche et l'engagement. Pas une contrainte pour les communes et leurs agents techniques mais engageante, valorisante et réaliste pour sa mise en œuvre. Signature prévue fin 2025.
Conférence Grand public à la Médiathèque de Joyeuse
Prévu en 2025 :
Stage de 6 mois : cartographie et diagnostic de terrains communaux pour des actions ciblées. Travail avec les communes.
Formation pour les agents communaux
Balades de sensibilisation, conférence, chantier participatif
Définition d’une palette végétale de référence
CULTURE
Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département
Avis favorable à l’unanimité
Théâtre d’aujourd’hui : Renouvellement de la convention d’objectifs
Avis favorable à l'unanimité
Aides aux actions culturelles du second semestres 2024
Avis favorable à l'unanimité Formation des bénévoles des bibliothèques
Avis favorable à l’unanimité
TRANSITION ECOLOGIQUE
Adhésion au service Prémium du SDE07
Avis favorable à l’unanimité
Information sur les dossiers CRTE en Sud Ardèche
Présentation des projets d’investissement 2025 — 2026 sollicitant des crédits d’état et s’inscrivant dans la transition écologique, pour la communauté les projets sont l’extension de la médiathèque, l’aménagement de la zone du Varlet à Lablachère et le projet de rénovation énergétique de bâtiments fonds vert 2026. La revue des projets avec le Sous-Préfet sera courant janvier 2025.
FINANCES
Financement de Prémium du SDE07 : Rapport de la CLECT
Avis favorable à l’unanimité
Demande de subvention DETR 2025 ZA Varlet
Avis favorable à l’unanimité
Demande de subvention DSIL 2025 travaux voie douce Lablachère Tranche 2
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe déchets ménagers : Décision modificative n°3
Avis favorable à l'unanimité
SERVICES
Pacte Local des Solidarités Sud Ardèche : Convention financières 2024
Avis favorable à l'unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
Composition de la CLECT
Avis favorable à l'unanimité
Information sur le transfert des compétences eau et assainissement, l’étude est toujours en cours, car Loi est toujours actuellement applicable. L'étude se poursuit.
Information sur le Contrat Local de Santé des Cévennes d’ Ardèche
L’élu référent pour Beaume Drobie est Didier Mazille. Jessica BERTONI et Antoine COMBIER assurent l’interface technique avec Ombeline, l’animatrice du CLS.
Pascale MANFREDI VIELFAURE représente la Communauté de Communes au comité de pilotage. PERSONNEL
Annualisation du temps de travail des agents du centre de loisirs
Avis favorable à l’unanimité
Information sur la réorganisation des services, afin de préparer le départ en retraite du Directeur Administratif et Financier et responsable des ressources humaines, il convient de prévoir une réorganisation des services.
Au service des ressources humaines, il a eu recrutement d’un agent qui prend le poste début février. Au service des finances, il y a une réorganisation avec les agents en place et un renfort en comptabilité.
Fin de séance à 20H55
Fait à Joyeuse, le 15 novembre 2024
Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance