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Procès Verbal - Proces verbal du 20.03.2026
Procès Verbal - PV du 16.03.2026
Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 16.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Procès-verbal du Conseil Municipal de Marsaz
Séance du lundi 16 mars 2026
L’an deux mil vingt-six et le seize mars à dix-neuf heures quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal de MARSAZ, dûment convoqués le 10.03.2026, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Gilles FLORENT, Maire.
Présents : Mmes, Mrs, Gilles FLORENT, Mickaël BULIDON, Eric IZIER, Vanessa CAIRE, Bruno CHIRON, Mélissa FRECHET, Maurinne TESQUET, Anaïs MENTHON
Excusés : Manon RENARD, Frank BUNGENER, Gérard DEDIEU, Christelle LAMOTTE Procurations : Manon RENARD à Mélissa FRECHET, Frank BUNGENER à Emmanuel MARION, Gérard DEDIEU à Anaïs MENTHON, Christelle LAMOTTE à Eric IZIER
Secrétaire de séance : Mélissa FRECHET
Sujets à approuver
Nous sommes contraints d’organiser une nouvelle réunion du conseil municipal afin de procéder à un nouveau vote des Comptes Financiers Uniques (CFU) de nos budgets.
Bien que vous ayez validé ces documents lors de la séance du 24 février dernier, un impondérable administratif rend ce vote caduc,
La trésorerie a rencontré des difficultés majeures liées à une panne nationale de leur logiciel de gestion, de ce fait, la validation définitive de la trésorerie n'a pu intervenir qu'après notre réunion. Or, réglementairement, le vote du conseil municipal ne peut avoir lieu qu'après cette validation officielle des services fiscaux.
Les montants et les bilans présentés restent identiques à ceux que vous avez déjà approuvés ; seule la date du vote doit être modifiée pour être conforme à la procédure.
Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget Communal
Mr BULIDON, 1er adjoint, présente le CFU 2025 du budget communal :
INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES PREVU 757434.58 757434.58 REALISE 213203.85 453402.57 FONCTIONNEMENT
PREVU 492714.94 695643.84 REALISE 450752.22 753868.79 Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
-Approuve le Compte Financier Unique 2025 du budget communal
-Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire
Pour : 12 Abstention : Contre : DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget Cantine/Garderie RPI
Mr BULIDON, 1er adjoint, présente le CFU 2025 du budget Cantine/Garderie RPI : FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES PREVU 107883.80 107883.80 REALISE 101520.93 115303.18
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
-Approuve le Compte Financier Unique 2025 du budget Cantine/garderie RPI -Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire
Pour : 12 Abstention : Contre :
DIVERS ET TOUR DE TABLE
- Nous tenions à remercier tous les élus pour leur implications et dévouement tout au long du mandat 2020/2026.
La séance est levée à 20h15.
La prochaine réunion du conseil municipal se fera avec la nouvelle équipe le 20 mars 2026 à 19h45.
Le/la secrétaire de séance Le Maire de Marsaz Mme FRECHET Mélissa Mr FLORENT Gilles