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Convocation - 2023 09 29 convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 29 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
République
Française
\
fl
À
Département
de
l'Yonne
=
cn
VILLENEUVE SUR
YOAAMAE
HÔTEL
DE VILLE - Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00 [=
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne,
le 22
septembre
2023
Affaire
suivie
par
Pascale
HOUZÉ
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
Vendredi
29
septembre
2023
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
La
séance
sera
également
diffusée
sur
la chaine
YouTube
de
la commune :
htips://www. voutube.com/channel/UCtmnp17au-BXSzNVsRIdwmA
Vous
trouverez
en
annexe
l’ordre
du jour
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
k
ANR RUE RUES
x,
froNNE
DGS
&
03.86.87.62.00
[=] dgs@villeneuve-yonne.fr COMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
29
septembre
2023
à 20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30 juin
2023
1.
Finances
-
Adoption
de
l’instruction
budgétaire
M57
développée
au
1er janvier
2024
-
Décision
modificative
N°
2023/2
sur
le budget
principal
— année
2023
-
Modification
de
la délibération
2023.045/06-30
relative
à la modification
des
taux
de
la taxe
d’aménagement
2.
Ressources
Humaines
-
Création
d’un
poste
dans
le cadre
du
dispositif du
parcours
emploi
compétence
-
Recrutement
d’un
enseignant
dans
le cadre
d’une
activité
accessoire
-
Convention
avec
l’Éducation
nationale
pour
emploi
des
AESH
(accompagnants
des
élèves
en
situation
de
handicap)
dans
les
écoles
-
Contrats
sur
le fondement
de
l’art.
L332-8
2°
correspondant
à des
besoins
de
services
(École
de
la Tour
et École
Paul
Bert)
-
Création
de
postes
de
saisonniers
pour
les
vacances
de
la Toussaint
3.
Administration
générale
-
Dénomination
de
la salle
de
danse
de
Villeneuve-sur-Yonne
-
Convention
de
participation
à l’opération
« chouette
projet
pour
la dame
blanche
»
4.
Affaires
culturelles,
tourisme
et jumelage
-
Subvention
exceptionnelle
à l’association
« Par
Ici
la Compagnie
»
-
2ème
édition
du
Grand
Chantier
: approbation
du
projet,
de
son
plan
de
financement
et
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
-
Convention
avec
la médiathèque
départementale
pour
l’organisation
d’une
projection
dans
le
cadre
du
Mois
du
film
documentaire
5.
Affaires
scolaires,
enfance
et jeunesse
-
Convention
Territoriale
Globale
et bonus
territoire
pour
la crèche
et le service
jeunesse
— période
2023-2026
6.
Informations
de
la
Maire
7:
Questions
diverses
-
Information
annuelle
de
DOMANYS
sur
son
bilan
-
Recensement
de
la population
en
2024
DGS
&
03.86.87.62.00
|
dgs@villeneuve-vonne.fr