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Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 29 liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Culture et patrimoine,
N'a Y\
1/2
République Française
VILLENEUVE SUR YQ,....,-E
Département de l'Yonne
LISTE DES DELIBERATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément à l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Séance du 29 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 29 septembre à 20 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nadège NAZE, Maire.
Présents : Mme NAZE, M. ALLUIN, Mme ZEPPA, M. FERNANDÈS, M. LOISEAU, Mme PELTIER, Mme HOURLIER, M. COCHARD, Mme AUTRET, M. BRIET, Mme RICHARDSON, M. PEANNE, M. PARCINEAU, Mme COBET, M. BURCUIÈRE, M. ANDRÉ, Mme LOPEZ. Absents excusés: M. KASPAR (pouvoir à Mme NAZE), Mme SIMON (pouvoir à M. ALLUIN), Mme LETIN (pouvoir à Mme AUTRET), M. BOUREL (pouvoir à M. COCHARD), M. THOMAS (pouvoir à M. BURCUIÈRE)
Absents: M. VERCNAUD, Mme ROLLOT, M. HERVÉ, M. BOULLEAUX, Mme EL HAOUCHI, Mme BERTRAND, Mme SZEWZYK.
Secrétaire de séance : M. Éric PÉANNE, qui accepte, est élu secrétaire de séance à l'unanimité.
Date de convocation : 22 septembre 2023 Date d'affichage : 6 octobre 2023
N° de Sujet Résultat du vote délibération
2023.59 Adoption de l'instruction budgétaire M57 développée au 1er Unanimité janvier 2024
Décision modificative N° 2023/2 sur le budget principal - 2 votes contre 2023.60 M. BURGUIÈRE et année 2023 M. THOMAS (pouvoir)
Modification de la délibération 2023.045/06.30 en date du 30 2 abstentions: 2023.61 juin 2023 relative à la modification des taux de la taxe M. BURGUIÈRE et d'aménagement M. THOMAS (pouvoir)
2023.62 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours Unanimité emploi compétence
2023.63 Recrutement d'un enseignant dans le cadre d'une activité Unanimité accessoire
Convention avec l'Éducation nationale pour emploi des AESH
2023.64 (accompagnants des élèves en situation de handicap) dans les Unanimité écoles
2023.65 Contrats sur le fondement de l'art. L332-8 2
° correspondant à
Unanimité des besoins de services (Ecole de la Tour et Ecole Paul Bert)
2023.66 Création de postes de saisonniers pour les vacances de la Unanimité Toussaint
2023.67 Dénomination de la salle de danse de Villeneuve-sur-Yonne Unanimité
2023.68 Convention de participation à l'opération « chouette projet Unanimité pour la dame blanche » République
Française
Ma
_ VILLENEUVE SUR
YOAME
Département
de
l'Yonne
Subvention
exceptionnelle
à l'association
« Par
Ici
la
1
abstention
de
M. THOMAS
(par
2023.69
Compagnie
»
procuration)
et 1
vote
contre
de
M.
ANDRE
2ème
édition
du
Grand
Chantier
:approbation
du
projet,
de
1 abstenion
de
|
M.
THOMAS
(par
2023.70
|
son
plan
de
financement
et
demande
de
subvention
auprès
du
.
il
régional
procuration)
et
1
vote
FONSEL
TESIONA
contre
de
M.
ANDRE
Convention
avec
la
médiathèque
départementale
pour
2023.71
|
l’organisation
d'une
projection
dans
le
cadre
du
Mois
du
film
Unanimité
documentaire
2023.72
Convention
Territoriale
Globale
et
bonus
territoire
pour
la
Unanimité
crèche
et
le
service
jeunesse
—
période
2023-2026
La
Maire