unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du conseil du 17.09.26

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du conseil du 17.09.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du conseil du 17.09.26)Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Démocratie, AMBERT LIVRADOIS

_

FOREZ

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ (Puy-de-Déme)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

SEANCE EN DATE DU 17 septembre 2026

Présents

: 67

Votants : 80 Pouvoirs : 13 (cf. liste annexe) Secrétaire de séance : Louane VIGNAL Date de la convocation du Conseil de Communauté : 10 septembre 2026 -

_ Approbation du PV du conseil du 2 juillet 2026

Délibération

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

PÔLE « ÉCONOMIE » -

Présentation du rapport annuel de la SEM de Prabouré et du rapport de la délégation de service public

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

Délibération n°1

-

_ DSP nordique 2021/2025 - Protocole d’accotd avec la SEM de Prabouté concernant l’indemnisation d’un bâtiment d’accueil

Délibération n°2

Patrick TOURNEBISE ne prend pas part au vote

approuvé —

Pour : 79

Contre : OU

abstentions : 0

-

ZA de la Dinasse à Marat — financement d’un remplacement de candélabre accidenté

Délibération n°3

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

ZA de Cunlhat - Dépôt du permis d'aménager

Délibération

n°4approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

_ Réseau de chaleur du Brugeron — modification du règlement de service

Délibération n°5

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

PÔLE « AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE » - _ Désignation de représentants

Délibération

n°6

approuvé —

Pour : 80

Contre : O

abstentions : 0

-

PLUI du Pays de Cunlhat : Déclaration de projet n°1 - prescription emportant mise en compatibilité

Délibération

n°7

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Fonds vert pour le PCAET : projet « À table mangeons mieux »

Délibération

n°8

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Fonds vert pour le PCAET : Signalétique du verger conservatoire

Délibération

n°9

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

_ Fonds vert pour le PCAET : « La forêt fait école »

Délibération

n°10

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : O

PÔLE « CULTURE - SPORT - VIE ASSOCIATIVE » -

Mise à disposition de matériel scénique au Centre culturel le Bief

Délibération

n°11

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Convention de prêt du cyclobus d’'ALF

Délibération

n°12

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

AR

Prefecture

063-200070761-20260917-2026_09_17_CR-AU Reçu le

24/09/2026AMBERT LIVRADOIS

=.

FOREZ

-

Dénomination médiathèque de Cunlhat

Délibération

n°13

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

PÔLE « SERVICES TECHNIQUES » -

_ Rapport d’activités sur la qualité du service public d'assainissement non collectif

Délibération

n°14

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

PÔLE « RESSOURCES ET MOYENS » -

_ Service Commun - Nouvelle convention de pattenariat avec la société Berger Levrault pour exploitation des logiciels métiers

Délibération

n°15

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE -

Modalités de répartition du FPIC 2026

Délibération

n°16

Myriam

FOUGERE et David CLAUSTRE ne prennent pas part au vote

approuvé —

Pour : 78

-

Contte : 0

abstentions : O

Départ Véronique FAUCHER pouvoir à François EXPERT — 80 votants — 14 pouvoirs — 66 présents

-

BP et BA - Approbation d’une décision modificative

Délibération

n°17

approuvé —

Pour : 80

Contte

: 0

abstentions : 0

-

BP — actualisation des AP/ CP

Délibération

n°18

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-_

BP et BA — Admission en non-valeut de produits irrécouvtrables

Délibération

n°19

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

- _ BP — Constatation de créances éteintes

Délibération

n°20

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Projets de gendarmeries - accord de principe pour une garantie d'emprunt

Délibération n°21

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Renouvellement de la garantie d'emprunts à l'EHPAD Mille sourires

Délibération n°22

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

Subvention complémentaire exceptionnelle à la SPL Auberge du Col du Béal

Délibération n°23

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - RESSOURCES HUMAINES

Approbation du règlement intérieur des instances de la communauté de communes 2026/2032

Délibération

n°24

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-__

Budget abattoir — régularisation d’une attribution de subvention

Délibération

n°25

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

-

_ RH - Modification du tableau des emplois

Délibération

n°26

approuvé —

Pour : 79

Contre : 0

abstentions : 1

- _ RH -— débat portant sur les garanties accordées aux agents en matières de protection sociale complémentaire

Délibération

n°27

approuvé —

Pour : 80

Contre : 0

abstentions : 0

publié le 24 septembre 2026

AR

Prefecture

063-200070761-20260917-2026_09_17_CR-AU Reçu le

24/09/2026