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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 11.03.21
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 11.03.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
AR
PREFECTURE
#32 N0U70761-20210911-2021 11 49_CR-AU
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
SEANCE
EN
DATE
DU
11 mars
2021
Présents
: cf. liste annexe
Secrétaire
de
séance
: Régine
Fabry
Date
de
la
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 4
mars
2021
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
Multi-activités
d’Arlanc
Présents
: 68
Procurations
: 10
Votants
: 78
- Soutien
à
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
d’Ambert
apptouvé
Pout
: 78
Contre
: 0
abstentions
: 0
D
9
À
:
:
\
A
\ff]
de
1
Délibération
n°20
Unanimité
- Mobilité
—
Refus
de
la
Compétence
« Autorité
Organisatrice
de
Mobilité
»
Délibération
n°21
approuvé
Pour
: 79
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Débat
d'orientation
budgétaire
portant
sut
le projet
de
budget
primitif
2021
Délibération
n°1
-
approuvé
—
Pour
: 79
Contre
: 0
abstentions
: O
Unanimité
- RH
- Modification
du
tableau
des
emplois
Délibération
n°2
-
approuvé
—
Pour
: 79
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- RH
— Plan
de
formation
Délibération
n°3
-
approuvé
—
Pour
: 79
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Approbation
convention
« Tertitoite
d’Industrie
»
Délibération
n°4
apptouvé
—
Pour
: 78
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Vente
de
Terrain
— ZI
de
la Masse
Délibération
n°5
-
approuvé
—
Pour:
75
Contre
: 3
abstentions
: 0
Majorité
- Contrat
Territorial
« Dote
»
: contribution
au
PNRLF
Délibération
n°6
approuvé
—
Pour:
77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Renouvellement
de
laide
au
Service
de
Remplacement
agricole
Délibération
n°7
-
approuvé
-
Pour
: 77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Avis
sut
la règlementation
des
boisements
du
Secteur
d’Olliergues
Délibération
n°8
-
approuvé
—
Pour:
77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Promotion
des
métiers
de
la Forêt
et du
Bois
Délibération
n°9
—
approuvé
—
Pour
: 77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Droit
de
préemption
urbain
Délibération
n°10
—
approuvé
—
Pour:
77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Modification
n°2
du
PLUï
du
Pays
d’Olliergues
Délibération
n°11
—
approuvé
—
Pour:
77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité AR
PREFECTURE
0635-200070761-20210311-2021_11_03_CR-AU Reçu
le
16/03/2021
- Révision
allégée
n°1
du PLU
du
Pays
de
Cunlhat
Délibération
n°12
—
approuvé
—
Pour:
77
Contte
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- PLUïi
de
la Vallée
de
l'Ance
—
recrutement
du
Bureau
d’études
Délibération
n°13
—
approuvé
—
Pour :
77
Contre
: 0
abstentions
: Ü
Unanimité
- Révision
Générale
du
PLU
d’Ambeïrt
Délibération
n°14
—
approuvé
—
Pour
: 77
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
Départ Marie-Laure Nunes (pouvoir Françoise Marseilles) — 75 votants — 66 présents
- Petites
Villes
De
Demain
—
signatute
de
la
convention
d'adhésion
Délibération
n°15
—
apptouvé
—
Pour :
75
Contre
: 0
abstentions
: O
Unanimité
- Convention
Ecosystem
2021/2026
Délibération
n°16
—
apptouvé
—
Pour :
75
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Modification
du
règlement
intérieur
du
SPANC
Délibération
n°17
—
approuvé
—
Pour
: 75
Contre
: 0
abstentions
: Ü
Unanimité
- Actualisation
des
tarifs
du
Spanc
Délibération
n°18
—
approuvé
—
Pour
: 75
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Tarification
Incitative
: approbation
du
choix
du
scénario
3
Délibération
n°19
—
approuvé
—
Pour
: 75
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
Le
procès-verbal
de
séance
rendra
compte
des
débats
et
des
détails
des
votes
lorsque
ceux-ci
ont
été
demandés
(Extraits
des
délibérations
ci-joint).
Affiché
le
: