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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL MARS 2026 1
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Grentheville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Calvados
Ci Mairie de Grentheville 14540)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE GRENTHEVILLE
JEUDI 26 MARS 2026 à 20H30
En application des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal de la commune de Grentheville s’est réuni à la Mairie de Grentheville, sous la présidence d'Emmanuel BELLEE, Maire.
Étaient présents : Emmanuel BELLEE, Jacques-olivier CATOIS, Cyrille HAMON, Sophie HERVIEU, Magali HUE, Fabrice JAMES, Patricia LEMELOREL, Caroline MESLIN, Florence POUGET- BONNEAUD, Christophe POULAIN, Jimmy SAILLARD, Thibaut LE LANCHON
EÉtaient absents, excusés : Delphine BOURGOUIN (pouvoirà Magali HUE), Laura LEÉMELOREL (pouvoir à Patricia LEMELOREL), Brigitte LECIGNE (pouvoir à Emmanuel BELLEE)
Secrétaire de séance Cyrille Hamon
Approbation de l’ordre du jour
Composition des commissions.
Nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS.
Election des représentants du Conseil d'Administration du CCAS.
Recrutement d’un agent contractuel en CCD adjoint technique territorial.
Le Conseil Municipal approuve l’ordre du jour à l'unanimité.
COMPOSITION DES COMMISSIONS
Le conseil municipal dispose d’une totale liberté pour créer les commissions municipales et pour disposer du nombre de membres qui les composent. Les commissions municipales sont chargées d'étudier les questions soumises au Conseil Municipal. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal. Elles n'ont aucun pouvoir décisionnel. Le Conseil Municipal étant le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques. Le Maire est le président de droit de toutes les commissions.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité ; Propose de créer 7 commissions ;
DECIDE de procéder à l'élection à main levée des membres de chaque commission ; Sont proclamés élus des commissions ;
Travaux aménagement des espaces urbanisme : Emmanuel BELLEE, Christophe POULAIN,
Delphine BOURGOUIN, Caroline Meslin, Fabrice JAMES, Thibaut LE LANCHON. Personnel : Emmanuel BELLEE, Magali HUE, Patricia LEMELOREL, Sophie HERVIEU. Finances : Emmanuel BELLEE, Magali HUE, Jimmy SAILLARD, Thibaut LE LANCHON, Sophie HERVIEU, Jacques-olivier CATOIS, Christophe POULAIN.
Culturelle et vie associative, Animation du territoire: Cyrille HAMON, Florence POUGET BONNEAUD, Caroline MESLIN.
Pôle enfance jeunesse : (scolarité et péri scolarité, Animation et accompagnement projet jeunes) Jimmy SAILLARD, Brigitte LECIGNE, Jacques-olivier CATOIS, Cyrille HAMON. Communication : Patricia LEMELOREL, Laura LEÉMELOREL, Magali HUE, Cyrille HAMON Affaires sociales et_ environnement : Magali HUE, Delphine BOURGOUIN, Laura LEMELOREL, Patricia LEMELOREL, Florence POUGET BONNEAUD. NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINSTRATION DU CCAS Monsieur le Maire précise que chaque élection municipale s'accompagne du renouvellement du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale. Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) est un établissement public communal ayant pour objet la prévention et le développement social dans la commune, en liaison étroite avec les institutions publiques et privées.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité ;
DECIDE de FIXER à 7 le nombre de membres nommés par le maire parmi les personnes non- membres du Conseil municipal ;
Soit 14 membres, en plus du président
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CCAS
Monsieur le Maire rappelle que le nombre de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS est fixé à 7 et sont élus en son sein au scrutin de listes à la proportionnelle au plus fort reste. Il convient de désigner les membres du conseil municipal qui siègeront au conseil d'administration du CCAS.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité ;
DECIDE de procéder à l'élection des élus municipaux appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.
Les listes de candidats sont les suivantes : une seule liste ;
Magali HUE
2 Patricia LEMELOREL
3 Delphine BOURGOUIN
4 Florence POUGET BONNEAUD
5 Brigitte LECIGNE
6 Sophie HERVIEU
7 Laura LÉMELOREE
Après avoir procédé aux opérations de vote, SONT DECLARES ELUS membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale :
Titulaires :
1 Magali HUE
2 Patricia LEMELOREL
3 Delphine BOURGOUIN
4 Florence POUGET BONNEAUD
5 Brigitte LECIGNE
6 Sophie HERVIEU
7 Laura LEMELOREL ee
RECRUTEMENT D’UN CDD ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu'un emploi permanent peut être occupé par un agent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire pour les besoins de continuité du service conformément à Farticle L. 3832-14 du code général de la fonction publique. Il précise que les besoins de la collectivité ont nécessité la création d'un emploi permanent d'agent d'entretien relevant de la catégorie hiérarchique des catégories C et relevant du grade d’adjoint technique par délibération en date du vingt-six février deux mille vingt-six à temps complet dont la durée hebdomadaire de service est fixée à 35/35ème, Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité ;
AUTORISE le recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C pour effectuer les missions d'agent d'entretien à temps complet, pour une durée déterminée de 92 jours (3mois).
Grentheville, le 158 avril 2026
Le Maire,
Emmanuel BELLEE