Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07 12 23
Ordre du Jour - 2024 03 14 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2021 02 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2016 09 22 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2022 03 31 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 03 13 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 03 13 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 03 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - cm 16fevrier2023 ordre du jour
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Vaux-le-Pénil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 16fevrier2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Maison des Associations
16 février 2023
20 h 00
Appel des conseillers municipaux et désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
Compte-rendu des décisions du Maire depuis la séance du 15 décembre 2022
MUNICIPALITE
1. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
2. Commission communale pour l’accessibilité
FINANCES – MARCHES PUBLICS
3. Rapport d’orientation budgétaire (ROB) : Budget Commune et Budget annexe La Passerelle année 2023
4. Acceptation d’un don du Comité de Parrainage des Anciens de Vaux-le-Pénil
RESSOURCES HUMAINES
5. Mise à jour du tableau des effectifs
6. Création de postes de saisonniers pour l'enfance-jeunesse pour 2023
7. Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction
publique territoriale pour l'année 2023
SOCIAL
8. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne
SERVICES TECHNIQUES – URBANISME
9. Cession de deux parcelles AP 712 et AP 713 situées 191 sentier de l’Haillon
10. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Melun et de la Communauté de
communes Brie des Rivières et Châteaux
11. Rapport d’activité du SDESM année 2021 (pour avis)
Proposition de motion de soutien suite au manque d’AESH au lycée Simone Signoret
Remerciements
Questions des conseillers municipaux