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Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 05 23 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2021 02 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 03 13 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 03 13 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sécurité publique, Famille,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 06 mars 2025 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 13 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SÉANCE DU 29 JANVIER 2025
Monsieur
MEBAREK
3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHÉS
Monsieur
MEBAREK
4 DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU
SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE "FINANCES
ET BUDGET"
Monsieur
MEBAREK
5 DESIGNATION DE DEUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
AU SEIN DE LA COMMISSION DE CONTROLE
FINANCIER
Monsieur
MEBAREK
6 REMPLACEMENT D'UN DELEGUE DU CONSEIL
MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'ASSOCIATION DE PREVENTION DE
L'AGGLOMERATION MELUNAISE (APAM)
Monsieur
MEBAREK
7 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE
MELUN AU SYNDICAT MIXTE DES BASSINS
VERSANTS DE LA RIVIERE ECOLE, DU RU DE LA
MARE-AUX-EVEES ET LEURS AFFLUENTS (SEMEA)
Monsieur
MEBAREK
8 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
Monsieur
MEBAREK
9 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU
TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE
PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) DANS LE
CADRE DES ACTIONS EN FAVEUR DES FEMMES
VICTIMES DE VIOLENCE Monsieur
MEBAREK
10 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU
TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE
PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) DANS LE
CADRE DU PROGRAMME DE SECURISATION DES
POLICES MUNICIPALES
Monsieur
MEBAREK
11 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU
TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE
PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) DANS LE
CADRE DE LA SECURISATION DES ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
Monsieur
MEBAREK
12 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % POUR
LE REAMENAGEMENT D'UN PRÊT, D'UN MONTANT
TOTAL DE 701 543,83€ - LES FOYERS DE SEINE ET
MARNE
Monsieur
BOURSIN
13 CONVENTION DE PARTENARIAT SPORTIF -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame TIXIER 14 NOUVELLE DENOMINATION DE LA RUE ABBE PIERRE EN RUE JEANNE CHAUVIN
Monsieur
DUCHESNE
15 ESPACE SAINT JEAN - APPROBATION DU
REGLEMENT INTERIEUR ET ACTUALISATION DES
TARIFS DES SALLES
Madame
ROUFFET
16 PRESENTATION DU RAPPORT SUR L'EGALITE
FEMMES HOMMES POUR L'ANNEE 2025
Madame
ROUFFET
17 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT SIGNÉE ENTRE
LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CENTRE
SOCIAL LA BOUSSOLE
Madame
ROUFFET
18 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-
MARNE POUR LE CONTRAT LOCAL
D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ (CLAS)
POUR LE CENTRE SOCIAL LAVOISIER POUR L'ANNEE
2024-2025
Madame
ROUFFET
19 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-
MARNE POUR LE CONTRAT LOCAL
D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ (CLAS)
POUR LE CENTRE SOCIAL MONTAIGU ANNEE 2024-
2025 Madame
ROUFFET
20 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-
MARNE POUR LE CONTRAT LOCAL
D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ (CLAS)
POUR LE CENTRE SOCIAL SCHUMAN POUR L'ANNEE
2024-2025
Madame
ROUFFET
21 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-
MARNE POUR LE CONTRAT LOCAL
D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ (CLAS)
POUR LE CENTRE SOCIAL LA BOUSSOLE ANNEE
2024-2025
Monsieur THIAW 22 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF/CTG - FORMATIONS BAFA/BAFD ET SÉJOURS
SUPPLÉMENTAIRES
Monsieur
RAVAUDET
23 CONVENTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT ET
L'ENTRETIEN DE LA RD1605
Monsieur DEZERT 24 CESSION PAR HABITAT 77 D'UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BD N° 111 ET N°
112, D'UNE CONTENANCE D'ENVIRON 625M², SISES 5
ET 7 RUE GATELLIET - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur DEZERT 25 RECTIFICATION D'UNE ERREUR D'ATTRIBUTION DE PARCELLES RUE EDMOND MICHELET A MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
MEBAREK
26 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'ADHESION AUX PRESTATIONS DE REFERENT
DEONTOLOGUE - ANNEE 2025
Monsieur
MEBAREK
27 OCTROI DE JOURS DE CONGÉS AU TITRE DE LA
PÉNIBILITÉ
Monsieur
MEBAREK
28 PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION D'EMPLOI
PERMANENT AU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS ORALES