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Ordre du Jour - 2024 03 14 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 03 13 CM ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - 2023 03 09 CM CR SOMMAIRE
Ordre du Jour - 2023 04 06 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 12 18 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 03 09 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 03 09 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
melun Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 02 mars 2023 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 9 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
INTRODUCTION
Monsieur VOGEL 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur VOGEL
FINANCES
2 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHES
Monsieur MEBAREK 3 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
Monsieur MEBAREK 4 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU FAC - FONDS D'AMENAGEMENT COMMUNAL
-APPROBATION DU PROJET PRESENTE PAR LA VILLE DE
MELUN ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur MEBAREK 5 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA
DELINQUANCE (FIPD)
Monsieur MEBAREK
SPORT
6 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE
DE FRANCE SELON LE DISPOSITIF ' SOUTIEN A
L'EQUIPEMENT EN VIDEOPROTECTION '
Monsieur BOURSIN 7 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS DE TENNIS - AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur BOURSIN
CULTURE
8 ACOMPTE 2023 AU FOOTBALL CLUB DE MELUN ET AU
CERCLE DES NAGEURS MELUN VAL DE SEINE
Monsieur
DUCHESNE
9 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE OEUVRE
D'ART : "L'HOMME AUX LACETS" EGALITE FEMMES
- HOMMES
Madame ROUFFET
CENTRES SOCIAUX
10 PRESENTATION DU RAPPORT SUR L'EGALITE ENTRE LES
FEMMES ET LES HOMMES POUR L'ANNEE 2023
Madame ROUFFET 11 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CONTRAT
LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ AU
CENTRE SOCIAL LAVOISIER ANNÉE 2022-2023
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame ROUFFET 12 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CONTRAT
LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ AU
CENTRE SOCIAL LA BOUSSOLE ANNÉE 2022-2023
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame ROUFFET 13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CONTRAT
LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ AU
CENTRE SOCIAL SCHUMAN ANNÉE 2022-2023
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame ROUFFET
AMENAGEMENT
14 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CONTRAT
LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ AU
CENTRE SOCIAL MONTAIGU ANNÉE 2022-2023
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
RAVAUDET
15 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE GESTION
DES AMENAGEMENTS REALISES DANS LE CADRE DU
TZEN 2 SENART-MELUN SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNE DE MELUN
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RAVAUDET
ACCESSIBILITE
16 CONVENTION RELATIVE A LA CO-MAITRISE D'OUVRAGE
DU FUTUR BOULEVARD URBAIN RD 605
Madame GOMES 17 PROLONGATION DU CALENDRIER DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (AD'AP) COMMERCE
Monsieur THIAW 18 OPÉRATION DE RÉNOVATION DES VITRINES COMMERCIALES - MODIFICATION DU CAHIER DES
CHARGES
Monsieur THIAW
TRANSITION
ECOLOGIQUE
19 OPERATION DE RAVALEMENT DES FACADES
D'IMMEUBLE - MODIFICATION DU REGLEMENT
Monsieur
PELLETIER
ENFANCE
20 ACTUALISATION DU TARIF DE LA REDEVANCE DES
JARDINS FAMILIAUX DES CARMES ET SIGNATURE DE
L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION
Monsieur ADJOUADI 21 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - CRECHE FAMILIALE LES LUTINS - ENTRE LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 22 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION TRIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - HALTE-GARDERIE LES POUSSINETS -
LOUPIOTS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 23 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE- ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - CRECHE COLLECTIVE LES DAUPHINS -
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 24 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES 2022 - 2025 - CRECHE COLLECTIVE LA COCCINELLE -
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 25 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - CRECHE COLLECTIVE LES BOUTS D'CHOU -
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 26 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - CRECHE COLLECTIVE LES PITCHOUNS -
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 27 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022 - 2025 - CRECHE COLLECTIVE LES BAMBINS - ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 28 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT - BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES
2022-2025 - MULTI ACCUEIL LES OURSONS - ENTRE LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI 29 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - AVENANT SUR CONVENTION BIPARTITE - AVENANT
PRESTATION DE SERVICE - RELAIS PETITE ENFANCE -
BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEES 2022 - 2023 - ENTRE LA
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur ADJOUADI
DRH
30 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT -
FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - HANDICAP ENFANCE -
ANNEES 2022 - 2023 - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur VOGEL 31 CRÉATION D'EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur VOGEL 32 CRÉATION D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE D'EXPERTISE ET DE CONSULTATION