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Ordre du Jour - 2016 03 24 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 03 14 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 12 18 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2016 09 22 CM Ordre du jour
Document publié le Vendredi 16 septembre 2016 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016 09 22 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Famille,
Le 16 septembre 2016
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016
à 20 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
Monsieur VOGEL 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur VOGEL 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 24 MARS 2016
Monsieur VOGEL 3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2016
Monsieur VOGEL 4 COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2016
Monsieur VOGEL 5 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur MILLET 6 CESSION DU TERRAIN SIS 22 RUE DES FABRIQUES A MELUN, PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N° 44 POUR
PARTIE POUR UNE SUPERFICIE DE 1350 M? ENVIRON
AUTORISATION DE SIGNATURE
PRINCIPE DE DÉCLASSEMENT DU TERRAIN
Monsieur MILLET 7 CESSION DU TERRAIN SIS RUE DES MEZEREAUX A MELUN, PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL 166 POUR
PARTIE ET ZA 106 POUR PARTIE POUR UNE SUPERFICIE
DE 6000 M? ENVIRON
AUTORISATION DE SIGNATURE
PRINCIPE DE DÉCLASSEMENT DES TERRAINS
Monsieur MILLET 8 ACQUISITION AUPRÈS DE L'ICF LA SABLIERE DE LA PARCELLE AX N° 63P, D'UNE CONTENANCE DE 2350 M°
ENVIRON, SITUÉE SQUARE LEBON
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE DE
VENTE Monsieur MEBAREK 9 ANNULATION CREANCE ET RECUPERATION CAUTION
Monsieur MEBAREK
Monsieur MEBAREK
Monsieur MEBAREK
Monsieur MEBAREK
Monsieur MEBAREK
Monsieur MEBAREK
Madame WOJEIK
Madame TIXIER
10
11
12
13
14
15
16
SUITE AU DECES DE MADAME IZEQUIERDO, RESIDENTE
AU FOYER BLANCHE DE CASTILLE.
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU
COMITE D'ENTENTE DES ANCIENS COMBATTANTS ET
VICTIMES DE GUERRE DE MELUN
INTEGRATION DE L'ACTIF DE L'UNIVERSITE INTER AGES
A L'ACTIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE
MELUN - COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS
2011.07.14.156 ET 2016.05.16.122
GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % DU PRET N°
50731 AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS, D'UN
MONTANT DE 2 333 214 € - OPH 77 - DESTINE À FINANCER
LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS AVENUE PATTON
A MELUN
AUTORISATION DE DEPOSER UN DOSSIER DE DEMANDE
DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'URGENCE DU
CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE EN FAVEUR DES
COMMUNES ET DES GROUPEMENTS DE COMMUNES
FRANCILIENS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE MAI-
JUIN 2016
CONVENTION DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES
PUBLIQUES POUR L’INDEMNISATION AU TITRE DE LA
NON PERCEPTION EN 2015 DE LA TCFE
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL
CONVENTION POUR LA RÉALISATION
D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DANS DIVERSES RUES
SUR LA COMMUNE DE MELUN - AUTORISATION DE
SIGNATURE.
PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE -
REQUALIFICATION DE L'ENTRÉE DES MÉZEREAUX -
INDEMNISATION DE LA STATION-SERVICE BP DANS LE
CADRE D’'UNE RESTRICTION D’USAGE D'UN ACCES VERS
LA RUE LAVOISIER - AUTORISATION ACCORDÉE À
MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE PROTOCOLE
D’ACCORD AVEC LA SCI MARINA/SARL LE RELAIS 77
AINSI QUE TOUT DOCUMENT ANNEXE Monsieur
RODRIGUEZ
Monsieur PILLET
Monsieur MELLIER
Madame VERNIN
Madame VERNIN
Madame VERNIN
Madame VERNIN
Madame VERNIN
18
19
21
22
23
24
25
SUBVENTION VERSEE A L'ASSOCIATION LES
RESTAURANTS DU CŒUR AU TITRE DU BUDGET 2016
DEMANDE EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN FINANCIER
AUPRES DE L'ETAT, DE LA REGION ET DU DEPARTEMENT
AU TITRE DES DOMMAGES CAUSES LORS DES
INONDATIONS SUR LES EQUIPEMENTS CULTURELS ET
LEURS BIENS MATERIELS
REGLEMENT INTERIEUR DES NOUVELLES ACTIVITES
PERISCOLAIRES - MODIFICATIONS
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - CRECHE
COLLECTIVE "LES DAUPHINS" - AUTORISATION DE
SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE ET MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS
PUBLICS ET TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - CRÈCHE
FAMILIALE" LES LUTINS" - AUTORISATION DE
SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - HALTE-GARDERIE
"LES POUSSINETS - LOUPIOTS"
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - CRÈCHE
COLLECTIVE "LA COCCINELLE" - AUTORISATION DE
SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - CRÈCHE
COLLECTIVE "LES BAMBINS" - AUTORISATION DE
SIGNATURE Madame VERNIN
Madame VERNIN
Madame VERNIN
Monsieur VOGEL
Monsieur VOGEL
Monsieur VOGEL
Monsieur VOGEL
Monsieur VOGEL
Monsieur VOGEL
27
28
29
30
31
32
33
34
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - MULTI ACCUEIL"
LES BOUTS D'CHOUX" - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - MULTI ACCUEIL
"LES OURSONS" - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE
LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET
MARNE ET LA VILLE DE MELUN - FONDS PUBLICS ET
TERRITOIRES - AXE 6 INNOVATION - CRÈCHE
COLLECTIVE "LES PITCHOUNS" - AUTORISATION DE
SIGNATURE
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI
D'INGENTIEUR PRINCIPAL TERRITORIAL, A TEMPS
COMPLET, AU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI DE
REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, À TEMPS
COMPLET, AU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI
D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE, À TEMPS
COMPLET, AU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI
D'ADJOINT D'ANIMATION DE 2EME CLASSE AU TABLEAU
DES EFFECTIFS
PERSONNEL TERRITORIAL - REGIME INDEMNITAIRE =
INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ADJOINT
ADMINISTRATIF TERRITORIAL DE 2EME CLASSE, A
TEMPS NON COMPLET (3H30 HEBDOMADAIRES), AU
TABLEAU DES EFFECTIFS Monsieur VOGEL
Monsieur MELLIER
Monsieur MILLET
35
36
37
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI DE
CHARGE DE COMMUNICATION MULTIMEDIA À TEMPS
COMPLET AU TABLEAU DES EFFECTIFS
VŒU PROPOSE PAR LE GROUPE "BIEN VIVRE A MELUN":
PROJET DE MISE À GRAND GABARIT DE LA LIAISON
FLUVIALE ENTRE BRAY SUR SEINE ET NOGENT SUR
SEINE
VŒU PROPOSE PAR LE GROUPE "BIEN VIVRE A MELUN":
LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX ET POUR LA
PROTECTION DES POPULATIONS