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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Arrêté - AM 58 2025 1)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE MUNICIPAL N° 58/2025
Réglementant la circulation et le stationnement
dans diverses rues.
VILLE DE SARRALBE Le Maire de la ville de Sarralbe
(MOSELLE)
-__ VU la loi municipale locale du 6 juin 1895, article 16 ;
-__ VU le code général des collectivités territoriales et les textes relatifs aux pouvoirs de
police du maire à l’intérieur des agglomérations ;
-__ VU le code de la route et les textes subséquents ;
- VU le code pénal ;
= VU le décret n°90-1060 du 29 novembre 1990, modifiant certaines dispositions du
code de la route ;
= VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation routière ;
-_ CONSIDERANT la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement de
tous véhicules dans diverses rues dans le cadre de l’opération « Sarralbe en Rose ».
ARRETE :
Article 1 : Le 05/10/2025 de 08 heures à 14 heures, dans le cadre de l'opération « Sarralbe en
Rose » la circulation et le stationnement de tous véhicules seront réglementés dans
diverses rues de Sarralbe : Rues du Maréchal Foch, Clémenceau, Napoléon 1°”,
Des Tisserands, St Martin, Des Marguerites, St Bernard, Jean Moulin et de la
Forêt.
Article 2 : Le stationnement et la circulation de tous véhicules seront interdits dans la rue du
Maréchal Foch de 08h00 à 14h00.
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite de 09h50 jusqu’au passage des vélos
balais, dans les rues Clémenceau, Napoléon 1°, Des Tisserands, St Martin, Des
Marguerites, St Bernard, Jean Moulin.et de la Forêt. Des jalonneurs seront
présents sur le parcours.
Article 4 : Les différentes routes du parcours pourront être fermées temporairement à la
circulation de tous véhicules au passage des coureurs ou marcheurs
Article 5 : Des panneaux indiquant les dispositions du présent arrêté seront mis en place par
les services techniques de la ville.
Article 6 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les
conditions légales et habituelles, seront constatées par procès-verbaux.