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Procès Verbal - 2023 042 PV du 10 mai 2023 tampon
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 042 PV du 10 mai 2023 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
MAI RIE D E REM O ULI N S æ 3 0 2 1 0 Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 030-213002124-20230620-2023_042-DE
TOI OUT
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 juin 2023
Nombre de
conseillers
en
exercice
Présents Votants
L'an deux mille vingt-trois, et le vingt juin le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été
19 12 14 adressée par Monsieur Nicolas CARTAILLER. Date de la convocation : 15 juin 2023
Présents: Florian BOISSIN, Nicolas CARTAILLER, Jacques CORCESSIN, Pierre DE
Objet :
2023
Approbation du procès-verbal
du conseil municipal du 10 mai
QUEYLARD, Albachir EL KHALFI, Cécile FABRE, Sabine HUGUES, Corinne
LEFEBVRE, Stéphane MATEO, Luc VINCENT, Roland VIOLA, Laure ZEROUALI.
Absents excusés: N'fissa BENSAID, Carole GALINY, Eric GONNSARD, Elma
PIRAZZI, Frédéric VALOT.
Absentes représentées : Manon BLOQUE (procuration à Corinne LEFEBVRE), Elisabeth VIOLA, (procuration à Nicolas CARTAILLER)
Secrétaire de séance : Florian BOISSIN
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L.2121-15 ;
Considérant qu'il est nécessaire de faire approuver le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 10 mai 2023 adressé aux conseillers municipaux en date du 15 juin 2023 ;
Le conseil municipal, l'exposé du Maire entendu et après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
- APPROUVE le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 10 mai 2023.
Le secrétaire de séance,
Florian BOISSIN
Délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr
République Française
Département du GARD