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Procès Verbal - 2023 086 Approbation PV du 28 septembre 2023 tampon
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 086 Approbation PV du 28 septembre 2023 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE REMOULINS - 30210 eee
DELIBERATION 1020 21300224 202310802023 086 D
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trois, et le lundi trente octobre le conseil municipal
consoles Présents Votants de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre en prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation a qui leur a été adressée par Monsieur Nicolas CARTAILLER, 19 13 15 Date de la convocation : 24 octobre 2023 Présents : Nicolas CARTAILLER, Pierre De QUEYLARD, Elisabeth VIOLA, Stéphane | MATEO, Corinne LEFEBVRE, Albachir EL KHALFI, Cécile FABRE, Jacques Objet : CORCESSIN, Luc VINCENT, Laure ZEROUALI, Manon BLOQUE, Florian BOISSIN, Sabine HUGUES
Absents excusés: Carole GALINY, Eric GONSSARD, Elma PIRAZZI, Frédéric
VALOT
Absents représentés: N'Fissa BENSAID (procuration à Cécile FABRE), Roland VIOLA (procuration à Elisabteh VIOLA)
Secrétaire de séance : Pierre De QUEYLARD
Approbation du procès-verbal du
conseil municipal du
28 septembre 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L.2121-15 ;
Considérant qu’il est nécessaire de faire approuver le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2023 adressé aux conseillers municipaux en date du 24 octobre 2023 ;
Le Conseil Municipal, l'exposé du Maire entendu et après avoir délibéré, à l’unanimité/majorité des membres présents et représentés,
- APPROUVE le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2023.
Le secré
Pierre
ire/dè séance, Délibéré les jour, mois et an susdits, UHYLARD Pour copie conforme Le Maire,
Nicolas CARTAILLER
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr
République Française
Département du GARD