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Compte-Rendu - 8ywaxt1cekgt71
Document publié le Vendredi 25 juillet 2014 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8ywaxt1cekgt71)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 25 juillet 2014
Etaient présents : Mesdames Gisèle GUICHERD, Malika HANIFI, Isabelle JANAUDY, Agnès MOREL, Hélène POULAIN, Marie-Odile SAMSON.
Messieurs Cyril ARCHER, Jean-Jacques BOUVET, Bernard CARRIER-SALVADOR-REDON, Laurent GUILLET, Fabien HOSTETTLER, Régis YVRARD.
Absent excusé : Vincent CLEUX, Éric COLCOMBET, Jean-Pierre THEBAULT,
Secrétaire de séance : Agnès MOREL,
Rappel de l’ordre du jour :
1. Demande d’emprunt à court terme pour travaux de l’extension du groupe scolaire
2. Questions diverses
Laurent Guillet, maire, ouvre la séance en demandant l’approbation de l’ordre du jour du
précédent conseil municipal du 10 juillet 2014. Celui-ci est approuvé à l’unanimité
1- Demande d’emprunt à court terme pour travaux de l’extension du groupe scolaire
Monsieur le Maire, Laurent Guillet, propose à l’ensemble du conseil de voter pour une demande
d’emprunt concernant l’extension du groupe scolaire dont le montant s’élève à 150000 €uros avec
un taux de 1.86 % au Crédit Agricole (accepté par l’ensemble du conseil présent ce soir), les frais de
dossier s’élèvent à 380 € . L’objectif de cet emprunt est de financer l’avance de TVA
3 – Questions diverses
Concernant le SEDI, M. le Maire nous annonce le coût de l’étude concernant le diagnostic de
l’éclairage public. Celle-ci s’élève à 780 €.
M. le Maire nous fait lecture d’un retour de courrier envoyé par M. Relave, suite à la demande de la
mairie concernant l’enlèvement du véhicule stationnant depuis de nombreux mois chemin de tribut.
M. Cyril Archer prend la parole et nous informe que des personnes douteuses tournent dans notre
village, méfiance…, il reparle également du fléau qu’est l’ambroisie… vigilance la floraison est là…
Mme Agnès Morel, présente succinctement le compte rendu concernant la réunion qu’elle a eu au
Syndicat de gestion des eaux Chozeau-St Hilaire, le 18/07/14 à 18H30. Elle nous fera parvenir le
compte rendu.
M. Régis Yvrard, nous informe qu’une mare se forme dans l’angle de la cour de l’école dès qu’il pleut.
On reparle du déversoir d’orage, on s’est rendu compte que lorsque qu’il y a de fortes pluies celui
fonctionne bien, c’est une bonne chose.
Mme Malika Hanifi nous informe qu’une délégation de St Hilaire de Brens sera bien présente le
26/07/14 à Saint Hilaire du Rosier et qui concerne tous les Saint Hilaire de France, c’est une première
pour notre commune. Mme Hanifi nous confirme que c’est la 9ième année que ce rassemblement
existe et se déroule sur 3 jours. Mme Isabelle Janaudy nous informe que le délai limite d’inscription pour les MAPS le 04/08.
M. Bernard Carrier prend la parole pour faire le point sur la pré-visite concernant la commission de
sécurité qui s’est bien déroulée le mercredi 23/07 en présence du Capitaine Bessora.
Il nous informe du branchement électrique prévu le 31/07/14 entre 8 H et 9 H.
Il nous confirme un rendez-vous avec le fournisseur et commercial d’ISERE SOL à 11 H le 30/07/14.
Il nous rappel la prochaine réunion de chantier à 10H30, le jeudi 31/07/14.
Il nous fait un compte rendu concernant la réunion de réception de chantier du 18/07/14 à 8H30
avec l’architecte, sa collaboratrice et les différentes entreprises sur place.
Mme Marie-Odile Samson et M. Bernard Carrier informe le conseil des réserves émises sur le
chantier.
Bernard Carrier nous ouvre les portes de l’extension du groupe scolaire pour une visite le lundi
28/07/14 à 20 H.
M. Jean-Jacques Bouvet a assisté le 24 juillet 2014 à une réunion avec la CCBD pour un échange avec
la DDT, concernant les modalités d’instruction des autorisations d’urbanisme. Il en ressort que les
services de l’état mis à disposition pour instruire les autorisations d’urbanisme vont disparaitre d’ici
juillet 2015. L’objectif est de trouver une solution qui regroupe nos 8 communes de la CCBD avec
d’autres EPCI (communauté de communes du pays des couleurs ou celle de Crémieu…) afin
d’instruire les permis de construire, les permis d’aménager et certificats d’urbanisme .cela au début
avec l’accompagnement et appui de la DDT.
M. Jean-Jacques Bouvet, nous rappel qu’une réunion concernant l’urbanisme se déroulera le lundi
28/07/14 à 20 H 30
La séance est levée par M. le Maire Laurent Guillet à 21 H. Mr Laurent GUILLET Maire
Mr Bernard CARRIER SALVADOR
REDON 1er Adjoint
Mme Isabelle JANAUDY 2ème Adjointe
Mr Jean-Jacques BOUVET 3ème Adjoint
Mme Hélène POULAIN 4ème Adjointe
Mr Cyril ARCHER Conseiller municipal
Mme Gisèle GUICHERD Conseillère municipale
Mme Malika HANIFI Conseillère municipale
Mr HOSTETTLER Fabien Conseiller municipal
Mme Agnès MOREL Conseillère municipale
Mme Marie-Odile SAMSON Conseillère municipale
Mr Régis YVRARD Conseiller municipal