Déliberation - 7.4 Convention CIG Honoraires PSY

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Déliberation - 7.4 Convention CIG Honoraires PSY Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Corbeil-Essonnes. Lien du pdf (Déliberation - 7.4 Convention CIG Honoraires PSY)Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[091-219101748-20220928-DEL220928N7-4-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 29/09/2022

Publication : 30/09/2022

DEPARTEMENT

DE L’ESSONNE

_____

ARRONDISSEMENT

D’EVRY

_____

COMMUNE

DE

CORBEIL-ESSONNES

_____

REPUBLIQUE FRANCAISE

______

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES

POINT N° 7.4

OBJET : APPROBATION DU PROTOCOLE RELATIF AUX INTERVENTIONS D’UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL ENTRE LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES

SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022

_____

NOMBRE DE CONSEILLERS

En exercice : 45

Présents : 37

Votants : 43

Ne prend pas part au vote : 0

Pour : 43

Contre : 0

Abstention : 0

______

Nous, soussigné, maire de la commune de

Corbeil-Essonnes, certifions avoir fait

afficher à la porte de la mairie et publier sur

le site internet de la ville le 29 septembre

2022, la liste des délibérations examinées le

28 septembre 2022.

Le maire,

Signé : B. PIRIOU

L’an deux mille vingt-deux, le 28 du mois de septembre, à 18 h 00.

Le conseil municipal de la commune de Corbeil-Essonnes dument convoqué le 22 septembre 2022 par le maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Bruno PIRIOU, maire, en session ordinaire.

Présents : B. PIRIOU - M. NOUAILLE - O. DRAMÉ - E. TOURÉ - R. JOURDIN - A. DOUCOURÉ - F. PYOT - S. LOUZE - O. SEGURA - F. CHOURFI - I. RIGGIO - S. RENARD - P. PRIGENT - H. BOUKOUBAA - F. LOPEZ - H. PAVAMANI - J. PICARD - S. DAYANI - M. AISSA - C. BOUANZI - D. LE GUAY - A. JELLAD - H. JACQ - F. ARNOULD-LAURENT - M. PODOLAK - C. BIGARNET - B. LE DROUMAGUET - A. KORKMAZ - A. MALITTE - P. VANDENHEEDE - F. GARCIA - S. CAPRON - J. F. BAYLE - E. BRETON - S. KETFI - R. CAUDRON - J.L. RAYMOND.

Formant la majorité des membres en exercice.

Excusés : M. SOAVI ayant donné pouvoir à H. PAVAMANI - P. GAUTHEREAU ayant donné pouvoir à P. PRIGENT - C. JUBIN ayant donné pouvoir à F. PYOT - J. KINKELA KIPUNI ayant donné pouvoir à E. TOURÉ - V. AYKUT ayant donné pouvoir à E. BRETON - A. MARIN ayant donné pouvoir à J.F. BAYLE.

Absents : D. DOS SANTOS RUMOR - F. LALLEMAND.

Conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil : B. LE DROUMAGUET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Conformément aux dispositions du code de justice administrative, le tribunal administratif de Versailles peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :

- date de sa réception en préfecture du département de l’Essonne ;

- date de sa publicité et/ou de sa notification.

Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité administrative, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit : - à compter de la notification de la réponse de l’autorité administrative ;

- deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité administrative pendant ce délai.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique,

Vu le décret n° 85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion institués par la loi n° 84-53 du

26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Considérant que dans le cadre de son adhésion au centre interdépartemental de gestion (C.I.G.) de la

grande couronne de la région d'Ile-de-France, la commune de Corbeil-Essonnes a la possibilité de

bénéficier de l’intervention d’un psychologue du C.I.G.,

Considérant que le C.I.G. propose à la commune la signature d’un protocole d’une durée de 3 ans

permettant l’intervention d’un psychologue du travail, soit à l’initiative de la commune ou du médecin de

prévention,

Considérant que les missions du psychologue du C.I.G. mis à disposition sont les suivantes :

- entretiens individuels et/ou collectifs avec les agents,

-__ réflexion et prévention des problèmes psychosociaux,

- réflexion et prévention des problèmes organisationnels,

- médiation,

Considérant l’utilité pour la commune et ses agents des interventions du psychologue du travail,

Considérant le protocole joint en annexe précisant les modalités d’intervention du psychologue ainsi que

les conditions financières,

Considérant qu’il est proposé au conseil municipal d'approuver le protocole précité fixant les modalités

d’intervention et les conditions financières, et d’autoriser monsieur le maire ou l’adjoint au maire

délégué à le signer ainsi que toute pièce qui en serait la suite ou la conséquence,

Vu le protocole d'intervention n° 2022-910174 relatif aux interventions d’un psychologue du travail

entre le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France et la

commune de Corbeil-Essonnes, ci-annexé,

Vu l’avis favorable de la commission municipale finances/affaires générales en date du 14 septembre

2022,

Vu l’avis favorable du comité technique commun en date du 22 septembre 2022,

Sur proposition de monsieur le maire,

Après examen et délibéré :

- Approuve le protocole d'intervention n° 2022-910174 relatif aux interventions d’un

psychologue du travail entre le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de

la région d’Ile-de-France et la commune de Corbeil-Essonnes, annexé à la présente

délibération,

- Autorise monsieur le maire ou l’adjoint au maire délégué à signer ledit protocole ainsi que

toute pièce qui en serait la suite ou la conséquence,

- Dit que les crédits seront inscrits chaque année au budget primitif,Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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- Dit que la présente délibération sera transmise à monsieur le préfet de l'Es

Fait et délibéré en séance, le 28 septembre 2022, et ont signé, au registre, les membres présents.

Bruno PIRIOU. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURON À L JE Dir 2100 "DE

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GRANDE COURONNE

PROTOCOLE D'INTERVENTION N°2022-910174 D'UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE POUR LA MAIRIE DE CORBEIL ESSONNES (91)

Entre les soussignés :

Le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France, dont le siège est situé 15, rue Boileau – 78000 Versailles, représenté par son Président Daniel Level, en application de l’article 28 du décret n° 85-643 du 26 juin 1985,

d’une part,

et la Mairie de Corbeil Essonnes, ci-dessous appelée la Collectivité, représentée par son maire, Bruno Piriou habilité à signer le présent protocole en vertu de l’autorisation donnée par le conseil municipal par délibération du …………………………,

d’autre part.

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 - Objet du protocole :

Le présent protocole permet d’organiser les interventions du psychologue du CIG que la collectivitésouhaite mettre en place soit à son initiative, soit à la suite d’une demande d’intervention du médecin du travail à laquelle la collectivité a donné un avis favorable.

Ces interventions s’inscrivent dans les conditions définies par le présent protocole, conformément aux dispositions de l’article 25 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.

Article 2 - Champ d'intervention du psychologue du travail :

Les missions du psychologue du CIG mis à disposition sont les suivantes :

● Entretiens individuels et/ou collectifs avec les agents ;

● Réflexion et prévention des problèmes psychosociaux ;

● Réflexion et prévention des problèmes organisationnels ;

● Médiation.

Ces différentes missions sont menées en coordination avec le médecin de prévention, s’il y a lieu.

Le CIG n’assurant qu’une mission d’aide et de conseil se dégage de toute responsabilité concernant les décisions retenues, soit par la Collectivité, soit par l’agent, et de leurs suites.

D’autre part, le psychologue étant soumis au secret professionnel, la Collectivité et tout autre intervenant ne peut solliciter du psychologue mis à disposition qu’il communique tout élément de situation dont il aurait eu connaissance dans l’exercice de ses fonctions._— ; une : FR ; | nec)

| 091-219101748-20220928-DEL220928N7-4-DE |

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Article 3 - Organisation des entretiens :

 A l’initiative de la collectivité :

- La collectivité contacte le service de médecine préventive et fixe une date et une heurede rendez-vous pour l’agent ou le groupe d’agents en accord avec le psychologue ;

- Le psychologue confirme son intervention à la collectivité et les modalités du suiviproposé, s’il y a lieu.

 A l’initiative du médecin de prévention :

- Le médecin du travail informe la collectivité de son souhait d’orienter un agent ou ungroupe d’agents vers un psychologue du CIG ;

- La collectivité contacte le service de médecine préventive et fixe une date et une heurede rendez-vous pour l’agent ou le groupe d’agents en accord avec le psychologue ;

- Le psychologue confirme son intervention à la collectivité et les modalités du suivi proposé. Il informe parallèlement le médecin du travail de tout élément de situationnécessaire au suivi médical de ou des agents rencontrés.

Article 4 - Moyens mis à disposition :

La collectivité s’engage à mettre à disposition un local sécurisé équipé d'un téléphone, d’un bureau et de chaises, respectant la confidentialité des propos tenus durant l’entretien.

Le CIG propose, en fonction des disponibilités, la mise à disposition d’un local rue Molière à Versailles.

Article 5 - Durée, prise d'effet et renouvellement du protocole :

Le présent protocole est consenti pour une durée de trois ans. Il prend effet à compter de sa date de signature par le Président du CIG.

Si la collectivité souhaite dénoncer, avec un préavis de 1 mois, l'intervention du psychologue, elle le précise par lettre recommandée avec accusé réception au CIG.

Si le CIG souhaite également résilier le protocole, il le fait dans les mêmes conditions.

Article 6 - Conditions financières

La rencontre préparatoire avec la collectivité, si elle est nécessaire à la mise en place de l’intervention du psychologue, est facturée au tarif d’une vacation.

Les tarifs proposés par le CIG sont annexés au moment de l’envoi du protocole. Ils sont révisables chaque année sur décision du conseil d’administration et sont envoyés après leur vote à la collectivité.

La collectivité s’acquitte pour l’intervention d’un psychologue d’une dépense fixée pour 2022 à :

La vacation d'1h30 : 160 euros

En cas d’annulation ou de non-présentation de l’agent ou des agents à l’entretien, le montant est dû par la collectivité au CIG sauf en cas de circonstances exceptionnelles étudiées au cas par cas.SE ISEE se - Le & __

[oot-219101748-20220028-DE1 220028n7-4-D€ ]

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 29/09/2022

En application de la règlementation liée à la dématérialisation des factures du sectétH'AlAIR "EPP? turatio

au présent protocole sera déposée sur le portail "Chorus Pro" où elle sera accessible à la collectivité.

informations ci-après doivent être indiquées dès la signature du protocole :

+ Numéro de SIRET :

+ Code Service :

+ Numéro engagement juridique (annuel de préférence) :

Le règlement intervient par mandat administratif dont le montant sera versé à:

M. le Payeur Départemental des Yvelines BDF Versailles

Paierie départementale des Yvelines

12 rue de l'Ecole des Postes Code IBAN :

78000 VERSAILLES

Fait en deux exemplaires

à Versailles, le 1” novembre 2022 A

Pour le Centre de Gestion Pour la Collectivité

Le Maire,

Le Président,

Daniel LEVEL

Maire de la commune déléguée de Fourqueux

liée

LesAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

GRANDE COURONNE

Tarifs des prestations - Année 2022

Prévention

cine préventive

Vacation médecine préventive (visites médicales, actions en milieu du travail/AMT) 62,00€

Entretien infirmier 36,00 €

Vacation médecine préventive (visites médicales, actions en milieu du travail/AMT

avec horaires adaptés et/ou hors période 8h30-17h30 et/ou hors congés scolaires) 76,00 €

Entretien infirmier horaires adaptés 46,00 €

Frais de dossier administratif par agent (nouvelle adhésion) 5,00 €

Visite urgente 152,00 €

Mise à disposition d'un médecin à temps plein annuel 238 000,00 €

Mise à disposition d'un infirmier à temps plein annuel 70 000,00 €

Psychologue du travail

hologue d'un temps plein annuel 70 000,00 €

FAIT ASS Antirabique RNA

3 injections 99,85€

1 injection de rappel 33,25 €

1 injection 12,00 €

Hépatite A

1 injection 27,15 €

1 injecti 27,15 €

Pete Maur Hépatite B

2 injections 23,60 €

Titrage d'anticorps “anti HBS" 18,00 €

1 injection de rappel : h : 12,80 €

E __ Hépatite AYB (Twinrix) :

1 injection 32,80 €

Injection de rappel - coût unitaire 32,80 €

Leptospirose

2 injections 248,00 €

1 injection de rappel 124,00 €

Polio s

2 injections 12,00 €

1 injection de rappel : 6,00€

Tétanos

2 injections 4,00 €

1 injection de rappel 2,00 €

ETS Diphtérie Tétanos Polio

DTP Revaxis - 1 injection 10,50 €

1 injection de rappel 10,50 €

e Diphtérie Tétanos Polio Coqueluche vi

1 injection ____2600€

Typhoïde

1 injection 30,00 €

Typhoïde - Hépatite A

1 injection 72,00 €

page 3/11 Service finances

CIG GRANDE COURONNE 15 rue Boileau, BP 855, 78008 Versailles cedex - Tel. : 01.39.49.63.00 - Fax : 01.39.02.27.26 - Site : www.cigversailles.frGRANDE COURONNE

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

Centre Interdépartemenial de Gesfo

Tarifs des prestations - Année 2022

xamens complémentaires de laboratoire

Prélèvement microbactériologique (nez-gorge-selles) 52,27 €

Prélèvement microbactériologique (nez-gorge) 26,27 €

Recherche microbactériologique dans les selles : coproculture 26,27 €

Produits toxiques + Plombémie 37,90 € Produits toxiques 21,16 €

Pompes funèbres 22,24 €

Assainissement (NFS, SGPT, plaquettes, Gamma GT, examen selles) 37,24 €

Assainissement (NFS, SGPT, plaquettes, Gamma GT, examen selles, gorge) 52,48 €

Radiologie (NFS, TP, TS, TCK, plaquettes) 19,56 €

Sérologie HIV 25,48 €

Espaces verts 21,43 €

Espaces verts + cholinestérases 45,19 €

NFS - Plaquettes - Urée 21,43 €

Fer serique 13,05 €

Ferritine 19,07 €

Groupe complet 47,69 €

CRP 14,41 €

VS 13,33 €

Créatinine - SGPT SGOT 16,57 €

Calcium 13,67 €

Magnésium 13,67 € Urée 13,94 €

Dosage Cholinestérases sériques 27,27 €

Acide urique 13,67 €

Sérologie Hépatite A 28,18 € Sérologie Hépatite C 25,21 €

Sérologie Hépatite C (contrôle) 25,21 €

Sérologie Leptospirose 20,35 €

Sérologie Rubéole (dépistage) 19,81 €

Sérologie Rubéole (recherche infection récente) 26,27 €

ECBU 29,26 €

Technique de Baerman 20,27 € Recherche de Bilharzie urinaire 20,27 €

Cytologie urinaire 19,05 €

Cytologie et frottis urinaire 38,80 €

Sérologie CMV (1gG + 1gM) 35,20 €

Sérologie antirabique 35,27 €

Sérologie Brucellose (2 réactions) 26,27 €

Sérologie Coqueluche (anti-bordetella pertussis) 40,27 €

Sérologie Toxoplasmose 23,05 €

Sérologie maladie de Lyme (dépistage) 28,45 €

Sérologie maladie de Lyme (dosage) 52,75 €

Ag-HBS 25,48 €

Ac anti HBc (totaux) 25,48 €

Zona varicelle 35,20 €

Sérologie des Rickettioses (2 antigènes) 36,55 €

Sérologie des Rickettioses (dépistage) 23,05 €

Sérologie Hépatite B - AC «anti HBS» =Titrage d'anticorps «anti HBS» 25,48 €

Hémoccult 17,65 €

Taux de Prothrombine 16,57 €

Bilan Thyroïdien : THS (1 marqueur) 20,05 €

Bilan Thyroïdien : TSM+FT4 (2 marqueurs) 28,49 €

Bilan Thyroïdien : TSM+FT4+FT3 (3 marqueurs) 32,30 €

Ac anti Thyroïdiens 44,11 €

Bilan toxicologique standard : NFS Plaquettes SGPT 21,43 €

Acide hippurique urinaire 31,27 €

Acide trans muconique urinaire 27,27 €

Carboxy hémoglobine 21,70 €

Oxyde de carbone 21,70 €

Plombémie 28,45 €

PPZ sanguin 28,45 €

Plombémie + PPZ sanguin 44,65 €

lonogramme sanguin (NA,K,C1) 15,49 €

lonogramme sanguin (NA,K,C1, Rvt) 17,11 €

Service finances page 4/11

Gkcc GRANDE COURONNE 15 rue Boileau, BP 855, 78008 Versailles cedex - Tel. : 01.39.49.63.00 - Fax : 01.39.02.27.26 - Site : www.cigversailles.frAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Centre Interdépartemeriai de Ge

de la Couronne

de la Région d'Ile-de-Frarce GRANDE COURONNE

Activité cholinestérasique sérique 25,27 €

Activité cholinestérasique globulaire 25,27 €

Benzène : NFS plaquettes - SGPT 21,16 €

Bilan poids lourds - TC : NFS plaquettes - SGPT-Gamma GT- Glycémie-Cholestérol total-Trigly 31,73 €

Dosage Gamma GT et VGM 14,52 €

Carboxy-Deficiente-Transferrine 27,10 €

Cannabis (sang) 37,90 €

Cannabis (urine) 36,55 €

Amphétamines (dépistage) - Urines B90 29,50 €

Cannabinoïde (dépistage) - Urines B90 29,50 €

Cocaïne et dérivés (dépistage) - Urines B90 29,50 €

Opiaciés (dépistage) - Urines B90 29,50 €

Méthadone (dépistage) - Urines B90 29,50 €

Test d'adultération (complément d'une rechercher urinaire de toxiques) 18,57 €

Gamma glutamyl transférase 14,14 €

PSA 22,78 €

Bilan sanguin agent de laboratoire - 1 - : numération sanguine avec plaquettes,

transaminases (SGOT, SGPT), créatinine (avec calcul de la clearance si le poids est connu),

glycémie, recherche d'albumine sur un échantillon d'urine 30,73 €

Bilan sanguin agent de laboratoire - 1 - + dosage Gamma GT 32,46 €

Bilan santé / dépistage systématique

Agents de + de 35 ans : NFS, VS, cholestérol total, triglycérides glycémie,

créatininémie, acide urique, transaminases, phosphatases alcalines 32,46 €

Agents de + de 35 ans : Bilan santé + sérologie HIV 49,43 €

Hommes de + de 35 ans : Bilan santé + dosage PSA 47,84 €

Hommes de + de 35 ans : Bilan santé + HIV + dosage PSA 55,95 €

Bilan NFS, plaquettes SGPT, dosage urinaire des TCA (acide trichloroacétique)

et TCE (trichloréthanol) 69,27 €

Acide S_.phénylmercpaturique urinaire 38,65 €

Cadmium sanguin 34,27 €

Mercure urinaire 38,27 €

Chrome urinaire 34,27 €

Créatinine urinaire 13,67 €

Transaminases 16,27 €

Dosage urinaire du 3-hydroxy à pyrène 58,27 €

NFS plaquettes 21,73 €

Test Quantiféron tuberculose 59,77 €

Dosage vitamine D 27,73 € L

Prix déplacement avec acte 14,28 €

Prix déplacement sans acte de prélèvement 10,00 €

page 5/11 Service finances

CIG GRANDE COURONNE 15 rue Boileau, BP 855, 78008 Versailles cedex - Tel. : 01.39.49.63.00 - Fax : 01.39.02.27.26 - Site : www.cigversailles.fr