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Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
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Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 7 octobre 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
BIDART, LE 01.10.2024
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 7 OCTOBRE 2024 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en date des 8 avril et 17 juin 2024.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2.Signature de la convention avec le CDG64 pour la gestion des dossiers d’allocation chômage
3.Budget principal - Décision modificative n°1
4.Budget principal – Modification AP/CP Théâtre Beheria
5.Budget annexe Horizon trois couronnes - Décision modificative n°1
COMMISSION FAMILLE JEUNESSE SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
6.Signature de la convention pour la fourniture de repas à l’Uhabia Ikastola 7.Signature de la convention pour le fourniture de repas à la crèche Ttinka 8.Signature de la convention de participation financière pour le transport scolaire pour les enfants de l’école élémentaire
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
9.Renouvellement du dispositif de bourse au BNSSA
10.Extension de la période de surveillance de la zone de baignade de Pavillon Royal – Acceptation d’une offre de concours
11.Attribution des sous-traités de concession du domaine public maritime d’Ilbarritz 12.Présentation du rapport d’activité 2023 de la SPL des Pyrénées-Atlantiques 13.Élaboration du PLUI Côte Basque Adour – Débat sur les orientations générales du nouveau Projet d’Aménagement et de Développement Durable
14.Foncier – Acquisition parcelle BM 0065p (avenue de la Source Royale) 15.Foncier – Constitution de servitudes sur la parcelle AO039
16.Foncier – Acquisition de la parcelle AM0061p (Chemin Simonenia) 17.Foncier – Réaménagement du chemin de Parlementia – Acquisition des parcelles AN171 et 324p pour intégration dans le domaine public
18.Foncier – Acquisition des parcelles AI 0776p, 0775p, 0024p, 0023p et 1302p (rue de la chapelle) pour intégration dans le domaine public
19.Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables : bilan de la concertation et arrêt des zonages
20.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°23EF021 21.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°23TE055
22.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°23REP123
23.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°23REP125
24.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°24GEEP160
25.TE64 – approbation du projet et du financement de la part communale affaire n°24GEEP191
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
Communications diverses.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza