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Séance - 23 3 17 subventions ecoles 2023 annees scolaire 2022 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Séance - 23 3 17 subventions ecoles 2023 annees scolaire 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Date de mise en ligne : le 1er juin 2023
VILLE D U PECQ
EXJRAIJ ouREGISTRE QES
DÉUBÉRATIQNS ou CONSEtL MUNICIPAL
Nombre de conseillers muricipoux
en exercice : 33
En vertu de l'article L.2 131 -1 du
C.G .C.T.,
Lo Moire du Pecq certifie que lo
convoco~on à lo présente séonce o été
adressée aux conseillers municipuux en
dote du morcredi 17 moi 2023
el atteste que le présent document a
été P~ë6rJûi;tzo itue le
lronsmis en Sous-Préfecture le
3 0 MAI 2023 er qu'il est donc exécuto,ro.
le Moire,
""
N° 23 -3-1 7
SÉANCE DU 24 MAI 2~
Présents : Mme BERNARD, Moire, M. DOAN , Mme WANG,
Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES,
M. PRACA, Moires-Ad joints,
Mme JO URDRIN, M. GALPIN, Mme BE SSE, M. BESSETTES, M. LELUBRE,
M. MAN UEL, Mm e MAMBL ONA-AMIEZ, M. KADDIMI, Mme MORAINE,
M. HULLIN, M. FRANÇOIS, Mme CAMPION-GAILLEUL, M. SIMONIN,
M. CHARLES, M. BUYS, Mme THEBAUD, M. BI ZET, Mme SAMPIERI,
Conseillers Municipaux,
Powoirs :
M. AMADEI, pouvoir remis à Mm e DE BROSSES
Mme CLARKE, po uvoir remis à M. MANUEL
Mme SE RIEYS, pouvoir remis à Mme WANG
Mme WEILL-L OGEAY, pouvoir remis 6 M. GALPIN
Mme BEHA, pouvoir remis à M. DOAN
Mme DE CHABO T, pouvoir remis à Mme DESFORGES
Absents :
M. L EPUT
Secrétaire de séance : Rophoël DOAN
Lo séance est o uve rte à 20 heures 30 sous lo présidence d
odame Laurence BERNARD, Moire. Le procès-vcrbol de lo séonce du 12
vril 2023 est opprouv6 à l'unonimilé des présents et des représentés. L
éonce est levée à 23 he ures 04.
OBJET
S UBVENTIONS AUX COOPE RATIVES DES ECOLES PUBLIQU ES DU PECQ
M. HULLIN pro pose au Conseil Municipal, de pour suivre l'aide apportée aux écoles
publiques, de ve rser les sommes su ivantes, et déta illées dans le tableau ci-dessous :
5 € pa r élève élémentaire pour le cadeau de Noël (cadeaux coll ec tifs,
spec ta cles ... )
l O € par élève de ma ternelle pour le cadeau de Noël (cadeaux co llectif s,
spectacles ... )
154 € pa r cla sse (él émentaire et ma ternell e) pour des sorties éducatives 16 € par enfant de CM2 pou r une sortie de fin d' ann ée
Accusé de récep~on en préfecture
078-21780-181 4-20230524-23-3-17-DE
Dale de lélélransm,ss,on 30,0512023
Date de réception p,éfeclure : 30/0512023 BUDGET 2023 - S UBVENTIONS AUX COOPERATIVES DES ECOLES
Nombre Nombre 6574 6574 6574
d'enfants de Cadeau Sorties Voyages TOTAL classes de NOEL éducatives CM2
Ecoles Elémentaires
FELIX EBOUE 309 12 1545 € 1848 € 1008 € 4401 €
CLAUDE 103 4 515 € 616 € 352 € 1483 €
ERIGNAC
JEAN MOULIN 123 5 615 € 770 € 384 € 1769 €
GENERAL 72 4 360 € 6 16 € 240 € 1216 €
LECLERC
NORMANDIE 166 7 830 € 1078 € 528 € 2436 €
NIEMEN
TOTAL 773 3865 € 4928€ 2512 € 11305 €
El éme nta i res
Maternelles
JEHAN ALA IN 147 6 1470 € 924 € 2394 €
CENTRE 88 3 880 € 462 € 1342 €
JEAN MOULIN 81 3 810 € 462 € 1272 €
GENERAL 71 3 710 € 462 € 11 72 €
LEC L ERC
NORMANDIE 78 3 780 € 462 € 1242 €
NIEMEN
TOTAL 465 4650 € 2772 € 7422 €
Mat erne ll es
Ecoles maternel/es et Elémentaires
TOTA L 7238 8515 € 7700€ 2512 € 18727 €
Vu l'avis de la Commission Finances - Ressources Humaines - Administration Générale en date du 15 mai 2023,
Cet exposé entendu, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et des représentés :
APPROUVE le versement de ces sommes à chacune des coopératives des éco l es.
Fait et délibéré,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurence BERNARD
..
Accusé de réception en prérecture
078 -217804814-20230524-23-3-17-DE
Date de télétransm1ss1on : 30/0512023
Date de réception préfecture : 30/0512023