Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 23 3 17 subventions ecoles 2023 annees scolaire 20
Déliberation - 24 3 16 assurance ecole 2023 2024
unknown - 25 2 4 DEL subventions ecoles 2025 pour annee scol
Convocation - 22 5 12 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES DES ECOLES PU
Déliberation - 095 Subvention ecoles organisation sorties scolair
Déliberation - 23 3 15 subvention exceptionnelle yacht club du pe
Séance - 24 1 11 Del vote des subventions aux associations
Convocation - 24 3 5 CG 2023 coeur de ville
Déliberation - 24 2 3 Del subvention ACLPM dispositif japprends a
Convocation - 24 3 7 CA 2023 coeur de ville
Séance - 24 3 15 subvention ecoles 2024 annee scolaire 2023 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Séance - 24 3 15 subvention ecoles 2024 annee scolaire 2023 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
ĂƚĞĚĞŵŝƐĞĞŶůŝŐŶĞ͗ůĞϮϳŵĂŝϮϬϮϰ
V ILL E DU PECQ
EXTRA IT DU REGISTRE DES
DÉ LI BÉRATI ONS DU CONSË IL M UN ICI PAL
Nombre de consei ll ers muni ci poux
en exercice : 33
En verlu de l 'or licle L. 213 1- l du
C.G.C.T.,
Le Moire du Pecq certifie que lo
convocolion à la pr ésente séance o élé
adressée oux conseillers municipaux en
dole du 15 moi 2024
et oHesle qu e le présenl documenl o
été publi é par v oie élacfronique le
Z7 MAI 2024 t;r41is Ff l\(rtot~le
et qu'il est donc exéculo ire.
J~ :,_ Laurence BERNARD
N° 24 -3 -1 5
SÉANCE PU 22 MA I 2024
Présents : Mme BERNARD, Moire, M. DOAN, Mme WANG, M . AMADEI Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES,
M. PRACA, Mo ires-Adj oi nts,
M. GALPIN, M. BESSETTES, Mme CLARKE, M. LELUBRE, Mme WEILL-
LOGEAY, Mme MAMBLONA-AMIEZ, M. KADDIMI, Mme MORAINE,
M . HULLIN, M. FRANÇOIS, Mme DE CHABOT, M. CHARLES,
Mme THEBAUD, M. BIZET, Mme HE RBERT, Conseil lers Municipa ux,
Pouvoirs :
Mrne JOURDRIN, pouvoir remis à M. FOURNl[R
Mme BESSE, pouvoir remis à M . DOAN
Mme SER IEYS, pouvoir remis à M . AMADE I
M. MANUEL, pouvoir remis à Mme MORAINE
Mme BEHA, pouvoir remis à Mme DESFORGES
Mme CAMPION, pouvo ir remis à M. PRACA
M. SIMONIN, pouvoir remis à Mme DE BROSSES
M. BUYS, pouvoir remis ô Mme THEBAUD
Absents:
M . LEPUT
Secrétaire de séance: M. GALPIN
Lo séonce est ouve rt e à 20 h eures 30 sous lo prés id ence de
\odome Laure nce BERNARD, Mo ire. Le procès-verbal de la séonce du 27 mars 2024 est approuvé à l'unanimité des pré se nts el des re prése ntés . Lo séan ce est levée à 22 he ures 45.
O BJET
[ SUBVENTIONS AUX COOPERATIV ES DES ECOLE S P UB LI QUES DU PECQ [
Mme WANG propose au Conseil Mun icipal, de poursuivre l'a ide apportée aux écoles
publ iques et de verser les sommes suivantes détaillées dans le tableau ci-de sso us :
10 € por élève de rn citernelle pour le cadeau de No ël (c adeaux collect ifs,
spectacles ... )
154 € par classe (élémentaire et mat ernelle) pour d es sorties éducatives
16 € par enfant de CM2 pour une sortie de fin d'année
BUDGET 2024 - SUBVENTIONS A UX COOP E RAT IVES DES ECOLES -~ ·
Nombre Nombre Cadeau Voyag es de Sorties TOTAL
d'enfants classes de NOEL éducatives CM2
Ecoles Elémentaires A =
CLAUDE 110 4 0 616€ 352€ 968€
ERIGNAC
JEAN MOULIN 120 5 0 770€ 384€ 1154€
GENERAL 95 4 0 616€ 240€ 856€
LECLERC
NORMANDIE 180 7 0 1078€ 528€ 1606€
NIEMEN
TOTAL 805 33 0 5082€ 2512€ 7594€
Elémentaires
Materne/les
JEHAN ALAIN 150 6 1500€ 924€ 2424€
CENTRE 90 3 900€ 462€ 1362€
JEAN MOULIN 75 3 750€ 462€ 1272€
GENERAL 80 3 800€ 462€ 1262€
LECLERC
NORMANDIE 75 3 750€ 462€ 1272€
NIEMEN
TOTAL 470 18 4 700€ 2772€ 7472€
Maternelles
Ecoles Maternel/es et Elémentaires
TOTAL 1275 51 4700€ 7854€ 2572 15066€
Vu l'avis de la Commission Finances - Ressources Humain es - Administration
Générale en date du 13 mai 2024,
Cet exposé entendu, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents el des représentés :
APPROUVE le versement de ces sommes à chacune des coopératives des écoles.
Fait et délibéré,
Pour extrait conforme,
) Le Moire,
Laur cc sé e r p 10n e préfecture
078-217804814-20240522-24-3-1 5-DE
Date de télétransmission : 24/05/2024
Date de réception préfecture : 24/05/2024
2