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Compte-Rendu - Compte rendu de la sé Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Sorgues. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la sé)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 11 JUILLET 2016

Présents : T. LAGNEAU -—S. GARCIA -S$. FERRARO -— A. MILON — V. MURZILLI — D. DESFOUR - C. PEPIN -— R. PETIT -S. SOLER - I. GUICHARD - J. GRAU - E. ROCA - C. RIOU -D. RENASSIA - P. COURTIER - J.F. LAPORTE -— P. DUPUY - M. NIQUE - T. ROUX — M. PEREZ -A.M. KOVACEVIC - G. ENDERLIN - C. MATHIEU -V. JULLIEN

Représentés par pouvoir : - F. THOMAS -S$. BRAUD - V. TORMO —E. CATILLON - R. PATURAUX - G. GERENT - St FERRARO

Absents : A. LAHRIFI -V. POINT

Secrétaire de Séance : M. NIQUE

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'une secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. BRAUD ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elles ont acceptées.

Approbation du procès-verbal du 23 Juin 2016.

Adopté à la majorité

1 abstention : V. JULLIEN

M. LE MAIRE REND COMPTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

32/05/16 : Désignation de Maître Philippe L'HOSTIS, avocat au barreau d’Avignon pour défendre les intérêts de la commune

dans l’affaire l’opposant à un agent de la ville devant le Tribunal Administratif de NIMES (dossier n° 1601393-2), pour un montant d’honoraires fixé à 160 € HT de l’heure.

33/05/16 : signature d’une convention de mise à disposition avec l’association « AFSA84 » d’un véhicule 9 places FIAT DUCATO immatriculé DF 663 PS, pour une utilisation le 29/05/16 pour un déplacement à Avignon, moyennant la somme de

2.85 € correspondant à l’application du forfait kilométrique

34/05/16 : constitution de partie civile dans le cadre d’une affaire d’infraction au Code de l'Urbanisme pour représenter la

commune en appel devant la Cour d’Appel de NIMES suite à l’appel interjeté par l’ Association RCS en date du 03/05/16

35/05/16 : désignation de Maître F. GUITTARD), avocat 84200 CARPENTRAS afin de conseiller, représenter et défendre les

intérêts de la commune dans le cadre de sa constitution de partie civile dans le cadre de sa constitution de partie civile en appel

devant la Cour d’Appel de NIMES suite à l’appel interjeté par l’Association RCS en date du 03/05/16, pour une prestation forfaitaire fixée à 2 500 € HT, les frais de déplacements et frais annexes tels que droit de plaidoirie ou rais d’huissiers seront

en sus

01/06/16 : signature d’un contrat de cession de droit d’exploitation, avec Bernard PIRIS et Brigitte REPTION pour un concert

en duo de guitares vendredi 10 juin 2016 dans la salle de spectacle du pôle culturel Camille Claudel, pour un montant de 691.66 €TTC

02/06/16 : signature d’un contrat avec la société SERGIE 30900 NIMES pour assurer la mission d’assistance à la mise en

œuvre d’un marché d’exploitation P1 P2 P3 de type CPI sans fourniture gaz, moyennant la somme de 5 280 € TTC03/06/16 : signature d’une convention de financement du dispositif épargne bonifié avec la CAF de Vaucluse pour l’année

2016 au profit des allocataires de la commune afin de permettre d'accompagner les familles dans leur projet de de départ en vacances en famille

04/06/16: signature d’un dispositif de partenariat relais vacances entre la CAF et la commune pour l’année 2016 pour

constituer et dynamiser un réseau afin d'accompagner sur le terrain la mise en œuvre de la politique vacances et temps libre de la CAF

05/06/16 : signature d’une convention de mise à disposition de véhicule 9 places immatriculé DF 663 PS FIAT DUCATO avec

lassociation « ATHOM » pour des déplacements les :

- 04/06/16 à PIOLENC

- 18/06/16 à MORMOIRON

x 16/07/16 aux SAINTES MARIES DE LA MER,

Moyennant la somme de 28.98 € correspondant à l’application du forfait kilométrique

06/06/16 : signature d’une convention entre la ville de Sorgues et un groupe d’habitants du quartier de Générat pour l’organisation d’une fête de quartier, dans le cadre du fonds de participation des habitants, la participation de la commune via

ce dispositif s’élève à un montant de 900 €

07/06/16: constitution de partie civile dans l’affaire Loïc BUREAU dans le cadre d’une infraction à la législation sur l’urbanisme

08/06/16 : désignation du cabinet d’avocats ASEA 69006 LYON afin de conseiller la commune dans le cadre d’une demande

de modification de PLU fait par l’association RCS en date du 01/05/16, moyennant une somme forfaitaire de 1 500 € HT maximum, comprenant l’examen des pièces du dossier, les échanges par courriels, entretiens téléphoniques, audit des courriers et rédaction d’une note juridique

09/06/16 : signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l'Espace de l'Emploi de la justice et du droit avec l'association FNATH (Fédération Nationale Accidents Travail Handicapés), pour une période de un an renouvelable, à titre gratuit

10/06/16 : modification de la régie de recettes et d’avances de l’accueil de loisirs périscolaire, des cantines municipales scolaires

et du self pour le remboursement des tickets non utilisés des anciennes régies de recettes périscolaire et cantines scolaires/self

11/06/16 : désignation du cabinet d’avocats ASEA 69006 LYON afin de défendre et représenter les intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif de NIMES à l’encontre de la SCI LES MELEZES tendant à l’annulation du permis d'aménager accordé à la société d’études azuréenne, moyennant des honoraires :

- Concernant la requête en référé suspension au tarif forfaitaire d’un montant de 1 700 € € HT maximum

- Concernant la requête aux fins d’annulation au tarif forfaitaire d’un montant de 1 700 € HT maximum

12/06/16 : constitution de partie civile et désignation du cabinet PEYLHARD-GILS, 84000 AVIGNON aux fins de représenter et défendre la commune dans l’affaire portant sur la création et l’aménagement de deux commerces réalisés sans autorisation

d’urbanisme et en méconnaissance des dispositions du PLU applicable sur le territoire de Sorgues (terrain cadastré section CW

n° 63) appartenant à M. PRIETO, moyennant des honoraires forfaitaires fixés à 1 200 € TTC maximum

13/06/16 : conclusion d’un premier marché subséquent à l’accord cadre pour la fourniture services de communications mobiles

et prestations annexes avec la société ORANGE 13331 MARSEILLE. Les marchés conclus sur le fondement de l’accord cadre sont traités à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dont le libellé est détaillé au bordereau de prix

unitaires / détail quantitatif estimatif annexé à l’acte d’engagement de l’accord cadre. Le marché subséquent est conclu sans engagement. La durée du marché est de deux ans à compter de sa notification

14/06/16 : remboursement de sinistre DOM 12/15 remplacement totem route de Châteauneuf de Pape, pour un montant de 2 287.20 €

15/06/16 : signature d’un contrat avec la société SECURITEC 84170 MONTEUX pour assurer la mission relative à la

vérification périodique des portails, barrières et portillons automatiques pour la ville de Sorgues (cimetière, pare municipal,

boulodrome, château Pamard, complexe sportif de la Plaine, centre administratif, salle des fêtes, Respelido, gendarmerie, services techniques, groupe scolaire Maillaude, gymnase Coubertin et Château Gentilly soit 18 automatismes), contrat prenant

effet le jour de sa notification pour un an, pour une prestation d’un montant de 4 380 € TTC

16/06/16 : signature d’une proposition d’honoraires avec la société STEIB 84700 SORGUES pour assurer la mission de vérification périodique des portails automatiques de la commune de Sorgues (cuisine centrale, crèche la Coquille, presbytère, police municipale, 6 portes de garage sectionnelles de la police municipale et lycée Montesquieu), contrat prenant effet le jour de sa notification pour un an, moyennant la somme de 3 8 40 € TTCCOMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET L'HABITAT

L

Le

PROCEDURE D’ALIGNEMENT DE LA VOIRIE CHEMIN DE FATOUX - (commission aménagement du

Territoire et Habitat du 28/06/16) — Rapporteur : I. APPRIOU

La Communauté des Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, doit entreprendre des travaux de voirie sur le chemin de Fatoux, dans son tronçon compris entre le boulevard Jean Cocteau et l’avenue des Garrigues pour la tranche ferme d’une part, et pour aménager la voie existante au sud du chemin de Fatoux, qui desservira à terme le lotissement Fatoux d’autre part.

Ces voies ni closes, ni bâties sont situées au Nord Ouest de Sorgues dans un quartier ou l’habitat se densifie, sont

dépourvues de tout équipements et n’ont plus les caractéristiques géométriques satisfaisantes. Les travaux consistent :

- à élargir l’assiette de la voie variable de 5m à 5,50m,

- à créer un trottoir unilatéral conforme aux obligations Personnes à Mobilité Réduite, - à créer un collecteur pluvial pour recueillir les eaux de ruissellement de chaussée. De manière à apporter un plus qualitatif, les réseaux aérien basse tension et téléphonique seront enfouis. Les voies seront éclairées par un nouveau réseau d'éclairage public avec mise en œuvre de lanternes à leds, plus économiques.

Enfin, des espaces verts viendront compléter cet aménagement.

Pour se faire, la commune devra au préalable mettre en œuvre l’alignement. C’est une procédure soumise à enquête

publique organisée par le Maire, la composition du dossier est fixée par l’article R141-6 du Code de la voirie routière

(CVR) et par le code des relations entre le public et l’administration. Cette procédure permet :

- De protéger la voie publique de l’empiètement des propriétés riveraines.

- La modification des limites existantes de la voie, soit en élargissant soit en rétrécissant.

Préalablement à la réalisation des travaux qui seront exécutés par la CCPRO, la commune doit procéder à la régularisation administrative de la procédure d’élargissement de cette voirie prévues par les articles L112-1 et L112- 2 du Code de la Voirie Routière.

Il est donc demander au Conseil Municipal d'approuver le principe d’élargissement de la voirie du chemin de Fatoux ainsi que les travaux prévues conformément au plan ci annexé et enfin d’autoriser Monsieur le Maire à lancer

l’enquête publique et accomplir toutes les démarches administratives nécessaires à la régularisation de ce dossier. Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal approuve le principe d’élargissement de la voirie du chemin de Fatoux ainsi que les travaux prévus conformément au plan et autorise Monsieur le Maire à lancer l’enquête publique et accomplir toutes les

démarches administratives nécessaires à la régularisation de ce dossier.

Adopté à l'unanimité

CESSION GRATUITE ET CLASSEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DANS LE

DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU LOTISSEMENT « LES TERRES BLANCHES » - ALLEE DES TERRES BLANCHES - (Commission Aménagement du Territoire et Habitat du 28/06/2016) — Rapporteur: V. MURZILLI

L’Association Syndicale du lotissement « les Terres Blanches », a formulé une demande de prise en charge par la

commune de la voirie et des espaces communs desservant le lotissement, correspondant à la parcelle ED 281 d’une

contenance totale de 1 590 m2, sise allée des Terres Blanches.

Pour concrétiser ces accords, une promesse de cession gratuite a été signée par le Président de l'Association Syndicale.

Les services ont procédé à la vérification des plans de recollement et ont émis un avis favorable. Aux termes de l’article L141-3 du Code de la Voirie Routière, les délibérations concernant le classement et le

déclassement des voies sont dispensées d’enquête publique, sauf lorsque l’opération envisagée a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurée par la voie.

Le classement de la voirie concernée dans le domaine public ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation des voies du lotissement.

Il est proposé au Conseil Municipal de prendre en charge la voirie et les espaces publics du lotissement « Les

TERRES BLANCHES », qui seront classés dans le domaine public. Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal décide d’acquérir gratuitement, la parcelle cadastrée ED 281 d’une contenance de 1 590nv, sise allée des terres Blanches; approuve la promesse de cession gratuite au profit de la Commune; constate

l’affectation de la voie à l’usage direct du public ; dispense d’enquête publique le classement de la voirie et des

espaces communs ; prononce le classement dans le domaine public communal ; habilite Monsieur le Maire à signer

toutes pièces relatives à ce dossier et à accomplir toutes les démarches administratives nécessaires ; dit que : -_ Cette cession gratuite sera régularisée par-devant notaire par acte authentique,

-_ Cette opération bénéficie des dispositions de l’article 1042 du code Général des Impôts modifié par l’article 21 de la Loi de finance de 1983,

- Tous les frais liés à cette prise en charge seront supportés par la Commune et inscrits au budget de la Commune fonction 8242 article 6227.

Adopté à l'unanimité1 REVISION ALLEGEE N° 2 DU P.L.U. : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET - (Commission Aménagement du Territoire et Habitat du 28/06/2016) - Rapporteur : T. LAGNEAU Le Plan Local d'Urbanisme de Sorgues a été approuvé le 24 mai 2012, puis modifié et révisé le 28 mai 2015. Par délibérations n°13 en date du 25 juin 2015, le conseil municipal a prescrit la révision allégée n°2 du PLU pour créer un Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitée permettant la réalisation d’un projet à vocation touristique sur le plan d’eau de la Lionne et ses abords.

Conformément à l’article L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme, le Conseil Municipal a, lors de la délibération n°13 du 25 juin 2015, défini les modalités de la concertation publique permettant d’associer à la définition du projet

et tout au long de la procédure, les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées. Ainsi il a été retenu un dispositif de concertation basé sur :

- un affichage de la présente délibération pendant toute la durée des études nécessaires, d’une insertion sur le site internet de la ville, et d’une information dans le bulletin municipal.

- la mise à disposition d’un registre pendant toute la durée de la procédure afin de recueillir les avis de la population.

La concertation s’est déroulée tout au long de la procédure et conformément aux modalités fixées par la délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2015.

Entre Juillet 2015 et juin 2016, un dispositif d’information et d’échanges reposant sur les outils suivants a été mis en œuvre :

- des articles dans le bulletin municipal « Sorgues magazine » en septembre/octobre 2015 et mai/juin 2016; - des annonces relatives au projet de PLU sur le site internet de la commune ; - un article dans la presse locale ;

- une exposition publique en Mairie à compter du 27 mai 2016 jusqu’au Conseil Municipal d’arrêt de la révision allégée ;

- la mise à disposition d’un registre de concertation tout au long de la procédure disponible à l’accueil du service urbanisme depuis le 3 juillet 2015.

Ainsi la population a pu de manière continue, suivre l’évolution du dossier, prendre connaissance des éléments du dossier, et faire état de ses doléances.

Une remarque écrite a été consignée dans le registre de concertation disponible à l’accueil du service urbanisme,

l’administré souhaitait être informé du dossier, un exemplaire de Sorgues Magazine mai/juin 2016 lui a été transmis

par courrier le 17 juin dernier, ce courrier précisait également qu’un panneau exposant la révision allégée n°2 était présent dans le hall du Centre Administratif.

Il est donc proposé au Conseil Municipal de :

1) Tirer le bilan de la concertation.

2) Arrêter le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Sorgues tel qu’il est annexé à la présente délibération.

3) Soumettre le projet de révision allégée n°2 à un examen conjoint des personnes publiques associées et à enquête publique

4) De pour transmettre pour avis le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme comprenant

une évaluation environnementale à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière

d'environnement en application des dispositions de l’article R.104-23 du Code de l'Urbanisme et à la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers conformément aux dispositions de l’article L.151-13 du Code de l’Urbanisme.

5) D’autoriser Monsieur le Maire de Sorgues, à prendre toutes dispositions, à signer tout acte ou tout document tendant à rendre effective cette décision.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal tire le bilan de la concertation préalable ; arrête le projet de révision allégée n°2 Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sorgues tel qu’il est annexé à la présente ; soumet le projet de révision allégé n°2 à un examen conjoint des personnes publiques associées et à enquête publique ; transmet pour avis le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme comprenant une évaluation environnementale à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement en application des dispositions de l’article R.104- 23 du Code de l’Urbanisme et à la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers conformément aux dispositions de l’article L.151-13 du Code de l'Urbanisme ; autorise Monsieur le Maire de Sorgues, à prendre toutes dispositions, à signer tout acte ou tout document tendant à rendre effective cette décision ; dit que conformément aux dispositions de L.103-2 et du Code de l’Urbanisme, le dossier de révision allégée du projet de Plan local d’urbanisme, tel qu’arrêté par le Conseil Municipal sera tenu à la disposition du public en Mairie de Sorgues au Service Urbanisme ; dit que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie durant un mois, conformément aux dispositions de l’article R.153-3 du Code de l’urbanisme. Adopté à l’unanimité

es, le 11 juillet 2016