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Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 septembre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Département des Alpes-Maritimes Mairie 5, rue de la République, BP 1 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le vendredi 27 septembre 2019 à 18 h en salle du Conseil municipal.
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Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 20 septe 19 A ee 0 GC &
Le Maire,
Claude BLANC
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mercredi 26 juin 2019. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
Décision du Maire n°15/2019 : BATIPOLY : Marché étude de sol géotechnique. Décision du Maire n°16/2019 : Règlement local de publicité.
Décision du Maire n°17/2019 : Restauration scolaire —- Marché temporaire. Décision du Maire n°18/2019 : Vente Remorque Citerne Westren Trailers 600 BXP 06. Décision du Maire n°19/2019: Police municipale — Licences de tir —
Renouvellement convention avec l'association « L'avenir de Grasse ».
ORDRE DU JOUR
Subventions aux associations — Modification.
Subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à la Caisse des Ecoles. Décision modificative n°2.
Adoption de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse (CAPG).
Avenant n°1 à la convention de groupement de commande pour les marchés d'électricité et du gaz conclue avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse.
Régie des Eaux du Canal Belletrud — Modification des statuts.
Convention de mise à disposition d’un agent au service urbanisme.
Cessation de fonction du 1°" adjoint.
Cessation de fonction du 4e adjoint.
. Cessation de fonction du 6ê"e adjoint.
. Cessation de fonction du 8" adjoint.
. Modification du tableau des adjoints.
. Modification du nombre d'adjoints.
. Nomination au poste de cinquième adjoint.
. Nomination au poste de sixième adjoint.
Affaires diverses.
www.saintcezairesursiagne.fr