Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 0 convocation du conseil municipal le 05.02.2026
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 06.02.2025
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 10avril2025
Convocation - 0. CONVOCATION Conseil Municipal 08.02.2024
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 27mars2025
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 06.02.2025
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 10avril2025
Convocation - 0. CONVOCATION Conseil Municipal 08.02.2024
Convocation - Convocation du Conseil Municipal le 05.12.2024
Convocation - Convocation du conseil municipal du 5.10.2023
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 27mars2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 27mars2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
P_\
NY
montevraoin
CONVOCATION
Montévrain,
le
14
mars
2025
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: CR/TM/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
JEUDI
27
MARS
2025
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6
février
2025
(ci-joint) :
1.
REPRISE
ANTICIPEE
DES
RESULTATS
DE
L'EXERCICE
2024
AU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2025
2.
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'ANNEE
2025
3
FINANCES
FIXATION
DES
TAUX
DE
LA
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
POUR
L'ANNEE
2025
4.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
POUR
L'ANNEE
2025
RESSOURCES
HUMAINES
5.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ACTION
SOCIALE |
6.
MISE
EN
PLACE
D'UNE
MUTUELLE
COMMUNALE
—
FRANCE
MUTUELLE
7.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'«
A.F.M.-
TELETHON
»
(ASSOCIATION
FRANÇAISE
CONTRE
LES
MYOPATHIES)
8.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
TEAM
SOLIDAIRE
77
9.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
EVENEMENTIEL SORTE
TUE
SERRE
ET HALLES AGRO-URBAIN
DE MONTEVRAIN
(SHAUM)
10.
REGLEMENT
INTERIEUR
«MONTEVRAIN
SPORTS
ACADEMIE:
LE
ASSOCIATIVE
ARE
11.
MISE À JOUR
DE LA PROCEDURE
DE MISE À DISPOSITION
DES
MINIBUS
MUNICIPAUX
PETITE
12.
MODIFICATION
DU REGLEMENT
INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT
DE LA
ENFANCE
CRECHE
DES
FRENES,
À COMPTER
DU 01/04/2025
-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint)
;
-
Questions
diverses.
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
-
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE,
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
-
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr