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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - 0. CONVOCATION Conseil Municipal 08.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
"
CONVOCATION
Die
Montévrain,
le 2 février 2024
Service
Secrétariat
général
et Juridique
Réf.
: CR/TM/VG/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
8
FEVRIER
2024
à
20H00
Dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à
l’Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
14
décembre
2023
(ci-joint)
;
1.
RAPPORT
DE
LA CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
(C.R.C.)
DE
LA
SECRETARIAT
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
MARNE-ET-GONDOIRE
GENERAL
ET
(C.A.M.G.)
JURIDIQUE
| 2.
AVIS
SUR
LA DEMANDE
D'AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
POUR
LA RESTRUCTURATION
DE L'ABATTOIR
DE JOSSIGNY
3.
DEBAT
SUR
LE
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
(R.O.B.)
DE
2024
4.
RAPPORT
DE
LA COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(C.L.E.C.T.) DE LA C.A.M.G.
DU 20 NOVEMBRE
2023
5.
CONVENTION
D'ADHESION
AU
SERVICE
DE
MEDECINE
PROFESSIONNELLE
ET
PREVENTIVE
POUR
L'ANNEE
2024,
AVEC
LE
CENTRE
DEPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
SEINE-ET-MARNE
RESSOURCES
(C.D.G.77)
HUMAINES
6.
MANDATEMENT
DU CENTRE
DEPARTEMENTAL
DE GESTION
DE SEINE-
ET-MARNE
(C.D.G.77) POUR
LA MISE
EN CONCURRENCE
D'UN
MARCHE
D'ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
7.
MODIFICATION
DU TABLEAU
DES
EMPLOIS
8
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
MARCHE
ARTISANAL
«DE
L'ART
AU
EVENEMENTIEL
JARDIN
», A COMPTER
DE L'ANNEE 2024
FINANCES
-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint)
;
-
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l'autoriser
à
voter
en
votre
nom.
MAIRIE
DE
MONTE VRAIN
4 Rue
Bonne
Mouche
- BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
- Fax
: 01.60.36.40.45
- Email
: accueil @mairie-montevrain.fr Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne
MAÏIRIE
DE
MONTEVRAIN
4 Rue
Bonne
Mouche
- BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
— Fax
: 01.60.36.40.45
- Email
: accueil@mairie-montevrain.fr