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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 06.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PS
INT.
montevrain
CONVOCATION
Territoire
de
vie
Montévrain,
le
31
janvier
2025
Service
Secrétariat
général
et Juridique
Réf.
: CR/TM/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
06
FEVRIER
2025
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
-_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
décembre
2024
(ci-joint)
;
SECRETARIAT
|
1.
MODIFICATION
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
GENERAL
ET
MUNICIPAL
AU
MAIRE
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
JURIDIQUE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
FINANCES
2.
CORRECTIONS
D'ERREURS
COMPTABLES
SUR
EXERCICES
CLOS
3.
DEBAT
SUR
LE
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2025
4.
CONVENTION
D'ADHESION
AU
SERVICE
DE
MEDECINE
RESSOURCES
PROFESSIONNELLE
ET
PREVENTIVE
POUR
L'ANNEE
2025,
AVEC
LE
HUMAINES
CENTRE
DÉPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
SEINE-ET-MARNE
(C.D.G.77)
9.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
6.
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
01/01/2024
—
31/12/2026
ET
PLAN
EDUCATION
MERCREDI
-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint)
:
-
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
‘COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE,
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr