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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzancy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 31.03.23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
Lai Æ
Mairie
de
Luzancy PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
mars
2023
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Le
trente
et un
mars
deux
mille
vingt-trois
à vingt
heures
et trente
minuts,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Luzancy,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
DERRIEN,
Premier
adjoint
pour
le Maire
sortant
empêché,
Présents : Mme
Canini
Joëlle,
Mme
Hérault
Laurence,
M.
Beauvois
Jocelyn,
Mme
Giraud
Vicky,
M.
Davoust
Éric,
Mme
Kaluzny
Ludivine,
M.
Couderc
Jérémy,
Mme
Plouin
Angélique,
M.
Urbain
Patrice,
Mme
Koutouan
Armande,
M.
Vuillemin
Philippe,
M.
Fickinger
Romain,
Mme
Morel
Camy.
Absent
excusé
: Mme
Quentin
Fanny
Secrétaire
de séance
: Mme
Giraud
Vicky
Quorum : Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
:
14
Votants :
14
Ordre
du
jour
:
Installation
des
conseillers
municipaux,
Election
du
Maire,
Création
des
postes
d’adjoints,
Election
des
adjoints,
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local,
Indemnité
du
Maire
et
des
adjoints,
Délégations
du
conseil
au
Maire,
Création
des
commissions
communales
et
désignations
des
membres,
Création
de
la
commission
d’appel
d’offres,
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
au
conseil
d’école,
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
au
CNAS,
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
au
SMEP,
Désignation
d’un
correspondant
défense,
Désignation
d’un
représentant
de
la commune
aux
instances
de
la Maison
d’enfants.
Page
1 sur
5 Délibération
n°
S3/1-2023
: Installation
des
conseillers
municipaux
M.
DERRIEN,
Premier
adjoint,
pour
le
Maire
sortant
empêché,
propose
de
nommer
le
secrétaire
de
séance.
Il
rappelle
les
résultats
du
scrutin
du
26
mars
2023,
puis
fait
l’appel
nominal
des
conseillers
municipaux
et
les déclare
installés
dans
leurs
fonctions.
Délibération
n°
S3/2-2023
: Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
13 mars
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le Procès-Verbal
de
la séance
du
13
mars
2023.
Délibération
n°
S3/3-2023
: Election
du
Maire
Monsieur
DERRIEN
passe
la présidence
du
Conseil
à M.
URBAIN
Patrice,
doyen
d’âge
de
l'assemblée
pour,
l’élection
du
Maire.
M.
URBAIN
fait
lecture
des
articles
L
2122-1,
L
2122-4
et L
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il sollicite
deux
assesseurs
: Mme
Laurence
Hérault
et Monsieur
Éric
Davoust
qui
constituent
le
bureau. A
l’appel
de
candidature
qui
est
fait,
Mme
CANINI
Joëlle
se
présente.
Après
vote
à bulletin
secret
et dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
Suffrages
exprimés
: 13
Mme
CANINI
Joëlle
obtient
13
voix
soit
la majorité
absolue
et est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Mme
CANINI
prend
la présidence
de
l’assemblée
et remercie
les
conseillers
municipaux.
Délibération
n°
S3/4-2023
: Création
des
postes
d’adjoints
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
décide
de
créer
quatre
postes
d’adjoints
soit
le
nombre
maximum
de
postes
pour
la strate
démographique
de
la commune.
Délibération
n°S3/5-2023
: Election
des
adjoints
Après
vote
à bulletin
secret
et dépouillement
les
résultats
suivants :
Suffrages
exprimés
: 14
La
liste
menée
par
M.
DERRIEN
obtient
14
voix
soit
la majorité
absolue.
Sont
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions
:
Mr
DERRIEN
Nicolas
1‘
Adjoint
Mme
HERAULT
Laurence
2°
adjoint
Mr
BEAUVOIS
Jocelyn
3°
adjoint
Mme
GIRAUD
Vicky
4%
adjoint
6 Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
Madame
le Maire
fait
lecture
de
la Charte
de
l’élu
local
qui
est
remise
à chaque
conseiller
qui
prend
acte.
Page
2
sur
5 Délibération
n°S3/6-2023
:
Indemnité
du
Maire
et des
adjoints
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
et
avec
effet
immédiat,
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
de
Maire,
d'adjoints
au
Maire
et
de
conseiller
délégué
comme
suit
:
Base
IB
1027
— 4 025.5275
€
Valeur
du
point
d'indice
au 01/07/2022 Fonction
Taux
Maire
48.10%
1” adjoint
19%
2"
adjoint
19%
3%
adjoint
19%
4"
adjoint
19%
Conseiller
délégué
6%
Délibération
n°S3/7-2023
: Délégations
du
conseil
au
Maire
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
approuve
les
délégations
de
pouvoir
proposées
par
Madame
le
Maire.
Délibération
n°S3/8-2023
:
Création
des
commissions
communales
et désignations
des
membres Après
en
avoir
délibéré,
les
conseillers
décident
à l’unanimité
de
créer
huit
commissions
et de
désigner
leurs
membres
comme
suit
:
Commission
travaux
et services
techniques
BEAUVOIS
Jocelyn
GIRAUD
Vicky
KALUZNY
Ludivine
DAVOUST
Éric
URBAIN
Patrice
VUILLEMIN
Philippe
FICKINGER
Romain
MOREL
Camy
Commission
urbanisme
et environnement
BEAUVOIS
Jocelyn
GIRAUD
Vicky
KALUZNY
Ludivine
DAVOUST
Éric
URBAIN
Patrice
VUILLEMIN
Philippe
FICKINGER
Romain
PLOUIN
Angélique
Commission
jeunesse
et éducation
DERRIEN
Nicolas
HERAULT
Laurence
KALUZNY
Ludivine
COUDERC
Jérémy
QUENTIN
Fanny
FICKINGER
Romain
KOUTOUAN
Armande
Page
3surs Commission
des
finances
DERRIEN
Nicolas
HERAULT
Laurence
BEAUVOIS
Jocelyn
GIRAUD
Vicky
DAVOUST
Éric
QUENTIN
Fanny
MOREL
Camy
Commission
animation,
sports,
culture
et
loisirs DERRIEN
Nicolas
QUENTIN
Fanny
COUDERC
Jérémy
VUILLEMIN
Philippe
URBAIN
Patrice
PLOUIN
Angélique
KOUTOUAN
Armande
Commission
communication
DERRIEN
Nicolas
HERAULT
Laurence
GIRAUD
Vicky
COUDERC
Jérémy
VUILLEMIN
Philippe
KOUTOUAN
Armande
PLOUIN
Angélique
Commission
affaires
sociales
HERAULT
Laurence
KALUZNY
Ludivine
URBAIN
Patrice
COUDERC
Jérémy
KOUTOUAN
Armande
MOREL
Camy
Commission
gestion
des
cimetières
HERAULT
Laurence
DAVOUST
Éric
PLOUIN
Angélique
FICKINGER
Romain
MOREL
Camy
BEAUVOIS
Jocelyn
Délibération
n°S3/9-2023
: Création
de
la commission
d’appel
d’offres
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
désigne
en
tant
que
délégués
titulaires
à la Commission
d'Appel
d'Offres
:
M.
BEAUVOIS
Jocelyn
M.
DAVOUST
Éric
M.
DERRIEN
Nicolas
Page
4
sur
5 Délibération
n°S3/10-2023
: Désignation
d’un
représentant
de
la commune
au
conseil
d’école
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
désigne
Mme
HERAULT
Laurence
représentant
titulaire
et
M.
DERRIEN
Nicolas
représentant
suppléant
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Luzancy
au
conseil
d’école.
Délibération
n°S3/11-2023
: Désignation
d’un
représentant
de
la commune
au
CNAS
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
désigne
Madame
HERAULT
Laurence
en
qualité
d’élu
représentant
du
collège
des
élus
au
CNAS.
Délibération
n°S3/12-2023
: Désignation
d’un
représentant
de
la commune
au
SMEP
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
désigne
Mme
KALUZNY
Ludivine
représentant
titulaire
et
Mme
GIRAUD
Vicky
représentant
suppléant
de
la
commune
de
Luzancy
au
Comité
syndical
du
Syndicat
mixte
d’étude
et de
préfiguration
du
Parc
Naturel
Régional
de
la Brie
et des
deux
Morin,
Délibération
n°S3/13-2023
: Désignation
d’un
correspondant
défense
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
M.
DAVOUST
Éric
en
tant
que
correspondant
défense
de
la commune
de
Luzancy.
Délibération
n°S3/14-2023
: Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
aux
instances
de
la Maison
d’enfants
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
Mme
Laurence
HERAULT
représentant
titulaire
de
la commune
au
Conseil
d’ Administration
de
la Maison
d'Enfants
à Caractère
Social
de
Luzancy.
Clôture
de
la séance
à vingt
et
une
heures
et dix
minutes
Le
présent
procès-verbal
est
arrêté
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
et
représentés
le
13
avril
deux
mille
vingt-trois.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Vidh
VD
Joëlle
CANINI
Page
5 sur
5