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Ordre du Jour - PRESSE ODJ 27.06.2024
Ordre du Jour - ODJ ANNUEL 05.10.2023
Ordre du Jour - ODJ 20.12.2021
Ordre du Jour - ODJ annuel 09.11.2023 2
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Ordre du Jour - ODJ 16 02 2023 ANNUEL
Conseil Municipal - délibérations du 29 septembre 2022
Ordre du Jour - ODJ ANNUEL 29 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ ANNUEL 29 09 2022)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
1
Service Affaires Juridiques
NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
2022/112 Contrats de concession : rapports annuel d’activité des délégataires 2021
2022/113 Rapport annuel 2021 sur le prix et qualité de l’eau et de l’assainissement
2022/114 Enumération des décisions de Madame la Maire
2022/115 Mise à jour des désignations des élus au sein d’organismes extérieurs
2022/116 Création d’un emploi de Médiateur/trice du patrimoine
2022/117 Modification du tableau des effectifs
2022/118 Principe de recours à l’apprentissage dans le cadre des lignes directrices de gestion
2022/119 Prolongation de l’expérimentation du télétravail
2022/120 Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau
2022/121 Acceptation du don d’une parcelle de 27 m², avenue de l’Aigoual
2022/122 Déclassement et cession d’une partie de la rue de Viastels
2022/123 Servitude de passage sur domaine public (parcelles AK n° 497 et 498- aire des campings cars) au
profit de la parcelle cadastrée AK n° 681
2
2022/124 Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelles Section AP n° 104 et 103 – rue
du Rec)
2022/125 Lancement de la procédure de modification de l’assiette d’un chemin rural au lieu-dit « LE RIEU »
2022/126 Avenants aux conventions de concession de service public pour la mise en oeuvre de la loi confortant
le respect des principes de la république
2022/127 Création d’une maison de santé pluridisciplinaire - avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage
déléguée signée avec la Communauté Millau Grands Causses
2022/128 Passerelle du Saoutadou, attribution d’un fonds de concours à la Communauté de Communes
2022/129 Complexe sportif : versement d’un fonds de concours de la Ville au profit de la Communauté de
Communes – exercice 2022
2022/130 Rénovation et extension de l’ensemble sportif Paul Tort – fonds de concours de la Communauté de
Communes Millau Grands Causses
2022/131 Aménagement de la RD 809 en traverse de Millau – deuxième tranche : approbation du principe de
l’opération sous maîtrise d’ouvrage du Département - partenariat financier avec le Département, la Communauté de communes et la Ville de Millau.
2022/132A Budget principal de la Commune : décision modificative budgétaire n°2
2022/133A Budget annexe du Stationnement : décision modificative budgétaire n°2
2022/134A Budget annexe de la Restauration : décision modificative budgétaire n°2
2022/135A Budget annexe du parking Capelle : décision modificative budgétaire n°2
2022/136 Dénomination voies et espaces publics – Hameau de Massebiau
2022/137 Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Millau et l’Association des Charmettes
pour 2022-2023. Accueil des résidents des Charmettes au musée de Millau et des Grands Causses et sur le site archéologique de la Graufesenque.
2022/138 Convention d’objectifs et de moyens pour le site internet du réseau des musées d’Occitanie pour 2022-
2027
3
2022/139 Convention d'objectif - Programmation 2022/2023 - Collectif En Jeux entre la Ville de Millau et Occitanie
en scène
2022/140 Demande de subvention pour le label Ville d’Art et d’Histoire auprès de l’Etat
2022/141 Modernisation de l'éclairage public : convention d’accompagnement à a mise en place d’équipements
pour l’extinction partielle de l’éclairage public entre la ville de Millau et le parc naturel régional des grands causses
2022/142 Projet réseau de chaleur qui définira le principe de l'opération et l'engagement d'un AMO.
2022/143 Octroi de la protection fonctionnelle de la commune à Madame la Maire