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Ordre du Jour - ODJ annuel 09.11.2023 2
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Ordre du Jour - odj 15.02.24
Ordre du Jour - ODJ 16 02 2023 ANNUEL
Conseil Municipal - LISTE DES DL CM 13 04 2023
Ordre du Jour - 00 ODJ 13042023 ANNUEL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ 13042023 ANNUEL)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
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Service Affaires Juridiques
NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
2023/017 Enumération des décisions de Madame la Maire
2023/018 Association « course du Viaduc Millau Aveyron organisation » : retrait de la ville de Millau
2023/019 Subvention à l’association « SOS MEDITERRANEE »
2023/020 Modification du tableau des effectifs
2023/021 Adhésion au groupement d’employeurs GE64 « APBE » pour le recrutement d’un animateur sportif saisonnier
2023/022 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
2023/023 Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau
2023/024 Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022
2023/025 Déclassement et cession d’un délaissé de voirie situé boulevard Pierre Mendès France à MILLAU
2023/026 Cession de l’immeuble cadastré Section AK n° 36 - 14, rue Condatomag
2023/027 Amélioration de l’habitat : signature de l’avenant 1 à la convention du dispositif d’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021-2025.
2023/028 Budget principal, budgets annexes et budget autonome : approbation du compte de gestion 2022.
2
2023/029 Budget principal, budgets annexes et budget autonome : vote du compte administratif 2022.
2023/030 Budget Principal de la Commune : affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/031 Budget principal de la Commune : Décision Modificative Budgétaire n°1
2023/032 Budget Annexe de l’Eau : Affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/033 Budget annexe de l'eau : décision budgétaire modificative n°1
2023/034 Budget Annexe de l’Assainissement : Affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/035 Budget annexe de l'assainissement : décision budgétaire modificative n°1
2023/036 Budget Annexe du Stationnement : affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/037 Budget annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative n°1.
2023/038 Budget Annexe de la Restauration : affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/039 Budget annexe de la restauration : Décision Budgétaire Modificative n°1.
2023/040 Budget Annexe du Parking Capelle : Affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/041 Budget annexe du Parking Capelle : Décision Budgétaire Modificative n°1.
2023/042 Budget de Production d’Energie Photovoltaïque : Affectation du résultat du compte administratif 2022
2023/043 Budget Production d’Energie Photovoltaïque : Décision Budgétaire Modificative n°1
2023/044 Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2023 : Taxe foncière sur les propriétés bâties, Taxe foncière sur les propriétés non bâties, Taxe d’habitation secondaire et taxe d’habitation sur les logements vacants.
2023/045 Budget principal de la Commune : admissions en non-valeurs.
3
2023/046 Prestations de services ville de Millau / Communauté de communes Millau Grands Causses
2023/047 Avenant n°4 au contrat de délégation du service public relative à la gestion et l’exploitation du service de l’eau potable
2023/048 Convention de partenariat entre la Ville et l’association ACT 12 - 2023/2026
2023/049 Demande de subvention pour le Festival Bonheurs d’Hiver 2023
2023/050 Théâtre de la Maison du Peuple : Tarifs Billetterie, bar et location du Théâtre 2023/2024
2023/051 Candidature à l’appel à projet régional Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) du patrimoine bâti communal
2023/052 Convention de coopération locale entre Pôle emploi, la Ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses
2023/053 Motion Réforme des retraites 2023