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Ordre du Jour - ODJ ANNUEL 25.09.2023
Ordre du Jour - 00 ODJ 13042023 ANNUEL
Ordre du Jour - ODJ ANNUEL 29 09 2022
Ordre du Jour - ODJ 19.02.26
Conseil Municipal - décisions 16 02 2023
Conseil Municipal - Délibérations du 16 02 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16 02 2023
Ordre du Jour - ODJ 16 02 2023 ANNUEL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 02 2023 ANNUEL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation,
1
Service Affaires Juridiques
NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
2023/001 Enumération des décisions de Madame la Maire
2023/002 Modification du tableau des effectifs
2023/003 Mise à disposition d’un agent du complexe sportif (centre aquatique) de la Communauté de Communes Millau Grands Causses auprès de la Ville de Millau
2023/004 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2021
2023/004A Présentation du rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2021
2023/005 Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau
2023/006 Déplacement d’une portion du chemin rural situé avenue de l’Aigoual (« ancien chemin de Massebiau)
2023/007 Déplacement d’une portion du chemin rural n° 12 - Lieu-dit LES VALS
2023/008 Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section DC n° 14 – avenue de l’Europe)
2023/009 Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section AI n° 1093 – Esplanade François Mitterrand)
2023/010 Dispositif d’aides à la rénovation des façades
2
2023/011 Convention de partenariat Ville de Millau / SOM Foot 2023
2023/012 Convention de partenariat Ville de Millau / SOM Rugby 2023
2023/013 Reprise de concessions funéraires en état d’abandon dans le cimetière du Monna
2023/014 Fourniture et portage des repas : conventions entre la Ville de Millau et les associations et les écoles des communes extérieures
2023/015 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Millau accueillant leurs élèves
2023/016 Dénomination d’un espace public : Place des halles – GERARD DERUY