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Ordre du Jour - Ordre du Jour du 21 NOVEMBRE 2019
Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 21 NOVEMBRE 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Ega
lité Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 NOVEMBRE 2019
À 21heures
ORDRE DU JOUR
e Adoption du procès-verbal de la séance en date du 26 septembre 2019
e Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
@ URBANISME
> Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) > Révision du Règlement Local de Publicité
> Vente des maisons 51 et 53, rue Maurice Berteaux
e FINANCES
> Réaménagement de la dette EFIDIS/Caisse des Dépôts et Consignations (complément)
> Demande de garantie financière ICF Habitat La Sablière
> Demande de subvention RAID Jeunes
@e ASSURANCE
> Contrats d'assurance avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG)
au 1° janvier 2020
@ COMMISSIONS
> Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire aux Affaires scolaires > Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au SIVOM Maisons Mesnil
e ADHÉSION
> Renouvellement de l'adhésion à l’association Plaine d’Avenir 78 et nomination d’un représentant
> Demande d'adhésion des communes de Bougival et L'Etang-la-Ville à la compétence gaz du Syndicat d’Energie
des Yvelines
e SYNDICAT - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018
> SEY (Syndicat d’Energie des Yvelines)
Mesnil-le-Roi, le 15 novembre 2019
Le ire,
/
ergeÆASERIS
Hôtel de Ville 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site Internet : www.lemesnilleroi.fr