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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 10 15 CM Tableau Délibération)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 15 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze octobre, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. DESACHÉ (arrivée à 20h10), Mme OUVRARD, Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, M. LIBERMANN, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : Mme BOUDOT (pouvoir à M. CHAMPIGNY), M. LEFEVRE (pouvoir à M. d’EU).
Etaient absents : Mme BRUNET, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 9 octobre 2024
Date de l’affichage : 9 octobre 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2024-OCT-15/N°01 Décisions budgétaires Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2-2024 APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°02 Décisions budgétaires Budget annexe du service des logements sociaux - Décision budgétaire modificative n°1-2024 APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°03 Décisions budgétaires Admission en non-valeur de créances irrécouvrables APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°04 Subventions Subvention affectée pour l’organisation du tournoi Star Wars Unlimited APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°05 Culture Actualisation du Procès-verbal de récolement décennal 2016-2025 des collections du musée municipal APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°06 Aménagement du
territoire Construction d’un centre aquatique : Approbation de l’Avant-Projet APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°07 Voirie Dénomination de voirie - Zone des Marchaux APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°08 Actes de gestion du domaine public Rétrocession des voies et dépendances du lotissement « Les Archambaults » et intégration dans le domaine public communal APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°09 Délégation de service
public
Approbation des rapports des délégataires de service public pour l’année
2023 : Eau potable et Assainissement APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°10 Environnement Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l’année 2023 : Eau potable et Assainissement APPROUVÉE
DEL-2024-OCT-15/N°11 Intercommunalité Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) pour l’année 2023 APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 21 OCTOBRE 2024