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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 089
Document publié le Mercredi 27 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 089)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Union Européenne,
AIRVAUDAIS
VAL DU THOUET
COMMUNAUTA DE COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS L DU THQUET
Le Président, 33 Place des Prdrtènades
Olivier FOUILLET 19600 VAULT
Tél. 05 F 48
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-089
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 27 JUIN 2018
L’an deux mil dix-huit le vingt-sept du mois de juin à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Maisontiers, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
16 présents + 4 pouvoirs (19 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Jacques METREAU, Lucette ROCHER, Viviane CHABAUTY, Jean-Marie COLIN, Céline PIGNON
Commune d’Assais les Jumeaux :
Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin :
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Micheline REAU, Pascal BIRONNEAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
Membre suppléant (sans voix délibérative) :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES
4 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Monique NOLOT a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
Jean-Pierre CESBRON a donné pouvoir à Jean-François COIFFARD
Maryse CHARRIER a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Claude SERVANT, Jean-Michel PROUST, Monique NOLOT, Jacky METAY, Jean-Pierre CESBRON, Jacques CHAUVEAU, Maryse CHARRIER
Céline PIGNON a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : mardi 19 juin 2018
TOURISME
Conventions de prêt mutuel de minibus
Vu les deux projets de convention de partenariat pour le prêt de minibus entre, d’une part, la Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet et l’US Thouarsais Rugby et d’autre part avec la MFR de Saint-Loup- Lamairé.
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire
Autorise M. Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à chacune des
deux conventions
Le Président, Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20180627-D2018089-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 05-07-2018
Publication le : 05-07-2018 CONVENTION DE PRET MUTUEL DE VEHICULES MINIBUS
ENTRE ;:
La Chévalérie du Thouët
Service dé-ta Communauté de communes AlvaudaisVal Du Thouet
True de la Guinièré 79390 AUBIGNY:
05.496988 20
ET
La Maison Familiale Rurale
Route de Crémille :
79600 ST LOUP-LAMAIRE ,
05 49 64 60:46
Convertion de prêt mutuel dé véhicules minibus ehtré la Chevalëtie du:Thouet etla Maison
Familiale Rurale de:St Loup-Lamairé, '
- La Chevalerté du Thodet servicé de la communauté dé communes Airvaudais Val du Thouet
79396 Aubignyet la Maison Familiale Rurale de $t Loup-Lamairé, chacune détentrice d'un véhicüle Minibus pourront se le prêter mutuellement en fonction dés besoins de chacun.
Ce prêt mutuel séra gratuit -
- Chacuñe des parties assure entièrement on véhicule y compris pour ce prêt et lé-met à
disposition en bon état de fonctionnement,
- Chacuñe des partiéééignale à l'autre tout problème mécaniqué où aûtre pouvañt suivent au véhituls prêté.
- Lépriñcipe’dé ce prét est surtout occasionhé par le brêt du mmibus:de la Maison Farniliale Rurale à la Chevalerie du Thotiet pendant les vacances d'été etréciproquement celui de la Chevalerie-du Thouèt à ta Maison Fatnilialé Rüvale pour les sorties scolaires de célle-ci.
Fait pour Valoir le
LA CHEVALERIE DL THSUET La Malsën Fainilialé Rurale
Le Président, Son représentant.
Olivigr Fouillet CONVENTION RELATIVE AU PRET DE VEHICULES MINIBUS
ENTRE :
LA CHEVALERIE DU THOUET, 1 ruedde lé Guinière 79390 Aüblghÿ, service de la
_ Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet représentée par
Monsieur Fouillet Olivier en sa qualité de Président, agissant.en vertu de là
délibération de la Communauté de Communes en date du :.
ÜNION SPORTIVE THOUARSAISE RUGBY, 38 rue Marcelin Berthelot 79100
Thouars, représentée par Monsieur Charles Laurent en sa qualité de Préside nt
| il a été préalablement éxposé ce qui suit:
+ US. T. Rugby mêt à disposition 2 mtibus pour là période de juillet et
août 2018 |
__- Ce prêt sera gratuit
= UST. Rugby assure entièrement ses véhicules y compris pour ce prêt et
__ les met à disposition en bon état de fonctionnement |
= LA CHEVALERIE du Thouët signalée à l'U,S.T. Rugby tout problème
mécanique où autre pouvant survenir aux véhicules prêtés | |
- LA CHEVALERIE du Thouët doit restituer les véhicules dans l’ état où ils
ont été pris avec le plein | |
: En contrepartie LA CHEVALERIE du Thouet donnèra une journée chariot à à
l'US.T. Rüghy pour son école (la date sera à définir entre les deux parties
à près l'été)
_ Fait à Aubigny le
Le Président Communauté de Communes | Le Président del U,S:T. Rugby
_ Airvaudais-Val du Thouet | Laurent Charles
Olivier Fouillet
| COMMUNAUT E COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS L DU THQUET Le Président, 33 Place des Prdrbènades
Olivier FOUILLET 72600 À
Tél. 05 4
FVAULT
64 03 48
| /
Préfecture
079-200041416-20180627-D2018089-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 05-07-2018
Publication le : 05-07-2018