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Acte - AR Rapport BEGES SLA 2025 V1
unknown - AR Convention BEGES SLA 2025
unknown - AR rapport DD 2025 pages
unknown - AR 20230608SLA Avenant n4 DSP vFin
Procès Verbal - Invitation du jeudi 24 04 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Invitation du jeudi 24 04 2025)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Transports,
SAINT-LOUIS Agglomération
Terres
d'avenir Aux
membres
du
Conseil
N/Réf:
CW-vm/CONSEIL
04.2025
Dossier
suivi
par
: Catherine
WISS
Tél.
: 03
89
70
90
81
Fax
: 03
89
70
90
85
Mail
: information.elus@agglo-saint-louis.fr
Objet:
Ordre
du
jour
du
Conseil
du
24
avril
2025
Saint-Louis,
le jeudi
17
avril
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la séance
du
Conseil
de
Communauté
qui
se
tiendra
:
le
jeudi
24
avril
2025
à
18h30
Ambphithéâtre
Alain
GIRNY
- Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières
10
Boulevard
de
l'Europe
68300
SAINT-LOUIS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
JL
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
mars
2025
2.
Proposition
de
huis-clos
pour
le
point
24
3.
Concession
de
service
public
de
l'assainissement
collectif-
approbation
du
choix
du
concessionnaire,
des
éléments
constitutifs
du
contrat
de
concession
et
autorisation
de
signer
donnée
au
Président
4.
Concession
de
service
public
de
l'eau
potable
- approbation
du
choix
du
concessionnaire,
des
éléments
constitutifs
du
contrat
de
concession
et
autorisation
de
signer
donnée
au
Président
5:
Modification
n°1
du
Schéma
Régional
d'Aménagement
de
Développement
Durable
et
d'Egalité
des
Territoires
du
Grand
Est
- avis
sur
le
projet
6.
Approbation
du
lancement
d'un
appel
à
manifestation
d'intérêt
portant
sur
l'exploitation
et
le
développement
d'un
réseau
d'infrastructures
de
recharge
pour
les
véhicules
électriques
sur
le
territoire
de
Saint-Louis
Agglomération
Attribution
de
fonds
de
concours
8.
Aménagements
cyclables
entre
Hésingue
et
Saint-Louis
desservant
la
passerelle
piétons/cycles
5A3F
- Approbation
des
plans
de
financement
et
autorisation
d'engager
les
travaux
9:
Demande
d'audits
de
validation
des
scores
et
de
labellisation
2
étoiles
sur
le
volet
climat-air-énergie
pour
la
démarche
Territoire
Engagé
Transition
Ecologique
10.
Approbation
de
la
convention
du
Pacte
Territorial
Rénov’
Habitat
68
pour
la
période
2025-2029
T1.
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
SEM
Oktave
N
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
- CS
50199
- 68305
Saint-Louis
Cedex
Tél.
: 03
89
70
90
70
- Fax
: 03
89
70
90
85
- www.agglo-saint-louis.fr SAINT-LOUIS ose
12.
Renouvellement
du
partenariat
entre
Saint-Louis
Agglomération
et
l'association
ATMO
Grand
Est
et
accompagnement
à
l'élaboration
du
Bilan
des
Emissions
de
Gaz
à
Effet
de
Serre
13.
Convention
relative
à
la
complémentarité
de
l'action
publique
entre
la
Région
Grand
Est
et
Saint-Louis
Agglomération
dans
le champ
des
aides
aux
entreprises
14.
Convention
financière
annuelle
2025
à
conclure
en
application
de
la
convention-cadre
2024-2026
avec
la
Chambre
d'Agriculture
Alsace
15.
Résiliation
de
la
convention
de
délégation
partielle
de
compétence
pour
l'organisation
d'un
service
régulier
routier
de
transport
scolaire
avec
la
commune
de
Leymen
16.
Autorisation
de
passation
et
de
signature
des
marchés
pour
l'entretien
et
le
nettoyage
des
bâtiments
de
SAINT-LOUIS
Agglomération
pour
les
années
2026
à
2029
17.
Autorisation
de
signer
un
accord-cadre
de
mise
à
disposition
de
personnel
à
titre
temporaire
18
Convention
avec
l'Etablissement
de
Communication
d'Alsace
pour
l'élaboration
d'un
guide
des
aînés
19.
Autorisation
de
reproduction
de
la
« Charte
de
bon
voisinage,
les
petits
gestes
qui
font
le
charme
de
la
campagne
»
20.
Ressources
Humaines
- Modernisation
du
dispositif
indemnitaire
du
RIFSEEP
et
refonte
du
Complément
Indemnitaire
Annuel
(C.I.A.)
21.
Ressources
Humaines
- Modification
du
tableau
des
effectifs
22.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Président
en
vertu
des
délégations
accordées
par
délibérations
du
15 juillet
2020
et
suivantes
23.
Divers
24.
Point
proposé
à
huis-clos
En
comptant
sur
votre
présence
et
dans
l'attente
de
vous
rencontrer
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
di
P3:: -_
Note
de
synthèse
-
23
projets
de
délibération
-__
Procurations