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Procès Verbal - Invitation du 25 02 2026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 06h53 par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Invitation du 25 02 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
SAINT-LOUIS Agglomération
Terres d'avenir
Aux membres du Conseil
N/Réf : CW-vm/ CONSEIL 02.2026
Dossier suivi par : Catherine WISS
Tél. : 03 89 70 90 81
Fax : 03 89 70 90 85
Mail : information.elus@agglo-saint-louis.fr
Objet : Ordre du jour du Conseil du 25 février 2026
Saint-Louis, le jeudi 19 février 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance du Conseil de Communauté qui se tiendra :
le mercredi 25 février 2026 à 18h00
Amphithéâtre Alain GIRNY - Centre de Secours Principal
des Trois Frontières
10 Boulevard de l’Europe 68300 SAINT-LOUIS
L'ordre du jour sera le suivant :
ÎL. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2026
À Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
2.1 CFU 2025 - Budget principal
2.2 CFU 2025 — Budget annexe Adduction d'Eau Potable
2.3 CFU 2025 - Budget annexe Assainissement
2.4 CFU 2025 — Budget annexe Pépinière d'entreprises
2.5 CFU 2025 — Budget annexe de la ZA du Technoparc
2.6 CFU 2025 - Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas
3: Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2025
3.1 Budget Principal — Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) Exercice 2025
3.2 Budget annexe Adduction d’Eau Potable — Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2025
3.3 Budget annexe Assainissement — Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU)
— Exercice 2025
3.4 Budget annexe Pépinière d'entreprises de Schlierbach — Affectation du résultat du Compte
Financier Unique (CFU) — Exercice 2025
3.5 Budget annexe de la ZA du Technoparc— Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2025
3.6 Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas- Affectation du résultat du Compte Financier
Unique (CFU) — Exercice 2025
Place de l'Hôtel de Ville - CS 50199 - 68305 Saint-Louis Cedex
Tél. : 03 89 70 90 70 - Fax : 03 89 70 90 85 - www.agglo-saint-louis.fr 7:
8.
SE
10.
11.
12.
13:
14.
T5:
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25:
G SAINT-LOUIS Agglomération
Terres d'avenir
Budgets primitifs 2026
4.1 Budget principal — Approbation du budget
4.2 Budget annexe de l’Adduction d’Eau Potable - Approbation du budget
4.3 Budget annexe de l’Assainissement — Approbation du budget
4.4 Budget annexe Pépinière d'entreprises à Schlierbach — Approbation du budget
4.5 Budget annexe de la Zone d'Activité du Technoparc — Approbation du budget
4.6 Budget annexe de la Zone d'Activité de Ranspach-le-Bas— Approbation du budget
Autorisations de programme et crédits de paiement — Actualisation Budget primitif 2026
Fiscalité locale
6.1 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026
6.2 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2026
Subventions 2026
Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2026
Renouvellement du dispositif de Cartes Achat public 2026/2029
Sport — Extension des bénéficiaires du tarif réduit aux dispositifs sport-santé
Transports urbains - Renouvellement de la délégation de service public
Approbation de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du SCOT de Saint-Louis
Agglomération dans le cadre de la reconversion de la friche du Technoport — Projet EcoParc 3i
ZAC GRUEN — Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et de
l’enquête parcellaire
Echange foncier entre Saint-Louis Agglomération et la Ville de Saint-Louis
Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Saint-Louis Agglomération
Autorisation de signer un marché pour la fourniture et l’acheminement en électricité et en gaz
naturel et services associés (zones ELD)
Aménagement d’une piste cyclable entre Blotzheim et Saint-Louis — Convention d’Occupation
Temporaire de terrains appartenant à la SNCF et à l'Etat
Prolongation pour l’année 2026 du dispositif d’aide à la labélisation « Accueil Vélo » pour les
professionnels du tourisme de Saint-Louis Agglomération
Signature de la convention portant sur le financement et les actions de l'association ETB pour
2026
Bilan 2023-2024 du Programme Local de l'Habitat 2023-2028
Approbation des Contrats de Mixité Sociale (CMS) 2026-2028 des communes de Bartenheim,
Blotzheim, Kembs, Sierentz et Village-Neuf
Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs — emplois permanents - avec effet
au 1er avril 2026
Ressources Humaines — Création de deux emplois non permanents au titre de contrats de projet
à compter du 1° avril 2026
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations
accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes
Divers
A l'issue de cette séance, j'aurai le plaisir de vous convier au verre de l’amitié qui se tiendra dans les
locaux du Centre de Secours.
En comptant sur votre présence et dans l'attente de vous rencontrer en cette occasion, je vous prie
d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées
PJ
Jean-Mar
- Note de synthèse [ - 39 projets de délibération
- Procurations
Le Prési