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Procès Verbal - xwk27zouht9q98d
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Pontlevoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - xwk27zouht9q98d)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Transports,
1
Conseil Municipal du 26 mai 2025
N° 05 - 2025 Procès-verbal
Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 26 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Pontlevoy, légalement convoqué le 20 mai 2025 s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BERTHAULT, Maire.
Secrétaire de séance : Marie-Françoise LIEBERT
Présents :
MM. BERTHAULT, ARMAND, Mme BARBOUX, MM. TERRIER, BOURDIN, GILLET, ROULLIN, Mmes GUEHL, JULIEN, M. LELOIR, Mmes LIEBERT, MAUDHUIZON, NOUAILLE,
CLEMENT, MM. PREAUD, SAURAT.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christine OLIVIER donne pouvoir à Monsieur Jean-Louis BERTHAULT.
Monsieur Gauthier GILBERT donne pouvoir à Madame Christianne BARBOUX.
Absente excusée sans pouvoir :
Madame Sandra GAUTHIER
Le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
o Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2025.
Ordre du jour
✓ Délibération 2025-05-01 « Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil
communautaire de la communauté de communes Val de Cher-Controis dans le cadre d’un accord
local ».
✓ Délibération 2025-05-02 « Demande de versement du fonds de concours à la CCV2C au titre de
l’enfance jeunesse ».
✓ Délibération 2025-05-03 « Installation d’une plateforme élévatrice à enterrer destinée à la collecte
des ordures ménagères résiduelles ».
✓ Délibération 2025-05-04 « Règlement et tarifs de la cantine scolaire ».
✓ Délibération 2025-05-05 « Installation d’une esthéticienne : location du cabinet 15 route de
Montrichard » 2
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Délibération 2025-05-01 « Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil
communautaire de la communauté de communes Val de Cher-Controis dans le cadre d’un
accord local ».
Le Maire rappelle au Conseil municipal que la composition du Conseil communautaire de la
Communauté sera fixée selon les modalités prévues à l’article L.5211-6-1 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Ainsi, la composition du Conseil communautaire de la Communauté pourrait être fixée, à compter du
prochain renouvellement général des Conseils municipaux selon un accord local permettant de
répartir un nombre total de sièges qui ne peut excéder de plus de 25% la somme des sièges attribués
en application de la règle de la proportionnelle à la plus forte moyenne basée sur le tableau de
l’article L. 5211-6-1 III et des sièges de « droits » attribués conformément au IV du même article,
mais dont la répartition des sièges devra respecter les conditions cumulatives suivantes :
- Être répartis en fonction de la population municipale de chaque commune,
- Chaque commune devra disposer d’au moins un siège,
- Aucune commune ne pourra disposer de plus la moitié des sièges,
- La part de sièges attribuée à chaque commune ne pourra s'écarter de plus de 20 % de
la proportion de sa population dans la population globale des communes membres,
sauf à bénéficier de l’une des deux exceptions à cette règle prévues au e) du 2° du I de
l’article L.5211-6-1 du CGCT.
Afin de conclure un tel accord local, les communes membres de la Communauté doivent approuver
une composition du Conseil communautaire de la Communauté respectant les conditions précitées,
par délibérations concordantes.
De telles délibérations devront être adoptées au plus tard le 31 août 2025 par les deux tiers au
moins des Conseils municipaux des communes membres de la Communauté, représentant la moitié
de la population totale de la Communauté ou l’inverse, cette majorité devant nécessairement
comprendre le Conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque
celle-ci est supérieure au quart de la population des communes membres de la Communauté.
• à défaut d’un tel accord, le Préfet fixera selon la procédure légale [droit commun] à 55 sièges,
le nombre de sièges du conseil communautaire de communauté, qu’il répartira conformément
aux dispositions des II, III, IV et V de l’article L.5211-6-1 du CGCT.
Au plus tard au 31 octobre 2025, par arrêté préfectoral, le Préfet fixera la composition du Conseil
communautaire de la Communauté, conformément à l’accord local qui sera conclu, ou, à défaut,
conformément à la procédure légale [droit commun].
Le Maire indique au Conseil municipal qu’il a été envisagé de conclure, entre les communes
membres de la communauté un accord local, fixant à 62. [Nombre de sièges proposé selon un accord
local] le nombre de sièges du Conseil communautaire de la Communauté, réparti, conformément aux
principes énoncés au 2° du I de l’article L. 5211-6-1 du CGCT, de la manière suivante : 3
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Nom des communes membres
Populations
municipales
(*ordre décroissant
de population)
Nombre de conseillers
communautaires titulaires
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE 6787 7
SELLES-SUR-CHER 4225 4
MONTRICHARD VAL DE CHER 3641 4
SAINT-AIGNAN-SUR-CHER 2826 3
SAINT-GEORGES-SUR-CHER 2711 3
NOYERS-SUR-CHER 2654 2
CHATILLON-SUR-CHER 1661 2
SOINGS-EN-SOLOGNE 1570 2
PONTLEVOY 1537 2
SAINT-ROMAIN-SUR-CHER 1458 2
FAVEROLLES-SUR-CHER 1426 2
FRESNES 1199 2
THESEE 1171 2
MAREUIL-SUR-CHER 1155 2
SASSAY 1110 2
CHISSAY-EN-TOURAINE 1076 2
MEUSNES 1039 2
MONTHOU-SUR-CHER 993 2
SEIGY 982 1
CHEMERY 944 1
VALLIERES-LES-GRANDES 944 1
ANGE 801 1
POUILLE 786 1
SAINT-JULIEN-DE-CHEDON 777 1
COUDDES 534 1
CHATEAUVIEUX 524 1
COUFFY 503 1
GY-EN-SOLOGNE 496 1
OISLY 390 1
CHOUSSY 352 1
MEHERS 308 1
LASSAY-SUR-CROISNE 243 1
ROUGEOU 161 1
Total des sièges répartis : 62 4
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Il est donc demandé au Conseil municipal de bien vouloir, compte tenu de l’ensemble de ces
éléments, fixer, en application du I de l’article L. 5211-6-1 du CGCT, le nombre et la répartition des
sièges du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Val de Cher-Controis.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 18 voix pour, 0 voix contre, et 0 abstentions
• Décide de fixer, à 62 le nombre de sièges du Conseil communautaire de la Communauté
de communes Val de Cher-Controis réparti comme suit :
Nom des communes
membres
Populations
municipales
(*ordre décroissant
de population)
Nombre de conseillers
communautaires titulaires
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE 6787 7
SELLES-SUR-CHER 4225 4
MONTRICHARD VAL DE CHER 3641 4
SAINT-AIGNAN-SUR-CHER 2826 3
SAINT-GEORGES-SUR-CHER 2711 3
NOYERS-SUR-CHER 2654 2
CHATILLON-SUR-CHER 1661 2
SOINGS-EN-SOLOGNE 1570 2
PONTLEVOY 1537 2
SAINT-ROMAIN-SUR-CHER 1458 2
FAVEROLLES-SUR-CHER 1426 2
FRESNES 1199 2
THESEE 1171 2
MAREUIL-SUR-CHER 1155 2
SASSAY 1110 2
CHISSAY-EN-TOURAINE 1076 2
MEUSNES 1039 2
MONTHOU-SUR-CHER 993 2
SEIGY 982 1
CHEMERY 944 1
VALLIERES-LES-GRANDES 944 1
ANGE 801 1
POUILLE 786 1
SAINT-JULIEN-DE-CHEDON 777 1
COUDDES 534 1
CHATEAUVIEUX 524 1
COUFFY 503 1 5
Conseil Municipal du 26 mai 2025
GY-EN-SOLOGNE 496 1
OISLY 390 1
CHOUSSY 352 1
MEHERS 308 1
LASSAY-SUR-CROISNE 243 1
ROUGEOU 161 1
• Autorise Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente
délibération.
Pour (membres présents et représentés) : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 2025-05-02 « Demande de fonds de concours à la CCV2C au titre de l’enfance jeunesse ».
Afin de pouvoir obtenir les fonds de concours au titre de l’enfance jeunesse liés à l’achat des jeux
prévu au budget 2025 et dont les commandes ont été passées, une délibération doit être prise pour
faire la demande à la CCV2C. La communauté de communes propose un fonds de concours
« Enfance Jeunesse » plafonné à 30 000€, sur la mandature, pour 50% maximum du reste à charge de
l’achat du matériel. En 2022, nous avons sollicité ce fonds pour l’achat de jeux et du parcours sportif
pour un montant de subvention de 9 528€. Le solde de notre crédit est donc de 20 472€. Nous
souhaitons compléter l’offre de jeux au parc de « La Belle Etoile » par l’investissement suivant :
1- Plan de financement aire de jeux ouverts au public :
Achat des jeux hors pose : 28 182€ HT.
Financement :
V2C 50% : 14 091€
Commune 50% : 14 091€.
Monsieur le Maire demande au conseil de l’autoriser à solliciter la CCV2C pour cette participation
financière.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter la subvention et à signer les documents relatifs à
la demande de fonds de concours à la Communauté de communes du Val de Cher Controis pour
l’aire de jeux.
Pour (membres présents et représentés) : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Messieurs Patrick BOURDIN et Gérard SAURAT se rejoignent sur le fait qu’il serait intéressant d’investir à nouveau dans des jeux pour clôturer cette enveloppe. 6
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Madame Joëlle NOUAILLE pense à un rajout de jeux au niveau de la Croix des Bordes. Monsieur le Maire informe qu’il n’est pas fermé à de nouveaux investissements et qu’il reste ouvert à des propositions, affaire à suivre.
Délibération 2025-05-03 « Installation d’une plateforme élévatrice à enterrer destinée à la collecte des ordures ménagères résiduelles ».
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet d’installation d’une plateforme élévatrice à enterrer destinée à la collecte des ordures ménagères résiduelles : Place de la Saulaie.
Il donne courrier par lequel le Président du SMIEEOM Val de Cher propose à la commune de confier au syndicat la maitrise des travaux de génie civil.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, sur proposition du SMIEEOM Val de Cher,
AUTORISE, à l’unanimité, Monsieur le Maire :
✓ D’accepter les termes de la convention qui sera établie entre la commune de Pontlevoy et le SMIEEOM Val de Cher, pour l’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage, pour l’opération de pose d’une plateforme élévatrice à enterrer destinée à la collecte des ordures ménagères résiduelles.
✓ A s’engager à verser au SMIEEOM Val de Cher, une subvention qui servira à couvrir les coûts toutes taxes comprises de génie civil et déviation de réseaux, conformément à la convention qui nous lie.
✓ A signer ladite convention ainsi que toutes pièces relatives à cette affaire.
Pour (membres présents et représentés) : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Monsieur Jean-Louis BERTHAULT ajoute qu’un point d’apport volontaire (PAV) permet de centraliser les poubelles dans un lieu commun pour que ces dernières ne jouxtent pas le devant des habitations et ainsi permettre aux administrés, n’ayant pas d’extérieur, de les retirer et ainsi ils pourront se rendre dans le PAV prévu à cet effet. Aussi, les personnes dont les résidences secondaires sont sur la commune pourront utiliser ce service.
Afin de financer cette installation, le SMIEEOM prendra à sa charge la fourniture et la pose du mobilier urbain, il restera à la charge de la commune une subvention correspondant à la partie « génie civil et déviation des réseaux » (dépense d’environ 8 500€).
Délibération 2025-05-04 « Règlement et tarifs de la cantine scolaire »
Comme chaque année, nous devons délibérer sur les tarifs du service cantine de la commune. Il est à
noter que ce service devient de plus en plus difficile et nous a obligé à avoir recours à une
augmentation du personnel en salle. En effet, ce sont 4 agents qui sont sollicités pour les deux
services de cantine. De plus, à la suite des différentes crises que nous avons traversées, les coûts de
l’énergie, des matières et du personnel ont également augmenté. Le coût global de ce service est
passé de 66 254€ en 2018 / 2019 à environ 83 000€ en 2024 / 2025. Le reste à charge pour la 7
Conseil Municipal du 26 mai 2025
commune passant de 20 667€ à environ 33 000€ pour l’année 2024 / 2025. Ce calcul comprend
toutes les charges de ce service (prestataire, salaires, flux et fluides). Malgré cette augmentation
significative et suite à la commission scolaire du 15 mai 2025, il est proposé au conseil municipal de
ne pas augmenter les tarifs pour l’année scolaire 2025 / 2026. Cette délibération pouvant être reprise
en cours d’année suivant les augmentations de nos différents prestataires. Ces tarifs sont inchangés
depuis l’année 2022 malgré le reste à charge de la commune et les 3% d’augmentation à prévoir en
septembre 2025.
Les tarifs sont les suivants :
– 4,20 € pour une utilisation régulière (4 € en 2022).
– 6,73 € pour les rationnaires hors commune (6.41 € en 2022).
– 2.03 € pour le tarif « spécial », enfant apportant son repas pour cause de PAI (1.93 € en 2022).
Pour les hors communes (personne ne payant pas d'impôts sur la commune), si changement en cours
d'année, les familles pourront bénéficier du tarif commun jusqu'à la période de vacances suivante.
Par ailleurs, le règlement reste inchangé.
Monsieur le Maire, propose de maintenir le règlement actuel et les tarifs.
Pour (membres présents et représentés) : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Monsieur SAURAT demande si, pour les prochaines années, une réflexion peut être envisagée pour
calculer les tarifs de la cantine en fonction du quotient familial et ainsi favoriser une meilleure
équité entre les familles.
Les élus sont partagés sur ce point de vue.
Délibération 2025-05-05 « Installation d’une esthéticienne – location du cabinet au 15 route de Montrichard ».
Suite au départ de l’hypnothérapeute, une esthéticienne souhaite prendre la suite de la location à
compter du 02 juin 2025.
Pour permettre son installation, il est proposé au Conseil Municipal de lui louer le cabinet médical
situé au 15 route de Montrichard devenu vacant.
Il convient de fixer le montant du loyer. Le Maire propose un bail à compter de cette date. Il est
précisé que le bail sera d’une durée de 6 ans avec un loyer à hauteur de 400 € par mois sans les
charges qui seront réglées par la praticienne.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord avec la proposition exposée ci-
dessus, à l’unanimité.
Pour (membres présents et représentés) : 18 8
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Contre : 0
Abstention : 0
Pour information, Monsieur le Maire indique que l’esthéticienne réalisera des portes ouvertes vendredi 30 mai (soir) et samedi 31 mai 2025 (après-midi).
Informations diverses :
• Compte-rendu Communautaire :
-Près de deux ans après le début des travaux, la véloroute Cœur de France à vélo est prête. Le
tronçon reliant Villefranche-sur-Cher à Selles-sur-Cher a été inauguré le 23 mai 2025,
regroupant plus de 76.5 kilomètres dont 51 de piste non accessible aux véhicules et 25
kilomètres partagés.
-La délégation du droit de préemption urbain à l’EPFLI Foncier Cœur de France a été validé
par la CCV2C lors de la séance du 28 avril 2025 pour les parcelles AD 95 et AD 96, 4 et 2
place de Verdun (ancien café de la poste). Pour rappel, cette décision a été prise lors du
dernier conseil pour valoriser cet ensemble immobilier situé sur une place, en plein centre
bourg, sur l’axe principal de circulation. L’objectif sera de proposer un nouvel espace
commerçant.
• Bilan bibliothèque :
Madame POTIN nous a transmis le rapport d’activité 2024 de la bibliothèque communale.
Monsieur le Maire a donné lecture de ce bilan : le fonctionnement est géré par 13 femmes
pour assurer les différentes tâches qui représentent un volume horaire important. Le nombre
de livres empruntés est similaire à l’année précédente. L’objectif 2025 est de maintenir
l’ouverture sur l’extérieur.
• Jurys d’assises :
Les trois personnes tirées au sort sont Tommy MENIER, Françoise HODEBAR-RETIF,
Teddy DAUNAY.
• Monsieur le Maire a rencontré un représentant de la Poste pour effectuer un bilan sur les
différents services proposés par la société et pour aborder le bureau de poste de la commune.
En effet, depuis plusieurs années, ce dernier rencontre une baisse de sa fréquentation. Les
impératifs économiques inhérents au modèle du Groupe La Poste ainsi que les évolutions des
modes de consommation obligent à réfléchir à une solution pérenne sous la forme d’un
partenariat tel qu’un Relais Poste, une agence postale ou toute autre solution innovante.
• Madame Sandrine MAUDHUIZON constate que certains bus, rue Marcel Thénot, roulent
excessivement vite. Il est demandé aux élus de relever les plaques afin de pouvoir faire une
remontée aux transports Rémi.
Par ailleurs, le radar pédagogique sera prochainement déplacé à cet endroit.
Clôture de la séance à 19h50 9
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Signature du Maire et du secrétaire de séance :
BERTHAULT Jean-Louis
LIEBERT Marie-Françoise
❖ Toutes les pièces sont à votre disposition en mairie. Le procès-verbal sera consultable
après sa validation par le Conseil Municipal.