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Procès Verbal - Proces verbal 17 04 2025
Procès Verbal - Proces verbal du 15 12 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 07 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaincourt-lès-Précy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 07 04 2025)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Banque,
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
7 AVRIL
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
7
avril
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
mardi
25
mars
2025,
s'est
réuni
à Blaincourt-lès-Précy
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
DEQUIN
Mickael,
Maire
de
la
Commune.
Présents
:
Messieurs
DEQUIN
Mickael
—
FLAMANT
Pascal
-
BOCAGE
Jacques
FERNANDEZ
Thierry
Mesdames
BONNEAU
Geneviève
—
BLATGE
Caroline
-
FRANCOZ
Muriel
PARMENTIER
Carole
—
LOBEL
Nadège
—
LENAIL
Carole
Absents
excusés
:
Messieurs
CORBEL
Patrick
—- NEDELEC
Claude
— DEBOURGE
Guillaume
Absents
:
Mr
MIGNARD
Oswald
- Mme
FOSSIER
Laëtitia
Pouvoirs
:
Mr
CORBEL
Patrick
a
donné
son
pouvoir
à
Mme
BLATGE
Caroline
Mr
NEDELEC
Claude
a
donné
son
pouvoir
à
Mr
BOCAGE
Jacques
Mr
DEBOURGE
Guillaume
a
donné
son
pouvoir
à
Mr
FLAMANT
Pascal
Secrétaire
de
séance :
Mr
FERNANDEZ
Thierry
1 — Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
17
février
2025.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
passer
au
vote.
Proposition
adoptée
à l'unanimité.
2 — Vote
du
compte
de
gestion
2024.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
compte
de
gestion
est
un
document
comptable
établi
par
la
trésorerie
de
Méru
qui
retrace
les
dépenses
et les
recettes
de
la commune
pour
l’année
2024
{du
1%
janvier
au
31
décembre),
en
distinguant
les
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement.
Ce
document
doit
être
en
parfaite
concordance
avec
le compte
administratif
de
la commune.
Tous
les
chiffres
qui
suivent
ont
été
arrondis
à
l'Euro
près.
***
FONCTIONNEMENT
***
Dépenses
totales
: 986
534
Euros
A
comparer
avec
982
307
Euros
l’année
dernière
soit
une
hausse
de
0.4%
seulement.
Recettes
totales
=
1 068
557
Euros
A
comparer
avec
1
031
732
Euros
l’année
dernière
soit
une
hausse
plus
importante
de
3.6%. D'où
par
conséquent
un
excédent
de
fonctionnement
de
82
023€.
À
comparer
avec
49
425
Euros
l’année
dernière
soit
une
hausse
de
66%.
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
les
suivants
:
>
407
055
Euros
pour
les
dépenses
de
personnel
(soit
41.3%
des
dépenses
totales),
>
378
208
Euros
pour
les
charges
à caractère
général
: eau,
électricité,
chauffage,
carburant,
entretien
et
réparation
des
infrastructures
(bâtiments,
voiries
et terrains),
téléphonie,
affranchissement,
location
des
copieurs,
ILEP
(accueil
de
loisirs
et
périscolaire
de
janvier
à
août),
vêtements
de
travail,
fournitures
administratives
et
fournitures
d'entretien,
>
65
302
Euros
pour
les
indemnités
des
élus,
les
subventions
aux
associations,
les
dotations
Leleu
&
Hobigand
et
les
créances
admises
en
non-valeur,
>
9087
Euros
pour
le remboursement
des
intérêts
d'emprunts.
Ces
quatre
postes
représentent
donc
plus
de
87%
des
dépenses
totales.
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
les
suivants
:
>
467
867
Euros
pour
les
impôts
directs
locaux
et
les
dotations
diverses,
>
199
807
Euros
pour
la dotation
globale
de
fonctionnement,
la dotation
de
la solidarité
rurale
et la
participation
de
la CAF
pour
l'accueil
de
loisirs
et
le périscolaire,
>
168
978
Euros
pour
l'attribution
de
compensation
versée
par
la communauté
de
communes
Thelloise,
>
104
320
Euros
pour
les
loyers
titrés
mais
pas
forcément
encaissés,
les fermages
et la mise
à
disposition
de
l’antenne
collective,
>
36
312
Euros
pour
les
remboursements
de
salaires
(maladie
&
accidents
du
travail),
>
23
207
Euros
pour
la location
de
la salle
des
fêtes,
la
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public,
les
concessions
dans
le
cimetière
et
les
redevances
chasse
&
pêche.
Ces
six
postes
représentent
donc
près
de
94%
des
recettes
totales.
###
INVESTISSEMENT
***
Dépenses
totales
: 135
709
Euros
À
comparer
avec
157
536
Euros
l’année
dernière
soit
une
baisse
de
14%
environ.
Recettes
totales
=
171
334
Euros
A
comparer
avec
172
745
Euros
l’année
dernière
soit
une
baisse
de
0.8%.
D'où
par
conséquent
un
excédent
d'investissement
de
35
625€.
A
comparer
avec
15
209
Euros
l’année
dernière
soit une
hausse
de
134%.
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
:
>
le règlement
à hauteur
de
50%
de
la facture
SE60
des
candélabres
installés
au
nord
de
la
commune
en
2022,
soit
un
montant
de
26
729€
{le solde
sera
payé
sur
le budget
2025
présenté
plus
loin),
les
honoraires
du
cabinet
ARVAL
pour
l'élaboration
de
notre
PLU
pour
la
somme
de
6576€,
le
remboursement
du
capital
des
emprunts
pour
la
somme
de
32
470
Euros,
le jeu
installé
dans
la
cour
de
l’école
maternelle
pour
la
somme
de
16
617€,
la
démolition
de
la
maison
située
14
rue
des
Sablons
pour
un
montant
de
33
024€,
l'installation
d’un
columbarium
de
six
places
au
cimetière
pour
la
somme
de
7105€,
VYUVY VON
2 >
du
mobilier
pour
l’école
pour
un
montant
de
1207€,
>
le
remplacement
d’une
chaudière
et
de
deux
chauffe-eaux
pour
l’école,
la cantine
et
pour
deux
appartements
communaux
pour
là
somme
de
5223€,
>
des
outillages
divers
pour
les
services
techniques
pour
un
montant
de
3083€,
la
réfection
du
marquage
au
sol
et
de
la signalisation
du
parking
de
l’école
pour
2861€.
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
:
>
les
subventions
perçues
de
la part
de
l'Etat
et du
département
(aménagement
du
parking
de
l’école
et jeu
installé
dans
la
cour
de
l’école
maternelle)
pour
un
montant
de
22
071
Euros,
>
la
récupération
de
la TVA
sur
les
dépenses
d'investissement
pour
un
montant
de
14
000
Euros,
>
les taxes
perçues
dans
le cadre
de
la construction
ou
de
l'agrandissement
d'une
maison
pour
un
montant
de
11625€.
Monsieur
le
Maire
fait
remarquer
que
plusieurs
mesures
importantes
prises
en
2024
n’ont
eu
qu'un
effet
partiel
en
2024
et auront
un
effet
complet
en
2025:
>
la
renégociation
du
contrat
avec
XEROX
pour
la
fourniture
des
télécopieurs
(intervenue
en
cours
d'année),
>
la suspension
du
contrat
avec
l’ILEP
pour
l’accueil
de
loisirs
et
le périscolaire
n’a
eu
lieu
que
le
31
août
2024,
> _
l'arrêt
de
l'éclairage
nocturne
n’a
pris
effet
que
le 1° janvier
2025
(aucun
effet
en
2024).
Compte-tenu
des
résultats
de
l'exercice
2024
qui
précédent,
il est
possible
désormais
de
repartir
de
la
situation
de
clôture
de
2023
(au
31
décembre
2023),
et
de
déterminer
la
situation
de
clôture
de
2024
(au
31
décembre
2024).
De
nouveau,
tous
les chiffres
qui suivent
ont
été
arrondis
à l’Euro
près.
Investissement
:
Situation
de
clôture
2023
=
- 114
324
Euros
Résultat
de
l'exercice
2024
= +
35
625
Euros
Situation
de
clôture
2024
= - 78
699
Euros
Fonctionnement
:
Situation
de
clôture
2023
= + 129
942
Euros
Résultat
de
l’exercice
2024
= + 82
023
Euros
Intégration
déficit
investissement
=
- 78
699
Euros
Situation
de
clôture
2024
=
+
133
266
Euros
Avant
de
passer
au
vote,
Mme
BLATGE
remarque
que
les
documents
comptables
lui
ont
été
remis
lors
de
la séance
du
conseil.
Monsieur
le Maire
lui
précise
que
la
majorité
municipale
s’est
retrouvée
dans
le cadre
d’une
réunion
préparatoire
pour
consulter
en
amont
ces
documents
et
au
cours
de
laquelle
un
vrai
débat
s’est
tenu
pour
définir
les
orientations
budgétaires
2025. Mme
BLATGE
demande
à quoi
correspond
la
ligne
de
dépenses
«
Publicité,
publications
et
relations
publiques
»
pour
un
montant
total
de
27
795€.
Monsieur
le Maire
répond
que
cette
appellation
« officielle
» prête
à confusion
: il s’agit
en
fait
des
fêtes
et cérémonies
organisées
dans
le village.
Ce
montant
comprend
les
deux
feux
d'artifice
2023
&
2024
réglés
en
2024,
les colis
de
Noël,
la
galette
des
rois
pour
les
aînés
ainsi
que
les cartes
cadeaux
remises
au
personnel.
| comporte
également
les
prestations
de
la fête
communale
(manèges,
repas
et
musique),
les
différentes
cérémonies
(commémorations
et
mariages)
ainsi
que
les
animations
organisées
pour
Pâques,
Noël,
etc.
Mme
BLATGE
fait
remarquer
que
le terrain
situé
14
rue
des
Sablons
n’a
pas
encore
été
vendu
alors
que
cette
vente
avait
été
prévue
dans
le budget
2024,
et s'interroge
sur
les
raisons
de
ce
retard.
Monsieur
le Maire
confirme
que
ce
retard
s'explique
par
le fait
que
ce
terrain
se
trouve
dans
le
périmètre
de
protection
des
Monuments
Historiques,
et
que
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
intervient
à tous
les stades
de
la procédure.
Il en
profite
pour
signaler
qu’il
échange
régulièrement
avec
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
qui
a
d’ailleurs
récemment
visité
notre
village.
Il fait
également
remarquer
que
le
report
de
la vente
n’a
pas
eu
d'impact
défavorable
sur
les
résultats
financiers
de
notre
commune,
avec
des
excédents
de
fonctionnement
et
d'investissement
en
nette
hausse
par
rapport
à l’année
dernière
(comme
indiqué
plus
haut).
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
passer
au
vote.
On
note
deux
abstentions
(Mme
BLATGE
et
Mr
CORBEL
par
pouvoir).
Le
compte
de
gestion
2024
est adopté
à la majorité.
3 — Vote
du
compte
administratif
2024.
Monsieur
le
Maire
expose
le
compte
administratif
2024
de
la
commune
qui
est
en
parfaite
concordance
avec
le compte
de
gestion
2024
établi
par
la trésorerie
de
Méru.
***
FONCTIONNEMENT
***
Dépenses
totales
: 986
534
Euros
Recettes
totales
=
1 068
557
Euros
*#*%
INVESTISSEMENT
***
Dépenses
totales
: 135
709
Euros
Recettes
totales
= 171
334
Euros
Après
avoir
présenté
les
comptes,
Monsieur
le
Maire
se
retire
pour
permettre
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
en
son
absence
comme
le
prévoit
la
législation.
Mme
BONNEAU
Geneviève,
première
adjointe,
propose
à
l’assemblée
de
passer
au
vote.
On
note
deux
abstentions
(Mme
BLATGE
et
Mr
CORBEL
par
pouvoir)
Le
compte
administratif 2024
est
adopté
à la majorité. 4 — Affectation
du
compte
de
résultat
2024.
Déficit
reporté
de
la section
d'investissement
de
l’année
antérieure
2023
= - 114
324
Euros
Excédent
reporté
de
la
section
de
fonctionnement
de
l’année
antérieure
2023
=
+
129
942
Euros
Solde
d'exécution
de
la
section
investissement
de
l’exercice
2024
=
+
35
625
Euros
Solde
d'exécution
de
la section
fonctionnement
de
l’exercice
2024
= + 82
023
Euros
Besoin
net
de
la
section
d'investissement
= - 114
324
+
35
625
=
- 78
699
Euros
Cette
section
d'investissement
laisse
apparaître
des
restes
à réaliser
en
dépenses
pour
un
montant
de
26
729€.
D'où
un
besoin
net
total
de
78
699
+ 26
729
=
105
428€.
Résultat
de
fonctionnement
=
129
942
+ 82
023
= 211
965
Euros
Le
résultat
de
la section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le conseil
municipal,
soit
en
report
à nouveau
pour
incorporer
une
partie
de
ce
résultat
dans
la section
de
fonctionnement,
soit
en
réserve
pour
assurer
le financement
de
la section.
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
=
105
428
Euros
pour
couvrir
le
besoin
net
de
la section
d'investissement Excédent
du
résultat
de
fonctionnement
reporté
= 211
965
—
105
428
= 106
537
Euros
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
passer
au
vote.
On
note
deux
abstentions
(Mme
BLATGE
£t
Mr
CORBEL
par
pouvoir).
L'’affectation
du
compte
de
résultat
2024
est adoptée
à la majorité.
5 — Vote
du
taux
des
trois
taxes.
Les
trois
taxes
perçues
au
profit
de
la commune
sont
:
>
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
>
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties,
>
la taxe
d'habitation
qui
a presque
disparue,
puisqu'elle
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à
la
résidence
principale
et,
sur
délibération,
les
logements
vacants
depuis
plus
de
trois
ans.
Le tableau
ci-dessous
résume
les
bases
locatives
et
les
produits
attendus
pour
notre
commune
sur
la
base
des
taux
applicables
en
2023 :
Taxe
foncière
bâtie
Taxe
foncière
non
bâtie
Taxe
d'habitation
Bases
locatives
1
256
000
46
200
52
900
Taux
42.29%
53.34%
7.98%
Produits
attendus
531162
€
24
643
€
4221€
Soit
un
montant
total
pour
l’ensemble
des
trois
taxes
de
560
026
Euros,
à
comparer
avec
553
591
Euros
pour
l’année
dernière,
soit
une
hausse
de
1.16%. Sachant
que
la
situation
de
la
commune
est
un
peu
plus
saine
(on
rappelle
que
la
renégociation
du
contrat
avec
XEROX
pour
la
fourniture
des
télécopieurs,
la
suspension
du
contrat
avec
l'ILEP
pour
l'accueil
de
loisirs
&
le périscolaire
et
l’arrêt
de
l’éclairage
nocturne
ne
produiront
complètement
leurs
effets
qu’en
2025),
et compte-tenu
des
gains
limités
engendrés
par
une
hausse
mesurée
{environ
5000
€ si les
taux
étaient
revalorisés
de
1%),
Monsieur
le Maire
propose
de
ne
pas
modifier
les
taux
figurant
dans
le tableau
ci-dessous,
et
de
fixer
les
taux
communaux
pour
l’année
2025
comme
suit
:
>
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 42.29%
>
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 53.34%
>
Taxe
d'habitation
: 7.98%
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
de
passer
au
vote.
Proposition
adoptée
à l’unanimité.
6 — Vote
des
subventions
aux
associations
2025.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
subventions
suivantes
ont
été
versées
en
2024 :
* Association
Libertymove
= 800€
*
Union
Nationale
des
Anciens
Combattants
de
Blaincourt-lès-Précy
: 800€
* Foyer
Rural
de
Blaincourt-lès-Précy
: 800€
* Cyclo
Club
de
Blaincourt-lès-Précy
: 800€
soit
un
montant
total
de
3200€.
Pour
information,
il existe
une
cinquième
association
(salle
de
musculation
située
derrière
la
Mairie)
qui
ne
sollicite
pas
de
subvention,
mais
qui
a fourni
tous
les
éléments
sur
sa
situation.
L'objectif
demeure
d'associer
davantage
les
associations
à
la
vie
communale,
notamment
en
leur
demandant
de
participer
à
la fête
du
mois
de
septembre.
Pour
2025,
chacune
des
associations
a
déposé
une
demande
en
remplissant
le formulaire
concerné
et en
présentant
son
bilan
d'activité.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’une
nouvelle
association
à
déposé
une
demande : il
s’agit
de
l'association
MEMOIRE
ET
AVENIR
CITOYEN
qui
travaille
déjà
depuis
longtemps
avec
les
communes
de
Précy
sur
Oise,
Villers
sous
Saint-Leu
et Saint-Leu
d'Esserent.
Cette
association
prévoit
d'emmener
un
groupe
de
24
élèves
de
CM1/CM2
à une
cérémonie
de
ravivage
de
la flamme
à
l'Arc
de
Triomphe
le
24
mai
prochain.
Monsieur
le
Maire
propose
par
conséquent
d'inscrire
au
budget
2025
les
sommes
suivantes
pour
les
cinq
associations
:
* Association
Libertymove
: 800€
*
Union
Nationale
des
Anciens
Combattants
de
Blaincourt-lès-Précy
: 800€
* Foyer
Rural
de
Blaincourt-lès-Précy
: 1000€
(remplacement
prévu
du
pas
de
tir)
*
Cyclo
Club
de
Blaincourt-lès-Précy
: 1000€
(participation
à
une
compétition
supplémentaire)
*
Mémoire
et
Avenir
Citoyen
: 500€
soit
un
montant
total
de
4100€.
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
passer
au
vote.
Proposition
adoptée
à l'unanimité. 7 - Vote
du
budget
primitif
2025.
Monsieur
le Maire
expose
les
montants
des
dépenses
et des
recettes
prévues
dans
le budget
primitif
2025 :
***
FONCTIONNEMENT
***
Dépenses
totales
=
1
143
406
Euros
vs
986
534
Euros
réalisation
2024
(soit
+
15.9%)
Recettes
totales
=
1
143
406
Euros
vs
1
068
557
Euros
réalisation
2024
(soit
+
7%)
Soit
bien
entendu
un
budget
en
équilibre.
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
les
suivants
:
>
453
500
Euros
pour
les
dépenses
de
personnel,
>
456
902
Euros
pour
les
charges
à caractère
général
(détails
au
paragraphe
2),
>
117
704
Euros
pour
les
atténuations
de
produits,
>
67
300
Euros
pour
les
autres
charges
de
gestion
courante,
>
28
443
Euros
pour
le virement
à la section
d'investissement.
Ces
cinq
postes
représentent
donc
98.3%
des
dépenses
totales.
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
les
suivants
:
>
469
309
Euros
pour
la
fiscalité
locale,
>
206
972
Euros
pour
les
impôts
et
taxes,
>
209
599
Euros
pour
les
dotations
et
participations,
>
106
537
Euros
pour
le résultat
reporté
tel
qu'indiqué
au
paragraphe
4,
>
102
774
Euros
pour
les
autres
produits
de
gestion
courante.
Ces
cinq
postes
représentent
donc
95.8%
des
recettes
totales.
#**
INVESTISSEMENT
***
Monsieur
le Maire
précise
que
ce
budget
2025
est
plutôt
agressif
par
rapport
à l’année
2024,
avec
un
nombre
très
important
de
projets
qui
sont
détaillés
ci-dessous,
et
dont
certains
étaient
attendus
depuis
longtemps.
Dépenses
totales
=
340
459
Euros
vs
135
709
Euros
réalisation
2024
(soit
+
150.8%)
Recettes
totales
=
340
459
Euros
vs
171
334
Euros
réalisation
2024
{soit
+
98.7%)
Soit
bien
entendu
un
budget
en
équilibre.
Les
postes
de
dépenses
sont
les
suivants
:
+
78
699
Euros
pour
le
report
du
solde
d'exécution
2024
négatif,
>
110
919
Euros
pour
les
immobilisations
corporelles
(*),
>
26
729
Euros
pour
les
subventions
d'équipements
versées
(restes
à réaliser
en
dépenses
mentionnées
au
paragraphe
4),
33
462
Euros
pour
les
emprunts
et
dettes
assimilées,
Y >
90
500
Euros
pour
les
immobilisations
en
cours
(**).
Ces
cinq
postes
représentent
donc
bien
environ
100%
des
dépenses
totales.
(*)
Les
immobilisations
corporelles
(soit
un
montant
total
de
110
919
Euros)
représentent
précisément
les
projets
suivants
prévus
pour
l’année
2025
:
e
La
réfection
de
certains
trottoirs
et
tapis
de
goudron
de
la
commune
: 30
000
€
e—-L'achat
du
camion
benne
du
Service
technique
: 19
000
€
e
_La réhabilitation
de
logement
et
bâtiments
communaux
: 15
000
€
e
Le
remplacement
des
Tableaux
Blancs
interactifs
de
l’école
et
des
équipements
associés
: 9
600
€
(déjà
voté
en
conseil)
e
La
mise
en
conformité
des
bornes
incendies
du
lotissement
Le
Bosquet
: 7 500
€ (déjà
évoqué
en
conseil),
Installations
de
voiries
diverses
: 7 000
€
Eclairage
public
: 5
000
€
Réfection
de
la
mairie
: 5 000
€
Le
remplacement
de
la clôture
de
l’école(chemin
du
bois
de
curlus)
: 3 000
€
Le
remplacement
du
portail
de
l’école(
chemin
du
bois
de
curlus)
: 3000
€
L’acquisition
et
l'installation
de
jeux
(parc
centre
Bourg)
: 3 000
€
L’achat
d'outillage
pour
le Service
technique
: 2
000
€
L'achat
de
deux
unités
de
climatisation
pour
l’école
: 1477
€
L'achat
d’un
miroir
pour
la voirie
: 342
€
(**)
Les
immobilisations
en
cours
(soit
un
montant
de
90
500€)
représentent
concrètement
les
projets
suivants
prévus
pour
l’année
2025 :
e
La
démolition
des
préfabriqués
situés
derrière
la
mairie
: 50
000
€
e
La
création
d’un
parking
14
rue
des
Sablons
: 20
000
€
e
La
réfection
du
pignon
de
la
maison
voisine
14
rue
des
Sablons
: 10
500
€
e
Travaux
divers
: 10
000
€
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
les
suivants
:
>
105
428
Euros
pour
l'excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(paragraphe
4),
>
150
000
Euros
pour
les
produits
des
cessions
d’immobilisations
(***),
>
28
443
Euros
pour
le virement
de
la
section
de
fonctionnement
(voir
ci-dessus),
>
23
506
Euros
pour
les
dotations,
fonds
divers
et
réserves,
>
21
545
Euros
pour
les
subventions
d'investissement
reçues.
Ces
cinq
postes
représentent
donc
près
de
97%
des
recettes
totales.
{**#)
soit
100
000
Euros
pour
la vente
du
terrain
situé
14
rue
des
Sablons
(hypothèse
raisonnable)
et 50
000
Euros
pour
la vente
de
la maison
communale
située
6 rue
de
la
Mairie
en
prolongement
du
bar.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
passer
au
vote.
On
note
deux
abstentions
(Mme
BLATGE
et
le pouvoir
de
Mr
CORBEL).
Le
budget
primitif 2025
est
adopté
à
la majorité. 8 —
Rapport
d'activité
du
SIVU
Rural’Oise.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ce
rapport
est
consultable
en
Mairie.
il rappelle
que
ce
rapport
concerne
le Syndicat
à Vocation
Unique
(SIVU)
Rural’Oise
qui
gère
le périscolaire
et
les centres
de
loisirs,
et
qui
regroupe
les
communes
de
Boran
sur
Oise,
Cires
lès
Mello,
Précy
sur
Oise
et
Blaincourt
lès
Précy.
Ces
quatre
communes
représentent
10739
habitants
dont
828
enfants
inscrits.
Concernant
plus
particulièrement
notre
commune
:
>
15
enfants
fréquentent
en
moyenne
l'accueil
périscolaire,
>
10
enfants
fréquentent
en
moyenne
le
centre
de
loisirs,
Le
budget
du
SIVU
est
excédentaire.
De
plus,
un
séjour
de
deux
semaines
dans
le Var
est
prévu
en
juillet.
Les
parents
ont
d'ores
et déjà
été
informés
et
une
réunion
d’information
est
prévue
début
mai. ilest
nécessaire
que
ce
rapport
d'activité
soit
évoqué
en
réunion
du
conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
propose
à l’Assemblée
de
passer
au
vote.
Proposition
adoptée
à l'unanimité.
9 — Adhésion
au
CAUE
de
l’Oise.
Monsieur
le Maire
expose
que
le C.A.U.E
de
l'Oise
est
constitué
d’une
équipe
pluridisciplinaire
d'architectes,
d’urbanistes,
de
paysagistes
et d’autres
personnes
pour
répondre
à sa
mission
auprès
de
ses
publics
:
>
En
développant
l'information,
la sensibilité
et
l’esprit
de
participation
du
public
dans
les
domaines
de
l’architecture,
de
l'urbanisme,
du
paysage
et
de
l’environnement,
>
En
contribuant
directement
ou
indirectement
à la formation
et au
perfectionnement
des
élus,
des
maîtres
d'ouvrage,
des
professionnels
et
des
agents
des
collectivités
dans
les
domaines
de
l’urbanisme
et
de
la
construction,
>
En
fournissant
à
chacun
les
informations,
les
orientations
et
les
conseils
afin
de
mieux
appréhender
les
enjeux
paysagers
des
sites
urbains
et
ruraux
concernés
et à assurer
la
qualité
architecturale,
urbaine
et
paysagère,
sans
toutefois
se
charger
de
la
maîtrise
d'œuvre.
Les
services
proposés
seront
facturés
à
la
commune
300€
par
an
(villes
dont
la
population
est
comprise
entre
1000
et 3000
habitants),
et seront
gratuits
pour
les
particuliers.
Mme
BLATGE
Caroline
indique
qu'elle
a
déjà
eu
l'occasion
de
faire
appel
à eux,
et
fait
des
commentaires
très
élogieux
sur
leur
contribution.
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
d'approuver
l'adhésion
de
notre
commune
au
CAUE
de
l'Oise. Proposition
adoptée
à l'unanimité. 10
—
Questions
diverses.
En
l'absence
de
questions
de
membres
du
conseil
municipal,
la
parole
est
donnée
au
public.
La
séance
est
levée
à 21h50.
10