Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 90 Avenant subvention 2019 ASF
Ordre du Jour - ODJ signe CM 12.06.2023
Ordre du Jour - ODJ signe CM 31.08.2023
Conseil Municipal - 2021 11 CREATION POSTE PEC
Ordre du Jour - ODJ signe
Conseil Municipal - 2022 69 RH REGIME INDEMNITAIRE CATEGORIE A
Ordre du Jour - ODJ CM 14.12.2020
Conseil Municipal - RH CREATION DE POSTES MODIF TABLEAU EFFECTIFS
Conseil Municipal - 202292 CONVENTION FONDATION CAAP RESTAURATION VITR
Ordre du Jour - ODJ CM 25 MAI 2020
Conseil Municipal - SUBVENTION ASF
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SUBVENTION ASF)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 16/12/2020
Reçu en préfecture le 16/12/2020
Affiché le
ID : 005-210501706-20201214-202077-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des HAUTES-ALPES
Commune de Tallard
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2020
N° 2020-77
L'an deux mille vingt et le quatorze décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué par courrier en date du 3 décembre 2020, s'est réuni au nombre prescrit par la Loï, en la salle polyvalente municipale, sise 1 Place Charles de Gaulle — Tallard (05130) ; sous la présidence de Monsieur Daniel BOREL, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Présents : 16 Votants : 19 Absents : 03
Etaient_ présents : M. Jean-Michel ARNAUD, Mme Sylvie LABBÉ, M. Daniel BOREL, Mme Marie-Christine LAZARO, M. Christian PAPUT, Mme Annie LEDIEU, Mme Gabrielle RABOUIN, M. Fernand BARD, M. Fabien RAGE, Mme Jeanine MAMAN, M. Martial FERRE, M. Loïc GUIDONE, Mme Nathalie MARTIN-MILLE, M. Mathieu GRUERE, Mme Chloé LALLEMAND, M. Fabien MALFATTO.
Etaient absents/excusés. et ont donné pouvoir : M. Benjamin CORTESE, Mme Martine PAUL, Mme Angélique DARTEVELLE, qui ont respectivement donné pouvoir à Mme Gabrielle RABOUIN, à M. Jean-Michel ARNAUD, à Mme Marie-Christine LAZARO.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Christian PAPUT a été désigné parmi les membres du Conseil Municipal pour assurer les fonctions de secrétaire de séance ; fonctions qu'il a acceptées.
Objet : Vote d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de « l’ASF Tallard » La commune compte de nombreuses associations, notamment dans le domaine du sport et de la culture, lesquelles participent activement à la création de lien social ainsi qu’au dynamisme et au rayonnement de la commune.
Au-delà de l'accompagnement et du soutien matériel et logistique qu’elle leur apporte, la commune accompagne également ces associations locales sur un plan financier, au moyen de subventions de fonctionnement votées annuellement à l'occasion du vote du budget. La commune a récemment été saisie par l’association sportive de football de Tallard (ASF Tallard) d'une demande de subvention exceptionnelle pour l’acquisition d'un véhicule neuf de type mini bus. L'acquisition de ce nouveau véhicule s'avère indispensable au bon fonctionnement de l'association puisqu'il permet au club d'accompagner les jeunes footballeurs sur leurs différents lieux de compétition. Pour l’acquisition de ce véhicule dont le prix s'élève à 27 350 euros ttc, le Club est d'ores et déjà accompagné par le Conseil Régional - Région Sud, à hauteur de 12 000 euros.
De façon à réduire la part d’autofinancement restant à charge de l'association, Il est proposé au Conseil Municipal de voter au bénéfice de l'ASF TALLARD, une subvention exceptionnelle au titre de l'exercice 2019, d'un montant 1 500 euros.
DECISION
Envoyé en préfecture le 16/12/2020
Reçu en préfecture le 16/12/2020
Affiché le
ID : 005-210501706-20201214-202077-DE
Après en avoir entendu l'exposé de son rapporteur et après en avoir délibéré, la présente
délibération est mise aux voix.
Le Conseil Municipal, par :
POUR : 19 Voix
CONTRE : 00 Voix
ABSTENTION(S) : 00 Voix
DECIDE de voter au bénéfice de l’Association Sportive de Football de Tallard, au titre de l'exercice 2020, une subvention exceptionnelle d'un montant de 1500 euros pour l'acquisition d’un « mini bus »,
DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2019 de la commune et qu'ils
seront reportés, s'il y a lieu, au budget 2021.
Ainsi fait et délibéré en Mairie de Tallard les jours, mois et an susdits.
Le Maire,
Daniel BOREL