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Compte-Rendu - CR CM 01 12 2023
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Comprégnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de l'Aveyron
Mairie de COMPREGNAC
PROCES VERBAL de la réunion
CONSEIL MUNICIPAL du 1 décembre 2023
à 20h00 en Mairie.
Présents : Mme ALVES Mélanie, Mme GIRARD Anne, Mme MORENO Véronique, Mme PEREZ-VERNHETTE Muriel, Mr JALBERT Bruno, Mr JULIEN Olivier, Mr LAMBRECHT Mathieu, Mr LEPETIT Patrick, Mr TREILLET Alexis. (9)
Absent : Mr LAFON Duncan non excusé (1)
Président séance : Mr JULIEN Olivier
Secrétaire de séance : Mme MORENO Véronique, adopté à l’unanimité.
Quorum 6 élus est atteint
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2023
Modification : Mme MORENO précise qu’elle avait la procuration de Mr LAFON Duncan
Signatures du registre des délibérations
20h00 La séance est ouverte
ORDRE DU JOUR :
1) Décision modificative budget commune : FPIC
2) Décision modificative budget eau et assainissement : travaux Château d’eau,
3) Arrêté de revalorisation de la prime des agents (IFSE et CIA),
4) Délibération pour désigner un titulaire et un suppléant au sein du comité syndical du PNRGC 5) Délibération aide aux sports et à la culture aux enfants de la commune âgés de 6 à 16 ans pour l’année scolaire 2023/2024
6) Délibération location local communal de Mme REGIMBEAU sur Peyre pour 2024, 7) Délibération tarif location salle des fêtes et/ou salle du château à Mélanie LAVABRE pour les séances de sport du 1er Octobre 2023 au 30 juin 2024,
8) Délibération InSite pour service civique,
9) Questions et informations diverses
1. Décision de modification du fond de péréquation
Débiter la ligne 022 de 1.230 € au profit de la ligne 739223
Vote : 9 POUR
2. Décision de modificative budget eau et assainissement :
Débiter la ligne 21531-16 de 8.300 € au profit de la ligne 21531 Vote : 9 POUR
3. Arrêté de revalorisation de la prime des agents
Eric et Cédric :
2022 IFSE 825 € CIA 225 €
2023 IFSE 882 € 75 CIA 240 € 75
Céline
2022 IFSE 880 € CIA 230 €
2023 IFSE 941 € 60 CIA 246 € 10
Vote : 9 POUR
Les secrétaires de Mairie vont être revalorisées et passer de la catégorie C à B
4. Délibération pour désigner un titulaire et un suppléant au sein du comité syndical du PNRGC Le Parc Régional des Grands Causses modifie les représentants pour chaque commune.
Comprégnac a 1 titulaire et 1 suppléant.
Est nommé titulaire : Mr LAMBRECHT Mathieu,
Est nommé suppléant : Mr LEPETIT Patrick,
Vote : 9 POUR
5. Délibération aide aux sports et à la culture aux enfants de la commune âgés de 6 à 16 ans pour l’année scolaire 2023/2024
Montant de l’Adhésion Participation de la Mairie
Jusqu’à 150 € 41 € 00
De 151 € à 300 € 52 € 50
A partir de 301 € 64 € 00
Vote : 9 POUR
6. Délibération location local communal de Mme REGIMBEAU sur Peyre pour 2024
Evolution :
2021 : 420 € 2022 : 430 € 2023 : 450 €
Renouvellement du bail allant du 1 mars 2024 au 30 septembre 2024
Montant du Loyer fixé à 480 € (pour la période).
Vote : 9 POUR
7. Délibération tarif location salle des fêtes et/ou salle du château à Mélanie LAVABRE pour les séances de sport du 1er Octobre 2023 au 30 juin 2024,
Montant du Loyer fixé à 4 € 00 de l’heure.
A noter que Mme LAVABRE n’est pas prioritaire sur les autres locations.
Vote : 9 POUR
8. Délibération InSite pour service civique, L’association propose deux jeunes en service civique pour 6 mois à 24 h hebdomadaire. Ces deux personnes pourront porter de l’aide aux associations de la commune, aider à la création et mise en place de projets, pratiquer de menus travaux ….
Il faut que ces deux personnes conviennent au profil « d’un milieu rural ».
Il faut prévoir un logement meublé ou chez l’habitant. L’appartement communal peut être envisagé si les travaux ne débutent pas avant la fin de la période de mars à Août.
Il faut 1 à 2 tuteurs pour l’encadrement.
Vote : 9 POUR
9 . Questions et informations diverses
1) Un grand merci aux bénévoles qui refont la partie du mur écroulé à la Calade des jardins, les matériaux sont fournis par la mairie.
2) Le SMICA félicite les employés communaux pour la qualité du travail exécuté pour l’adressage. Du coup il n’y aura pas d’autre réunion. Les informations sont complètes.
Le Clos de Comprégnac n’aura plus cette appellation pour être en corrélation avec les GPS. Il va falloir nommer « le chemin du Masnau »
Il va falloir trouver un nom à la RD 41 de l’entrée de Peyre à la sortie de Comprégnac. Est proposé : Route de Millau
Route du Viaduc
Nous sommes ouverts à toutes dénominations.
3) Le Parc a inventorié les empreintes sur les dalles Héttangien à Peyre.
Le conseil demande de vérifier si celles de Comprégnac le sont également.
4) Mr MIALET Gilbert voulait faire une exposition à l’église troglodytique. Faute de place il souhaite exposer à la salle de Café Couture.
Il faut se renseigner sur la législation : assurances, prix,……
5) Le parcours rando-croquis de Peyre est laissé à l’abandon par la Communauté de Commune. Il faudrait demander de nouveaux panneaux et faire un relevé des travaux.
6) Chemin Vieux ou Chemin du Causse :
La végétation gagne, il faut rester vigilant et couper dès que possible.
7) Vente du camion à Mr BERNAT.
Pas de contrôle technique possible. Les travaux sont trop couteux.
Vente en l’état.
8) D.U.P (Déclaration d’Utilité Publique) sur les ressources en eau
Mr FOURNIER Adrien est notre référent d’Aveyron Ingénierie qui va nous accompagner tout au long de la démarche.
9) L’entreprise BARRIAC est venue contrôler le toit de l’église de Comprégnac le 29/11/2023. Depuis les travaux, des lauzes s’étaient décrochées.
10) Relance du CIVOM pour l’achat des nouveaux compteurs d’eau. Toujours en attente de validation juridique.
11) RPQS (rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et assainissement)
Mme GIRARD Anne a fait le dossier.
Il va falloir créer un tableau pour répertorier les travaux d’entretient et la création des nouveaux réseaux. Une fuite très importante a été trouvée à Peyre. Une autre est à localiser.
En théorie, il faudrait renouveler tous les ans 2 à 3 % en linéaire de notre réseau d’eau.
12) Le bulletin municipal annuel est en élaboration.
13) Boîtes en fête : la collecte aura lieu en Mairie jusqu’au 16 décembre. 14) Les boîtes à dons sont toujours en fonction à Peyre. La majeure partie des dons sont fait en juillet et Août.
15) Réunion à prévoir pour régler un problème de stationnement à Peyre.
Dans la rue de la vieille église.
16) Il a été distribué une feuille pour les gens souhaitant figurer sur la liste mail et WhatsApp. 28 foyers ont répondu à Comprégnac
3 foyers ont répondu aux Douzes
29 foyers ont répondu à Peyre.
60 réponses sur 173 demandes distribuées.
21h19 La séance est levée