Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 28 novembre 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 14 novembre 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 15 septembre 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 16 février 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 18 mars 2016
Séance - COMPTE RENDU seance CM du 25 juin 2018
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 07 avril 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 08 août 2016
Déliberation - COMPTE RENDU séance CM du 9 janvier 2018
Compte-Rendu - compte rendu seance du 30 juin 2017
Déliberation - COMPTE RENDU séance du 30 juin 2016
Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Bonrepos-Riquet.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE RENDU séance du 30 juin 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
2016-04
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2016
L’an deux mille seize, le trente juin à vingt et une heure cinquante cinq, le Conseil Municipal
de Bonrepos-Riquet, dûment convoqué le 24 juin 2016, s’est réuni au lieu habituel de leur
séance, sous la présidence de Monsieur Philippe SEILLES, Maire.
Etaient présents : Madame Sylvie BOULAY, Messieurs, BERTHELOMEAU Gilles,
BERTHELOT Philippe, CAPITOUL Guy, MARTIN Yvon, PANTALACCI André,
RODRIGUEZ José, SEILLES Philippe, TONINATO Gérard.
Absent : AZAM Philippe, BRACCO Gérard,
Procuration : 0
Secrétaire de séance : Gilles BERTHELOMEAU, élu
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 07 avril 2016
- Délibération N°1 : Demande subvention Comité des Fêtes
- Projet de constructions, terrain de M. Gaston Daubin
- Questions diverses
Approbation du compte rendu de la séance du 07 avril 2016
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la
séance du 07 avril 2016.
Délibération N° 1 : Demande subvention Comité des Fêtes
Cette demande concerne l'aide à apporter à la manifestation de Pâques pour les enfants du
village. La demande initiale de 150 € porte sur un montant total actualisé de 300 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la demande du Comité
des Fêtes.
Projet de constructions, terrain de M. Gaston Daubin
La demande de constructions est faite pour la parcelle située en bordure de la route Pierre
Paul Riquet et portant la référence cadastrale AO1 n° 285. Cette parcelle est partiellement
classée en zone UB.
Après en avoir délibéré, et afin de rester en conformité avec le PLU, le Conseil Municipal
n'autorise la construction que de 2 habitations sur la partie constructible de cette parcelle. Questions diverses :
Proposition de Mécénat par la Société MAPEI : à étudier selon les priorités de réhabilitation
sur le domaine du château (grotte nymphée, orangerie...).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
AZAM
Philippe
ABSENT
BERTHELOMEAU
Gilles
BERTHELOT
Philippe
BOULAY
Sylvie
BRACCO
Gérard
ABSENT
CAPITOUL
Guy
MARTIN
Yvon
PANTALACCI
André
RODRIGUEZ
José
SEILLES
Philippe
TONINATO
Gérard