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Procès Verbal - PV Conseil du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
27
février
2025
(19h00)
Présents:
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
Dominique
- RAMPON
Pascal
-
Excusé
(s):
MONTVERNAY
Didier
- FOURNIER
Michael
- ZOCCHETTI
Céline
(procuration
à
Eric
DENIZOT)
- MORAND
Frédéric
(Procuration
à
Didier
MONTVERNAY
mais
qui
était
également
excusé)
—--
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(Procuration
à
Stéphane
PARIZOT) Absent
(s):
Secrétaire
de
séance
: GUILLARME
Grégory
Nombre
de
votants
: 8
(dont
2
procurations)
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
16
janvier
2025
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
REVISION
LOYER
COMMUNAL :
Conformément
au
bail,
révision
annuelle
du
loyer
pour
la
location
de
Mr
KOOMEN
(178
rue
de
la
Voûte),
pour
la
période
du
7
mars
2025
au
6
mars
2026
: 498,69
€.
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Délibération
mandatant
le
CDG69
de
mener
pour
le compte
de
la
commune
la
procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire
à
la
conclusion
d'une
convention
de
participation
pour
les
risques
«
Santé
» et
«
Prévoyance
».
Afin
d'assurer
le
remplacement
(retraite
au
1°
octobre)
d'Alain
GIRARD,
Mr
Nicolas
ROSA
a
été
recruté
et
prendra
son
poste
au
1° juin
2025.
EXTINCTION
PARTIELLE
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
:
Par
délibération
N°
52/24,
il a
été
décidé
la
modification
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
sur
certains
secteurs
du
village.
Lors
de
la
rédaction
de
cette
délibération,
il y
a
eu
une
erreur
de
transcription.
L'éclairage,
pour
le
secteur
«
Le
Chapitre
»
et
le
bas
de
la
«
Rue
de
la
Voûte
»,
jusqu'à
LA
BENOITE,
est
le suivant
(6
pour
/
1
non
/
1
abstention)
:
Du
1°’
septembre
au
31
mai :
*
Nuit
du
dimanche-lundi
à
la
nuit
du
jeudi-vendredi
:
Extinction
de
23h
à
6h
*
Nuit
du
vendredi-samedi
à
la
nuit
du
samedi-dimanche
:
Extinction
de
1h
à
6h
- Du
1°
juin
au
31
août
:
*
Nuit
du
dimanche-lundi
à
la
nuit
du
jeudi-vendredi
:
Pas
d'éclairage
*
Nuit
du
vendredi-samedi
à
la
nuit
du
samedi-dimanche
:
Extinction
à
1h
(Pas
d'éclairage
le matin)
Les
horaires
pour
les
autres
secteurs
de
la
commune
sont
inchangés.
PV
du
27
Février
2025
Page
1 sur
3 ASSAINISSEMENT
:
Les
travaux
«
Rue
de
la
Voûte
»
se
poursuivent.
L'enrobé
sur
la
partie
basse
de
la
rue
est
en
cours
de
réalisation.
Il a
été
remarqué
que
des
conducteurs
imprudents
prennent
la
Rue
de
la Treille
en
sens
interdit,
dans
le sens
de
la
montée.
Il est
rappelé
que
celle-ci
ne
peut
être
prise
que
dans
le sens
de
la descente.
AMENAGEMENT
CENTRE
VILLAGE
:
Une
réunion
de
travail
se
déroulera
le vendredi
7
mars
avec
le cabinet
TRACE
pour
établir
un
sens
de
circulation,
provisoire
dans
un
premier
temps,
dans
le centre
du
village.
Cette
requalification
du
centre
du
village
pourra
être
financée,
en
partie
par
la
CABVS.
LA
BENOITE
:
Un
contrôle
des
services
d'hygiène
a été
effectué
début
février.
La
commune
se
doit
de
remettre
en
état
quelques
dalles
du
plafond
de
la cuisine
ainsi
qu'une
paroi
de
la chambre
froide.
Ces
travaux
ont
été
commandés
auprès
d'un
artisan.
Il serait
souhaitable
de
voir
les ABF
afin
de
trouver
une
solution
pour
la
réfection
du
mur
extérieur
et de
la grille,
situés
sous
la voûte.
SALON
DE
COIFFURE
:
Mr
le
Maire
informe
que
le fond
de
commerce
est toujours
en
vente
et qu'une
piste
pour
un
repreneur
est
en
cours.
Cependant,
la
commune
se
doit
de
mettre
ce
local
aux
normes
PMR,
tant
pour
l'entrée
que
pour
les
sanitaires.
Des
devis
seront
demandés
et
ces
travaux
prévus
au
budget
2025. URBANISME
:
CHASSAGNE
Sylvain
«
Rue
de
la
Croix-Rousse
»
: DP
pour
installation
panneaux
photovoltaïques
COMMUNE
«
Rue
du
Breuil
»
: DP
pour
réfection
toiture
salle
du
Breuil
COTE
JARDINS
«
Route
de
la
Carrière
»
:
Accord
PC
Changement
de
destination
et
ouvertures.
MOYENNIN
/ MILLARY
«
Route
de
Vaux
»
: Accord
DP
Clôture-Portail-Ouverture-Remplacement
huisseries FASS
Nicole
«
Route
du
Moulin
»
: Accord
DP
Construction
piscine
FROIDEFOND
J-Louis
«
Route
du
Pont
Mathivet
»
: Accord
DP
pour
panneaux
photovoltaïques
SCHENEDER
Erika
«
Rue
de
la
Croix-Rousse
»
: Accord
DP
avec
prescriptions
pour
réfection
toiture
hangar BALZAN
Hervé
«
Route
du
Tang
»
: Accord
DP
pour
création
terrasse
avec
pergola
CLOS
STE
ANNE
:
Attente
du
résultat
du
jugement
qui
a
eu
lieu
le
25
février
dernier.
CONSEIL
D'ECOLE
:
Mr
RAMPON
donne
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
d'école
(30
janvier
2025)
notamment
sur
les
actions
pédagogiques.
Suite
aux
évaluations
effectuées
courant
1°
trimestre,
les
résultats
de
nos
élèves
sont
supérieurs
à
la
moyenne
nationale.
Les
résultats
des
élèves
de
67°
issus
de
notre
école,
sont
également
supérieurs.
Merci
à
notre
super
équipe
enseignante.
Lors
du
8
mai
2025,
80"
anniversaire
de
la
Seconde
guerre
mondiale,
les
élèves
de
l'école
seront
associés
à
la cérémonie
commémorative. PV
du
27
Février
2025
Page
2 sur
3 CENTRE
DE
LOISIRS
:
Quelques
difficultés
financières
pour
cet
organisme
liant,
les
3
communes
(SALLES-
ARBUISSONNAS,
BLACE
et ST
JULIEN)
et Famille
en
Mouvement.
Toutes
les
communes
n'ont
pas
encore
réglé
leur
participation
2024.
Une
rencontre
entre
les
3
municipalités,
les
responsables
du
centre
de
loisirs
et
Famille
en
mouvent
aura
lieu
prochainement,
pour
trouver
une
solution.
CABVS :
Mr
le Maire
informe
d'une
baisse
des
recettes
provenant
de
l'Etat.
Cependant,
il a été
décidé
que
les
investissements
soient
maintenus
au
maximum,
notamment
dans
les
domaines
suivants
:
Gestion
de
l'eau
et
assainissement
—
Créacité
et
BEAUPARC
pour
les
zones
économiques
—
Plan
vélo
—
Gestion
des
déchets.
Le
projet
d'agrandissement
du
musée
dans
la
maison
de
la Tour
des
Archives
est
stoppé.
Cependant,
des
discussions
sont
en
cours,
avec
le propriétaire,
pour
l'achat
de
la
maison
Leveugle
«
Rue
du
Chapitre
».
Bâtiment
ayant
des
ouvertures
directes
sur
le
Cloitre
et
connexe
à
la
maison
de
la Tour
des
Archives.
Cette
acquisition,
permettrait
d’avoir
l'intégralité
des
murs
autour
du
centre
historique
(cloitre,
musée).
DIVERS
:
Compostage
partagé
«
Rue
de
la Voûte
»
: Le
bac
sera
installé
à
l'issue
des
travaux
d'assainissement
(vers
l'abribus)
et sera
inauguré
le samedi
12
avril
à
11h.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Jeudi
3
avril
2025
à
20h00
Mai
(date
à
définir)
Jeudi
5
juin
2025
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Stéphane
PARIZOT
Grégory
GUILLARME
PV
du
27
Février
2025
Page
3
sur 3