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Ordre du Jour - ODJ CM 02072026
Ordre du Jour - ODJ CM03072025pdf 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM03072025pdf 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
L'Huisserie,
le
27
Juin
2025
v
Vivre
enfre
Bois
et
Rivière
a L'HUISERE,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le
: Jeudi
3
Juillet
2025
à
20
h
O0,
Salle
Roméo
et
Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
FIN
/ Finances
-
Budget
principal
: Admission
en
non-
valeur
-
Décision
modificative
N°1
du
budget
annexe
du
lotissement
Du
Fougeray
-
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
-
Modification
de
la
délibération
n°
2025-UTV-03-13
du
15
Mai
2025
-_
Autorisation
d’'encaissement
d'une
recette
exceptionnelle
-
Fixation
du
calendrier
de
versement
de
la
Subvention
prévue
pour
l'hippodrome
de
Laval
AGPC
/ Administration
générale
—
Personnel
communal
-
Personnel
communal
: création
d’un
poste
d'ATSEM
à
temps
complet
-
Personnel
communal :
création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
UTV
/ Urbanisme
— Travaux
- Voirie
-
Mise
en
concordance
avec
le
PLUI
du
cahier
des
charges
du
lotissement
PRIOUX
-
Sollicitation
d'une
étude
d'aménagement
pour
débuter
un
A.F.A.F.E
-
Cession
foncière
à
EIFFAGE
Immobilier
Grand
Ouest
pour
un
projet
de
village
séniors
-
Cession
foncière
à
l'ADAPEI
et
à
Mayenne
Habitat
pour
un
projet
de
siège
départemental
et
une
structure
de
soins
ASEJ
/ Affaires
scolaires
—
Enfance
—
Jeunesse
-
OGEC
Sainte-Marie:
prise
en
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Sainte
Marie
pour
l'exercice
2025
-
Tarifs
périscolaires
-
Participation
financière
des
communes
pour
le
séjour
cirque
SVA
/ Sport
— Vie
associative
-
Subvention
exceptionnelle
au
CVH
53
dans
le
cadre
du
passage
du
Tour
de
France
CULT
/ Culture
-
Convention
festival
J2K
Le
Maire,
Jean-Pierre
THI