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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 17 03 2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
a
hi Mogneneins
COMPTE-RENDU
VALANT
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
MARS
2022
À
20
H
30
Présents :
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
KNEPPERT
Marie-Laure,
MARTINEZ
Frédéric,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
THÊTE
Camille,
VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
(e)s
/
Pouvoir(s)
: CHABANON
Thierry,
DE
CLAVIERE
Eric
(pouvoir
à
Didier
REY),
MABRU
Philippe
(pouvoir
à Jean-Pierre
CHAMPION),
PAULE
Emilie
(pouvoir
à Thomas
VANNIER)
;
Monsieur
le
Maire,
Franck
CALAS,
ouvre
la
séance
à
20h30.
Secrétaire
de
séance
: Jocelyne
ROLLET
RARE
Le
compte-rendu
valant
procès
verbal
du
24
février
2022
est
approuvé
à
l'unanimité
après
avoir
été
rectifié
suite
à
la
demande
de
M.
Didier
REY
:
Les
employés
communaux
vont
effectuer
les
réparations
qu'ils
peuvent
faire
eux-mêmes
sur
les
bornes
incendie
(peinture).
Un
devis
a
été
demandé
à
l’entreprise
CHOLTON
hour
le changement
d’une
purge
et
le rehaussement
d’une
borne.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour :
1/ D-2022-03-01
: Approbation
du
Compte
Administratif
2021
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION,
1er
adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2021
dressé
par
Monsieur
Franck
CALAS,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré, 1° - lui donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
- Résultat
de
clôture
en
investissement
: +
17
048.09
€
- Résultat
de
clôture
en
fonctionnement
: +
93
292.73
€
- Reste
à
réaliser
: +
30
589.73
€
- Résultat
définitifs
: + 79
751.09
€
2°
- Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
aux
reports
à
nouveau,
aux
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
et
aux
fonds
de
roulement
des
bilans
d'entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3°
-Conformément
à
l’article
L
2241-1
du
code
Général
des
Collectivités
territoriales
approuve
le
bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
annexé
au
compte
administratif,
4°
- Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
5° - Arrête
par
13
voix
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
11/D-2022-03-02
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021
Le
Conseil
Municipal
,après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
supplémentaire
de
l'exercice
2021
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de 1 mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer, Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2021 ;
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures. 1°-
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1
janvier
2021
au
31
décembre
2021,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
2°-
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2021
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes ;
3°-
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
à
l'unanimité
(14
voix)
que
le compte
de
gestion
de
la
commune
dressé,
pour
l'exercice
2021,
par
le
receveur,
visés
et certifiés
conforme
par
l’ordonnateur,
n'appellent
ni observation
ni
réserve
de
sa
part.
Hi1/
D-2022-03-03
: Affectation
du
résultat
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
voté
le
compte
administratif
2021
du
budget
communal
se
détaillant
ainsi Celui-ci
a
été
approuvé
à
l’unanimité
(14
voix)
par
l'ensemble
du
Conseil
qui
a
ensuite
procédé
à
Section
de
fonctionnement
Réalisé
Dépenses
502
828.18
€
Recettes
537
327.11
€
Résultat
de
Fonctionnement
34
498.93
€
Report
exercice
2020
58
793.80
€
Résultat
Clôture
Fonctionnement
2021
+93
292.73
€
Section
d'investissement
Réalisé
|
Restes
à réaliser
Dépenses
122
093.73
€
30
589.73
€
Recettes
95
579,62
€
0.00
€
Résultat
d'investissement
-26
514.11
€
- 30
589.73
€
Report
exercice
2020
+ 43
562.20
€
Résultat
Clôture
Investissement
2021
+17
048.09 €
Résultat
de
Clôture
TOTAL
2021
+ 110
340.82
€
l'affectation
des
résultats,
à savoir
:
1 / Report
au
compte
1068
du
BP
2022
: 13
541.64
€
2 /
Report
au
compte
002
du
BP
2022
: 110
340.82
€
- 13
541.64
€
=
96
799.18
€
(Recettes
de
Fonctionnement)
3 / Report
au
compte
001
du
BP
2022
: 17
048.09
€ (Recettes
d'Investissement)
IV/
Rapport
des
commissions
Gestion
du
Territoire
Monsieur
Didier
REY
laisse
la
parole
à
Camille
THETE
qui
informe
qu’une
réunion
a
eu
lieu
avec
Magali
ROBERT,
Marie-Laure
KNEPPERT
pour
faire
la
situation
sur
le
fleurissement.
Des
plants
de
vivaces
seront
plantés
afin
de
limiter
les
plantes
annuelles.
Les
bacs
en
bois
seront
remplacés
progressivement.
Didier
Rey
reprend
la
parole
et
informe
les
membres
du
conseil
que :
- sa
commission
s’est
réunie
le
14
mars
pour
faire
le
point
sur
les
travaux
à effectuer
en
2022
et
le
dossier
des
chemins
disparus - le
rendez-vous
initialement
prévu
le
mercredi
16
mars
a
été
avancé
au
mardi
15
mars
en
présence
de
France
3,
Fermob,
Club
de
rugby
d’Oyonnax
et
l'ONF.
M.
Deniau
de
l'ONF
propose
de
faire
une
présentation
aux
habitants
le
13/04
prochain
quant
aux
travaux
entrepris.
Commentaires
:
|
Franck
CALAS
: Pourquoi
ne
pas faire
des parterres
de fleurs
printanières
(jonquilles,
crocus,
primevères....)
?.
Camille
THETE
: Oui
pourquoi
pas
de
plus
ce sont
des
bulbes
qui refleurissent
tous
les ans.
Jean-Pierre
CHAMPION:
Hier
il y a eu
une
émission
très
intéressante
sur
les
chemins
disparus
dans
laquelle
il était
expliqué
qu’en
France
il y a un
nombre
considérable
de
kilomètres
qui
ont
été
grignotés
petit
à petit.
Franck
CALAS :
Je
tiens
à préciser
que
ce
qui
a
été
fait
par
le
biais
de
cette
convention
est
une
très
belle
réalisation
et opération
pour
la commune.
Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
informe
que :
- Le
positionnement
des
hôtels
à
insectes
a été
défini.
- Les
dates
des
prochaines
commissions
urbanismes
ont
été
transmises.
En
ce
qui
concerne
la
Bibliothèque :
- La
construction
de
la boîte
à
livres
est
achevée.
Il reste
à déterminer
le
lieu
de
son
implantation.
-
Une
personne
de
la
Direction
de
la
Lecture
Publique
va
venir
à
la
bibliothèque
pour
donner
quelques
conseils
pour
un
meilleur
agencement
des
lieux
et
l’actualisation
du
fonds
des
livres.
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
que :
-
sa
commission
se
réunira
début
avril
pour
travailler
sur
le
budget
primitif
2022.
-
un
rendez-vous
est
programmé
samedi
26
mars
avec
M.
CIMORRA
concernant
l'animation
«
Réalité
virtuelle
».
V/
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
:
-
Un
devis
a
été
reçu
ce
jour
pour
la
mise
en
place
de
caméras
de
vidéosurveillance.
Cela
représenterait
un
budget
mensuel
de
207
€ TTC
par
mois.
À
prévoir
pour
2022.
-
Un
rendez-vous
avec
la
sté
MBI
a
eu
lieu
pour
étudier
le
coût
du
renouvellement
et
la
mise
en
place
du
matériel
informatique
qui
devient
obsolète.
Concernant
le SIVOS
le recrutement
d’une
secrétaire
est
toujours
en
cours.
M.
Didier
REY
nous
informe
qu’un
administré
voudrait
effectuer
des
travaux
de
drainage
sur
un
terrain
agricole
et
demande
une
contribution
financière
à
la commune.
M.
Jean-Pierre
CHAMPION
intervient
afin
d'alerter
les
membres
du
conseil
sur
l'importance
de
savoir
où
les
écoulements
d'eaux
pluviales
vont
être
fait.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la séance
à 22
h
10.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Jocelyne
ROLLET
Franck
CALA