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Ordre du Jour - odj 15 02 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 15 02 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2024 À 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
-Désignation du secrétaire de séance
-Approbation du compte-rendu du 18 janvier 2024
-Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
*AFFAIRES CULTURELLES :
- Service Municipal de la Cuïture : fixation des tarifs saison 2024/2025
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
-Protection Sociale Complémentaire (PSC) Risques Prévoyance et Santé : autorisation donnée à Monsieur le Maire à réaliser les opérations nécessaires
* AFFAIRES D'URBANISME :
-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition des parcelles section AD numéros 0084, 0408 et 0411, Chemin Neuf
“Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition de la parcelle section AE numéro 0077, Quartier Tartanne
-Chemin de Favary :
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition des parcelles cadastrées section AX numéros 136 ; 300 et 302, propriétés de la société LIDL
- Prolongation de la rue Joseph Donati (partie privée) desservant ie projet immobilier Cogedim aux Bannettes
* METROPOLE :
- Plan Local pour l'insertion et l'Emploi (PLIE) : demande de participation financière à la Métropole Aix- Marseille-Provence-Territoire du Pays d'Aix pour
le fonctionnement du service Emploi de la commune pour
l’année 2024
-Rapport d'activités annuel retraçant l’activité de ta Métropole au titre de l'année 2022
* AFFAIRES GENERALES :
-Mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des associations locales : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer les conventions
à intervenir pour l’année 2024
-«Fonds Départemental d'Aide au Développement Local»: demande de subvention au Conseil Départemental pour la création de deux
pistes de PADELS
-Acte constitutif d'une régie de recettes et d’avances pour le service municipal de la culture « manifestation culturelles »
*QUESTIONS DIVERSES