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Déliberation - liste delib 12 a 23 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 12 a 23 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024 À 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
>» AFFAIRES CULTURELLES :
N° :12/2024 : Service Municipal de la Culture : fixation des tarifs saison 2024/2025
>>> AFFAIRES DE PERSONEL :
N°:13/2024: Protection Sociale Complémentaire (PSC) Risques Prévoyance et Santé : autorisation donnée à Monsieur le Maire à réaliser les opérations nécessaires
» > > AFFAIRES D'URBANISME :
N° :14/2024 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l’acquisition des parcelles section AD numéros 0084, 0408 et 0411, Chemin Neuf
N° :15/2024 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition de la parcelle section AE numéro 0077, Quartier Tartanne
N° :16/2024 : Chemin de FAVARY : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition des parcelles cadastrées section AX numéros 136, 300 et 302, propriétés de la société LIDL
N° :17/2024 : Prolongation de la rue Joseph Donati (partie privée) desservant le projet immobilier Cogedim aux Bannettes
>» METROPOLE :
N° :18/2024 : Plan Local pour insertion et l'Emploi (PLIE) : demande de participation financière à la Métropole Aix-Marseille-Territoire du Pays d'Aix pour le fonctionnement du service Emploi de la commune pour l’année 2024
N° :19/2024 : Rapport d'activités annuel retraçant l’activité de la Métropole au titre de l'année 2022
>> AFFAIRES GENERALES :
N° :20/2024 : Mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des associations locales : autorisation donnée à Mr le Maire à signer les conventions à intervenir pour l’année 2024
N°:21/2024: «Fonds Départemental d'Aide au Developpement Local»: demande de subvention au Conseil Départemental pour la création de deux pistes de PADELS
N° :22/2024 : Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances pour le service municipal de la Culture « Manifestations Culturelles » » > > QUESTION DIVERSES :
N°23/2024 : Modification du tableau des emplois
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'UNANIMITE.