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Conseil Municipal - les seances du municipal du 3 fevrier 2017
Document publié le Vendredi 3 février 2017 par la commune de Moussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 3 fevrier 2017)
Thèmes du document : Tourisme, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 février 2017
L’an deux mille dix-sept, le trois février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Madame SOUBRY Sylviane, Maire.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Sylviane SOUBRY, Daniel ALADENISE, André DEHAYES, Jean-Louis MESMIN, Isabelle HERAULT, Jacques JOYEUX, Aurélien POUILLAUDE, Didier CARJAT.
Absent excusé : Daniel BOURGOIN
Absente : Coralie PETIT.
1) APPROBATION COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2016
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 6 janvier 2017.
2) DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
Mr Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.
3) DÉLIBÉRATIONS
♦ Demande de subvention LEADER de la Communauté de Communes pour le projet VVS
Dans le cadre de Val de Vienne Sensation, la commune de Moussac-Sur-Vienne, en collaboration avec les Communes de Availles-Limouzine, L’Isle-Jourdain, Le Vigeant, Millac, Queaux, souhaite mettre en place diverses actions de communication dont le but est de promouvoir la destination Val de Vienne Sensation.
Ainsi, les différentes communes associées envisagent :
de réaliser un logo permettant d’identifier la destination,
de publier une plaquette avant le début de la saison touristique,
d’ouvrir un site internet,
et enfin d’installer divers panneaux de promotion touristique.
Le budget prévisionnel de l’ensemble de ces actions s’élève à 15 000 € H.T. Ces dépenses pourront être subventionnées par le fonds LEADER.
Pour mener à bien le dossier de demande de subvention une seule commune doit être désignée chef de file. La commune chef de file devra réaliser le dossier de demande de subvention, percevra la subvention et sera en charge de la redistribution de la subvention après versement de cette dernière. Elle établira une convention de partenariat avec les autres communes participantes précisant les modalités de ce partenariat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
De mettre en œuvre ces actions de communication dans le cadre de Val de Vienne Sensation
De nommer la commune de l’Isle-Jourdain comme chef de file
Autorise Mme Le Maire à signer la convention de partenariat
Autorise Mme Le Maire à signer tous documents se rapportant à cette affaire 2
♦ Demande de subvention DETR pour accessibilité voirie des abords du cimetière et de la médiathèque
Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a fait réaliser des diagnostics de la voirie et des aires de stationnement qui ont vocation à être des cheminements à mettre en accessibilité – Décret 2006 – 1658.
Ces diagnostics réalisés en septembre 2014, par le cabinet Optimétrie/Accesmétrie ont conduit à l’élaboartion d’un Plan stratégique de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics – PAVE, de la commune. Ils prévoient notamment la mise en accessibilité de la rue de la Font Forêt.
Le projet extension du cimetière prévoit :
> La création d’une nouvelle voie d’accès qui débouche sur la RD n°111, en face la médiathèque et qui borde la RD n°111 – rue de la Font Forêt (en direction du bourg) sur environ 85 m, > La création d’un parking de proximité dédié notamment aux personnes à mobilité réduite souhaitant se rendre d’une part, au cimetière et, d’autre part, à la médiathèque, > Les aménagements accessibilité des abords de la médiathèque.
Ce projet, élaboré par le maitre d’œuvre, l’Agence Technique Départementale, a été présenté et approuvé par le Conseil Municipal le 3 février 2017.
Le Conseil Municipal :
Autorise Madame le Maire à engager en 2017 l’opération pour un montant prévisionnel de 19 526,04 € H.T. concernant :
La mise en accessibilité du côté impair de la RD n°111 (85 m environ),
La création d’un parking aménagé accessibilité,
La création d’une traversée accessible aux PMR de la RD n°111,
Les aménagements accessibilité des abords de la médiathèque.
Sollicite l’aide financière sous forme de subvention pour la réalisation de ces travaux auprès de La Préfecture au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Bâtiments communaux et patrimoine communal.
♦ Lancement de la consultation des entreprises pour l’extension du cimetière et la création d’une voie d’accès
Madame Le Maire présente le projet d’extension du cimetière et de la création d’une voie d’accès établi par l’ATD 86 ainsi que le plan de financement correspondant.
Le Conseil Municipal décide :
- De valider le projet présenté,
- De consulter des bureaux spécialisés dans la mission de coordination Sécurité Protection de la Santé (SPS),
- De lancer la consultation en procédure adaptée,
- D’autoriser Madame Le Maire à signer les marchés ainsi que toutes les pièces relatives à ce projet.
♦ Proposition de partenariat avec le CPA de Lathus pour l’attribution de bons de vacances
Madame Le Maire indique au Conseil Municipal que le CPA de LATHUS sollicite la commune pour la mise en place d’un partenariat en attribuant des « bons vacances » afin de faciliter l’accès des enfants et adolescents de la commune à des séjours organisés par le CPA durant toutes vacances d’été.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- décide de participer à hauteur de 25.00 € pour chaque séjour effectué au CPA LATHUS en juillet ou août 2017 par un enfant originaire de la commune de Moussac. - Autorise Mme le Maire à signer la convention avec le CPA LATHUS. 3
♦ Demande de subvention de l’IME de Montmorillon pour séjour de classe transplantée à Paris
Madame Le Maire indique au Conseil Municipal que l’Institut Médico Educatif « Les Jaumes » de Montmorillon sollicite une aide financière pour l’organisation d’une classe découverte à Paris du 10 au 13 juin 2017 et précise qu’un élève habite dans la commune de Moussac.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer la somme de 35.00 € à l’IME de Montmorillon.
4) TOUR DE TABLE - DOSSIERS COMMUNAUX (Commissions - Réunions - Dossiers)
Jean-Louis MESMIN
Commission communale « Tourisme » - le 30/01/2017 - Ont assisté : André DEHAYES, Sylviane SOUBRY et Jean-Louis MESMIN
Principaux points étudiés :
Poste de l’agent technique
►En recherche d’informations concernant l’astreinte (modalités et indemnités)
Statistiques
►Prévoir une réunion spécifique avec Carole DUBOST et Catherine HELIAS.
Améliorations à apporter dans la gestion au quotidien du site du moulin Chauvet ►La communication
Il s’agit d’identifier, en matière de communication, l’existant, les attentes et les acteurs. > Quels sont les éléments de communication à reprendre pour mise à jour ou à créer ? > Que souhaite valoriser la commune ?
> Quelle insertion de nos activités touristiques dans le futur site internet de la communauté de communes ?
> Prévoir une continuité des actions lors des congés protocolaires de Carole DUBOST et de Catherine HELIAS.
►Le rôle des élus
> Repréciser, voire définir, le rôle de chaque élu intervenant à un moment ou à un autre dans la gestion du site du moulin Chauvet.
►Aire de la base de canoë
> Jean louis MESMIN continue d’investiguer sachant qu’il ne semble pas possible d’interdire le stationnement des camping-cars sur la voie publique.
Réunions de travail
Gestion du cimetière actuel
►L’identification des emplacements actuellement sans numérotation est en cours par la mise en place de support amovible (Piquet en bois numéroté).
►L’informatisation de la gestion du cimetière via le logiciel « Ebène » se poursuit. Informatique
►L’expression des besoins informatiques concernant les postes du secrétariat de la mairie, du Maire et de l’Agence Postale Communale a été formulée auprès de Vienne services. Dans l’attente du devis pour une mise en place courant avril/mai 2017. 4
Dossiers communaux
Lotissement - le 27/01/2017 - Ont assisté : Sylviane SOUBRY, André DEHAYES, Jean-Louis MESMIN et l’Agence Technique Départementale (Pôle bâtiments/architecture) : Aude CALMY
Il s’agissait de préparer un enrichissement de ce dossier par une projection des différents types d’hébergement qui pourraient être proposés aux acheteurs potentiels. Cela suppose de bien évaluer les besoins et leurs évolutions, d’où la nécessité de lancer une étude de faisabilité, qui devrait permettre de déterminer « le porteur » du projet.
Afin de compléter cette réflexion, une rencontre avec le pôle urbanisme de l’ATD reste à programmer.
Extension du cimetière - le 30/01/2017 - Ont assisté : Sylviane SOUBRY, Daniel ALADENISE, André DEHAYES, Jean-Louis MESMIN et l’Agence Technique Départementale
Les plans et les devis estimatifs ont été présentés à la commune, le 28 janvier, par le maître d’œuvre (Agence Technique Départementale). Suite à des demandes d’évolutions formulées par le maître d’ouvrage, une nouvelle présentation, par le maitred’œuvre, des plans et des devis estimatifs aura lieu le 13 février. L’appel d’offres devrait être lancé vers mi- février. L’ouverture des plis pourrait se faire courant mars et les travaux pourraient commencer fin mai/début juin.
Daniel ALADENISE
AG de l’APPMA - le 27/01/2017
Principaux points évoqués :
►Peu de pêcheurs étaient présents à l'assemblée générale de l'association intercommunale de la pêche APPMA « Le Barbot » qui regroupe les communes de Nérignac, Moussac et Queaux, ►Lâchers de truites : 3 : Queaux (la Mortagne), Nérignac (la Blourde) et Moussac (la Blourde et la Franche d’Oire),
►Démission du trésorerier – Jean-Marie DUDOGNON auquel succède Laurent GEAY. Les autres membres du bureau restent inchangés.
►En 2016, ont été délivrées 72 cartes de pêche pour adultes et 2 cartes pour enfants, ►La situation financière fait apparaitre un léger déficit à 375,00€.
La présidente a rappelé que « la rive du moulin face au camping a été nettoyée par la Fédération départementale et l'association espère continuer le nettoyage sur la rive du Port de Moussac ».
Enfin, côté animations, L'APPMA Le Barbot participera à la fête du 1er mai à Queaux et à la fête des associations de Moussac le 14 juillet. Un concours de belote est également au programme (date à fixer).
Sylviane SOUBRY
Lire en transat - le 11/01/2017
Principaux points évoqués :
Principe
Il s’agit d’une animation en plein air autour de la lecture et de la littérature jeunesse sur des lieux de loisirs ou de passage avec le concours des bibliothèques du territoire, de la MJC Champ libre et d’une animatrice lecture.
Bilan 2016
►Bonne fréquentation : 250 personnes pour 4 dates
►Retours positifs publics, bibliothèque et élus
►Rencontre de nouveaux publics et visibilité des bibliothèques 5
Perspectives 2017
►7 actions entre mai et octobre dont MOUSSAC le mercredi 26 juillet sur la plage du bord de Vienne.
►La consolidation du financement 2017 reste à boucler, une participation pourrait demandée à chaque commune à condition qu’elle n’excède pas 100.00 € par commune. Il semblerait que « Lir’ambulant » pourrait être le « porteur » de projet pour le collectif « Lire en transat ».
Réunion VVS - le 25/01/2017
►Voir délibération « Demande de subvention LEADER de la Communauté de Communes pour le projet VVS ».
AG Médi@Moussac - le 27/01/2017
Depuis 14 ans, l'association Médi@ Moussac propose de nombreuses animations culturelles et de loisirs s'adressant à tous les âges. Le nombre d'adhérents reste stable à 76.
L'année 2016 a été bien chargée
De nombreuses animations ont été organisées :
►Le concours de BD sur le thème « Familles »,
►Les « P'tits dèj » et les « Cafés lecture » par le groupe de lecture,
►Les jeux d'écriture, les expositions, les randonnées,
►L'opération « Lire en transat » en juillet,
►La rencontre intergénérationnelle au hameau de La Vergne,
►La démonstration de lino gravure par Jérôme Bouchard,
►La présentation par Béatrice Guyonnet, animatrice du SMPM Pays d'art et d'histoire, de la tombe du chevalier trouvée à Moussac,
►La table ronde « Parlons de nos enfants » par l'UDAF 86…
La situation financière est positive.
Perspectives 2017
Beaucoup de ces animations seront reconduites en 2017 :
►Le concours de BD (sans thème imposé mais une contrainte avec Milou, le célèbre petit compagnons à quatre pattes de Tintin, qui doit apparaître dans chaque planche). Dépôt des planches jusqu'au 28 février,
►Le premier « Pt'it dèj lecture » aura lieu le 18 mars à 10 h, deux autres suivront dans l'année, ►Des jeux d'écriture sont prévus (dates à préciser),
►Participation à la journée des associations du 14 juillet et à la randonnée du 23/09 organisée par la Vergne environnement,
►Opération « Lire en transat » fin juillet,
►Balade nature à l'automne,
►Soirée cabaret en novembre, expositions…
> Le bureau
Agnès Minet, présidente ; Annie Rivaux, vice-présidente ; Marlène Gibert, trésorière ; Lila Ehrhard, secrétaire ; Syviane Soubry, Françoise Duquesnoy, Annette Fumeron, Brigitte Dubournet, Christine Archimbaud et André-Jean Varoquier, complètent le bureau. > Tarifs
Adultes 8 € (5 € inscription + 3 € adhésion),
Etudiants, sans emploi : 6 € (3 € inscription et 3 € adhésion),
Enfants moins de 18 ans : gratuit.
Circuit des artistes - le 28/01/2017
Il s’agissait de mettre en place le circuit des Artistes qui aura lieu les 03, 04 et 05 juin 2017 sur les communes de Queaux, Persac et Moussac. Les artistes locaux exposeront à domicile ou dans des lieux publics. 6
5) TOUR DE TABLE - INFORMATIONS DIVERSES
Isabelle HERAULT
Malgré les incertitudes de financement, nous avons décidé de continuer d’assurer aux Jeunes de 6 à 14 ans un Accueil de Loisir pendant les petites vacances de février (9 enfants sont concernés). Un projet pédagogique est en cours d’élaboration pour l’année 2017.
André DEHAYES
A la demande de la commission communautaire voirie, la commune procède à une mise à niveau de la base de données en rapport avec la voirie de la commune.
Sylviane SOUBRY
►Rencontre avec les représentants de la méthode pédagogique dite « Ecole Sudbury Valley » qui est destinée aux enfants de 4/17 ans.
►La propriétaire du terrain situé entre la route du moulin Chauvet et l’arrière de la salle polyvalente est susceptible de le mettre en vente. La commune est intéressée pour l’achat de ce terrain (2 223 m2) permettant de créer un parking et un accès à proximité de la salle polyvalente. ►Dans le cadre des travaux préconisés dans le « document unique » et, pour améliorer l’accessibilité des PMR au sein de l’APC, la Poste pourrait participer au financement de ces améliorations. Le revêtement du sol fait l’objet d’un devis présenté par J. MUNOZ à hauteur de 1 466,22€. Ce devis est accepté.
6) COMPTES RENDUS DE REUNIONS
Groupe d’Actions Locales : 10/01/2017 - ont assisté : Sylviane SOUBRY, Didier CARJAT ?
Principaux points évoqués
►Présentation des dossiers en cours,
►Le GAL pilote les fonds européens « LEADER »,
►Objectif principal : rendre le territoire plus attractif et favoriser les relations entre les personnes.
Conseil Communautaire : 12/01/2017 et 26/01/2017 - a assisté : Sylviane SOUBRY
Il s’est agi de :
►Déterminer la nouvelle gouvernance de la communauté de communes Vienne et Gartempe qui est composée d’1 président, 15 vice-présidents et 8 délégués communautaires, ►Voter les différentes délégations,
►Définir la composition des 17 commissions communautaires.
Réunion d’information sur le marché de diagnostic de la voirie : 16/01/2017 - a assisté : Sylviane SOUBRY
Dans le cadre de la nouvelle intercommunalité, le groupe de travail « voirie » et le COPIL ont lancé une consultation pour le diagnostic de la voirie communale sur l’ensemble du territoire. Cette mission sera confiée à la société VECTRA qui s’engage sur un diagnostic en 5 phases : ►Inventaire et classement de toutes les voies communales,
►Diagnostic des voies d’intérêt communautaire,
►Réalisation des scénarii d’entretien,
►Réalisation d’un schéma directeur d’entretien de la voirie,
►Estimation financière du patrimoine et des charges transférées pour la CLECT. 7
PLUi : 19/01/2017 - ont assisté : Sylviane SOUBRY et Daniel ALADENISE
2ème réunion de travail du pôle territorial « Isle-Jourdain »
Enjeux du Projet d’Aménagement et de Développement Durables : hiérarchisation et spatialisation des enjeux :
- Accueil de la population
- Economie et environnement
PEL : 26/01/2017 - a assisté : Isabelle HERAULT
Points évoqués
►Bilan du projet de la période 2013 – 2016,
►Projet 2017 – 2020 est à rédiger.
Prochaine réunion le 16 février 2017
Journée des Correspondants Défense de la Vienne : le 31/01/2017 - a assisté : Jean-Louis MESMIN
Principaux points évoqués
►Présentation de la défense
►La mission du correspondant défense
Développer le lien armée/nation
Promouvoir l’esprit défense
►Le parcours de citoyenneté
L’enseignement défense lors de la scolarité
Le recensement à 16 ans en mairie
La JDC
Détection des Jeunes en difficulté (Problèmes de lecture/Illétrisme),
En 2015, dans le département de la Vienne, sur 21000 Jeunes qui ont participé aux tests scolaires, 9,5% sont en très grande difficulté (lecture).
►Missions de la gendarmerie (cambriolages, mission « voisin vigilant »..)
►La réserve citoyenne et réserve opérationnelle
Elles renforcent les capacités des forces armées, permettent d’entretenir l’esprit de défense et de contribuer au lien Nation/Forces armées.
Réserve opérationnelle
De plus en plus importante : 51000 réservistes au niveau national,
Volontaires avec ou sans expérience militaire ayant souscrit un engagement à servir dans la réserve. Elle est intégrée aux armées,
Missions autour de 4 axes prinicipaux : des emplois opérationnels (crise ou grands évènements...), des emplois renforçant le lien entre les armées et la nation (JDC...), des emplois liés à la préparation des forces (planification, conduite d’exercices...), des emplois relevant du domaine de l’expertise.
Réserve citoyenne
3680 réservistes au niveau national,
Volontaires de la société civile agréés, à titre temporaire, par l’autorité militaire en raison de leurs compétences, de leur expérience ou de leur intérêt pour les questions relevant de la défense nationale,
Actions de communication, contribution au devoir de mémoire...
►L’enseignement de défense
►Le cérémonial (cérémonies patriotiques avec piquet d’honneur)
Prochaine séance du Conseil Municipal
Vendredi 3 mars 2017 à 20h30