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Déliberation - Sommaire du RAA special du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire du RAA special du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Animaux, Union Européenne, Jeunesse,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-048
PUBLIÉ LE 28 MARS 2024 Sommaire
42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /
42-2024-04-02-00004 - Décision 2024-100 Délégation de signature DAG
COMM (3 pages)
42-2024-03-22-00003 - Décision 2024-105 Délégation de signature DAMR (3
pages)
42-2024-04-02-00001 - Décision 2024-91 délégation de signature générale (2
pages)
42-2024-04-02-00005 - Décision 2024-97 Délégation de signature DAP (8
pages) ‘
42-2024-04-02-00003 - Décision 2024-99 Délégation de signature DOGREP
(5 pages) 42-2024-03-27-00004 - DÉCISION D OUVERTUREHACONCOURS SUR
TITRES D INFIRMIERS EN SOINS GÉNÉRAUX 1er GRADE (3 pages)
42-2024-03-27-00005 - DÉCISION D OUVERTUREHCONCOURS SUR
TITRES D INFIRMIERS EN SOINS GÉNÉRAUX 1er GRADE (2 pages)
42_DDETS_Direction Départementale de | emploi, du travail et des
solidarités /
42-2024-03-21-00015 - Déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le n° SAP841480411H AUX SERVICES DES SEPT COLLINES (2
pages)
42-2024-03-22-00004 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP892336264fE AVENIR NETTOYAGE (2
pages)
42-2024-03-21-00016 - Déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le n° SAP947650933f DECAPNETT SERVICES (2 pages)
42_DDFP_Direction Départementale des Finances Publiques de la Loire /
42-2024-03-25-00002 - Liste des responsables de service disposant de la
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal au
1er avril 2024. (1 page)
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-03-27-00006 - AP-DT-24-0203 Portant autorisation à la société
ARALEP de capture et de transport d espècesfpiscicoles sur certaines
sections du fleuve Rhône situées sur les communes de Chavanay et
Saint-Pierre-de-B uf (4 pages)
42-2024-03-27-00003 - Arrêté n° DT-24-0205 portant modification de
| arrêté n° DT-23-0542 fixant les dates et modalités de chasse pour la
campagne 2023-2024 (3 pages)
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Page 53 42-2024-03-27-00002 - ARRÊTÉ N° DT-24-0221 portant dérogation aux
dispositions de | article L.411-1 du code del environnement pour :capture
suivie d_un relâcher immédiat sur place d espèces animales protégées
(amphibiens et reptiles Het prélèvement, transport, détention, utilisation
et exposition de matériel biologique d espèces animales protégées (mues
de reptiles ÆBénéficiaire : Ligue pour la Protection des Oiseaux
Auvergne-Rhône-Alpes (LPO AURA) (6 pages)
42-2024-03-26-00002 - Arrêté n° DT-24-0222_approbation règlement de
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42-2024-03-21-00012 - Arrêté préfectoral n°BRE24004 du 21 mars 2024 pour
acte de courage et de dévouement (1 page)
42-2024-03-21-00013 - Arrêté préfectoral n°BRE24005 du 21 mars 2024 pour
acte de courage et de dévouement (1 page)
42-2024-03-21-00014 - Arrêté préfectoral n°BRE24006 du 21 mars 2024 pour
acte de courage et de dévouement (1 page)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2024-03-26-00004 - Arrêté n°2024-041 portant nomination de la
directrice par intérim du Secrétariat Général Commun (SGC) de la Loire (1
page)
42-2024-03-26-00005 - Arrêté n°2024-042 portant délégation de signature à
Madame Séverine HENRIOT, directrice par intérim du secrétariat général
commun de la Loire (2 pages)
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes /
42-2024-01-18-00006 - ARRÊTÉ N°2024-001 portant autorisation d effectuer
des travaux souterrains à | intérieur du périmètre de protection de la
source d eau minérale naturelle Geyser 5 situés rue des Sagnes à Montrond
les Bains (parcelle n° 83 - section AP) (3 pages)
84_DRSP_Direction régionale des services pénitentiaires
d'Auvergne-Rhône-Alpes / Service du droit pénitentiaire
42-2023-12-26-00003 - Délégation de signature de la cheffe d'établissement
du centre pénitentiaire de SAINT-ETIENNE LA TALAUDIERE - élections
européennes - 26-12-2023 (1 page)
42-2024-03-21-00011 - Délégations de signature de la cheffe d'établissement
du centre de détention de ROANNE - élections européennes - 21-03-2024
(18 pages)
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