Compte-Rendu - Conseil Municipal du 17 janvier 2024

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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 17 janvier 2024 Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Saint-Pardoux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 17 janvier 2024)Thèmes du document : Vieillesse, Télécommunications et internet, Économie et finances, : eee

FE » Département : Deux-Sèvres

se Re > Arrondissement : Parthenay

fl ; 2024-01-01

VE-Pardpux-Soutier PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 JANVIER 2024

Le dix-sept janvier deux mil vingt-quatre, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PARDOUX-

SOUTIERS, légalement convoqué le douze janvier deux mil vingt-quatre, s'est réuni sous la présidence de

Monsieur Johann BARANGER, Maire.

Etaient présents: Johann BARANGER, Pascal POUBLANC, Jean Luc GUINARD, Emmanuel ROUSSELOT,

Marie-France TALINEAU, Guillaume BONNIN, Martin MOREAU, Audrey RIGAUDEAU, Joël BONNET, Lydie

BARATON, Jacky FAVREAU, Patrick CLISSON, Sophie BARIBAULT, Nathalie FAZILLEAU, Karine MORIN.

Absents excusés : Anthony PEIGNON a donné pouvoir à Martin MOREAU

Sophie AUGER, Marie-Sandrine GIRARD, Laura LUSSEAU, Annie MARSAULT

Absents non excusés : Éric CATHELINEAU, Patrice NIVAULT, Karine OLIVIER

Secrétaire de séance : MF TALINEAU, assistée de Pascaline DREILLARD, Secrétaire Générale.

Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Aucune remarque n'étant portée, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur

l'approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 7 décembre 2023, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix« contre»,

e _O voix «abstention ».

INSTANCES : Présentation des travaux des commissions communales et intercommunales

Jean-Luc GUINARD, représentant la commission « Bâtiment-Voirie-Cimetière », détaille les derniers dossiers,

l'installation du mobilier à l'espace coworking de la maison de bourg de Soutiers et des travaux de reprise

de voirie à Château-Bourdin. Une commission voirie est programmée le 31 janvier, en mairie.

Martin MOREAU, référent à la commission « Associations », précise le contenu des dernières actualités du

groupe de travail, à savoir une rencontre avec les associations, le 23 janvier. Une camionnette aux couleurs

des jeux olympiques, va se déplacer dans les communes labellisée «terre de jeux ». Cette animation,

proposée par le Département, pourrait être couplée avec la randonnée annuelle solestérienne. M. MOREAU

attend des confirmations de cette organisation.

Audrey RIGAUDEAU, référente au Conseil Municipal des Jeunes, apporte un complément d'informations sur

un après-midi intergénérationnel, à l'EHPAD de Mazières, avec les jeunes du CMJ. Il s'agissait de préparer

des décorations pour le repas de noël de la maison de retraite. Une autre rencontre sera programmée, avec

l'EHPAD de Château Bourdin. Prochainement une cabane à insectes doit être construite avec les jeunes.

Elle serait posée près du panneau de « Nature et transition » bientôt installé au lieu-dit « Les Touches » de

Saint-Pardoux.

EPA TEE » 0549634003

SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwWisaintpardoux79.frardgux Nous dl : Présentat{on des travaux des commissions communales et intercommunales (suite)

Guillaume BONNIN, représentant la commission « Restaurant Scolaire », détaille les derniers dossiers, à

savoir quelques ajustements dans l'organisation du service communal du restaurant scolaire (bruit, gestion

du temps de repas et des déplacements des enfants).

Concernant la commission «Economie », le permis de construire pour l'installation de la supérette

autonome a été déposé. L'emplacement de la supérette a été décidé, sur le terrain.

Marie-France TALINEAU, référent à la commission « Petite Enfance-Seniors », précise le contenu des

dernières actualités du groupe de travail, à savoir les résultats du Téléthon, 215 repas servis le soir et 153

repas le midi. Ainsi, la recette récoltée s'élève à 11 936 euros, dont une donation d’un montant de 5 878

euros.

De plus, des élus ont participé au goûter des Aînés, le 20 décembre dernier. Enfin, Mme TALINEAU précise

la date de l'assemblée générale de l'association « Faire revivre la Chapelle », à Château Bourdin, à savoir le

27 janvier prochain.

Pascal POUBLANC, représentant la commission «Environnement», apporte une information sur la

préparation récente de la parcelle qui va recevoir la future fruitière, dans le cadre du projet Nature et

Transition. Un terrain est également en préparation, pour la plantation des haies, avec l'Association de

Chasse et le concours des deux écoles.

Emmanuel ROUSSELOT, représentant la commission «PLUi-Habitat-Agriculture », précise qu'il sera

nécessaire de revoir le passage d'accès au nouveau projet de lotissement des Frênes. Les premières études

nous ont été remises. Une commission Habitat est programmée le jeudi 18 janvier à 20h30 à la mairie.

Lydie BARATON, référente à la bibliothèque, évoque l'ouverture de la bibliothèque, avec la Micro-folie, avec

la visite d'environ 75 personnes. || semblerait que la fréquentation du nouveau lieu se soit amplifiée, depuis

cette ouverture. De plus, les écoles viendront pour suivre des ateliers, notamment avec la Micro-folie.

VOIRIE : Dénomination commerce - Espace Paul Pelletier

Dans le cadre du projet d'installation d’une supérette autonome, à côté de la boulangerie déjà numérotée

au n°2, il est nécessaire de dénommer ce nouveau commerce, à savoir :

_ Référence cadastrale Ancienne dénomination Nouvelle dénomination

AB 0262 2 Espace Paul Pelletier 1 Espace Paul Pelletier

(partie droite) SAINT-PARDOUX SAINT-PARDOUX

AB 0266 Espace Paul Pelletier 4 Espace Paul Pelletier

SAINT-PARDOUX SAINT-PARDOUX

AB0224 Route de Parthenay 7 Route de Parthenay

SAINT-PARDOUX SAINT-PARDOUX

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur les dénominations proposées ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix«contre »,

e __(vyoix «ab j

M'EST ICE » 0549634003

SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr

79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > www.saintpardoux79.frEr En ER "e

LE. A dissement : Parthenay » Arrondissement : Parthena

/\ | » Canton:LaGatine

S Pardoux Soutier MEN

VOIRIE : Travaux de reprise de voirie - Château Bourdin

L'aménagement de sécurité de Château Bourdin a été engagé depuis une dizaine d'années. Au cours de l'année 2021, des malfaçons sont apparues sur le plateau d'élévation, près du croisement de la route d’Allonne.

Les démarches administratives, effectuées auprès d'Allez & Cie, ont pris du temps, car une expertise a été

demandée. A ce jour, l'indemnisation, pour le compte de la commune, a été actée. Ainsi, l'Assemblée est sollicitée pour valider le devis de reprise des travaux, rédigé par l’entreprise SJS de Châtellerault, pour un montant de 57 557,40 euros TIC.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur la prestation

de reprise de voirie, formulée par l'entreprise SJS, pour un montant de 57 557,40 euros TTC, avec :

e 16 voix« pour»,

e Ovoix«contre »,

e _O voix « abstention ».

TRAVAUX : Extension bibliothèque

Lot n°3 - Menuiserie intérieure bois

Fabrication graphique, pour identifier les différentes espaces, à l'intérieur de la bibliothèque

La totalité des travaux représente une plus-value d'un montant de 4 402,00 euros H.T., soit 5 282,40 euros

TIC, qui sera traitée hors marché.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur le chiffrage, formulé par l'entreprise PILLET-GINGREAU, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour »,

e Ovoix«contre»,

e _O voix « abstention ».

FINANCES : Ouverture de crédits

Après validation des restes à réaliser, sur le volet dépense et recette et pour le bon fonctionnement de la

comptabilité côté investissement, il est nécessaire de faire valider à l'assemblée des montants par opération, par le mécanisme des ouvertures de crédits.

Concrètement, il s'agit d'anticiper le vote du budget de l'exercice 2024, pour les dépenses en

investissement, pour les chantiers en cours et leurs facturations, comme proposé ci-après :

MONTANT A FACTURER MONTANT. RAR MONTANTS PROPOSÉS INTITULE OPERATION IMPUTATION AVANT VOTE DEPENSES OUVERTURE DE

DU BUDGET: CRÉDITS

La Francette 2315 61 000,00 34 000,00 27 000,00

2151 57 557,40 18 930,50 8 416,65

Voirie 2135 8 243,35 0,00 8 243,35

2152 840,00 0,00 840,00

Site internet 2183 6 873,60 4 214,00 1 053,00

. MABSN GES 2315 128 418,17 120 834,64 10 000,00 Assistantes Maternelles

» Mairie- 2 Impasse des Écoliers RTE LEP IE)

SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr

79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.frDOTÉ UN USE)

» Canton:LaGätine

2024-01-01

4 \

t-Pardoux-Soutiers nd Par x crédits (suite)

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur les

ouvertures de crédits, sur l'exercice comptable 2024 du budget principal, comme présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e _O voix « contre »,

e _O voix « abstention ».

MATERIEL : Ajout d’une borne wifi - Pôle culturel

Pour le bon fonctionnement du nouveau service culturel, il a été nécessaire de prévoir l'installation d'une

antenne wi-fi. L'entreprise, installatrice du mobilier, a été sollicitée, en complément du marché déjà acté.

Le chiffrage, proposé par l'entreprise MARCIREAU, pour une borne FORTINET, s'élève à 1 059,60 euros TTC.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le chiffrage,

formulé par l'entreprise MARCIREAU, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix« contre»,

e _O voix « abstention ».

MATERIEL : Achats informatiques

Pour le suivi des travaux effectués, au service technique, il a été nécessaire de remplacer l'ordinateur

portable, devenu obsolète. Le magasin informatique, Microgat, a été sollicité.

I nous a proposé un chiffrage, pour ce remplacement, avec un matériel reconditionné, et pour un montant

de 300 euros TTC.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur le chiffrage,

formulé par l’entreprise MICROGAT, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e O voix «contre »,

e _O voix « abstention ».

Pour le bon fonctionnement du nouveau service culturel, le prestataire « Les ateliers du Bocage », entreprise présente dans l'économie circulaire et émanation d'Emmaüs, a été sollicitée.

Il nous a proposé un chiffrage, pour l'achat d'un ordinateur et deux écrans, d’un montant de 341,50 euros TTC.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur le chiffrage, formulé par l'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix«contre»,

e _O voix « abstention ».

» Mairie - 2 Impasse des Écoliers » 0549634003

SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.fr-

AE —_ En = » Arrondissement : Parthenay û » Canton:LaGâtine

Spirou si MATERIEL : Système de protection d'un bâtiment communal

Pour protéger le bâtiment du presbytère, à Saint-Pardoux, il est souhaitable de prévoir un système d'alarme et de vidéosurveillance.

Le magasin MICROGAT a été sollicité et nous a adressé un devis d'un montant de 1 496,00 euros TTC.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le chiffrage,

formulé par l'entreprise MICROGAT, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix«contre»,

e _O voix « abstention ».

FINANCES : Mise à disposition agent pour le réseau lectures nomades

Lors de la création du poste de coordinatrice bibliothèques communales - réseau lectures nomades,

l'assemblée délibérante avait validé la mise à disposition d'un agent, auprès de trois autres communes : Mazières-en-Gâtine, Saint-Lin et Verruyes (délibération n °2022-03-31-07 en date du 31 mars 2022).

Après vérification des heures effectuées par ledit agent mis à disposition et des différentes variables liées à sa rémunération, le coût de la mise à disposition se présente ainsi :

Coût mise à disposition annuelle î Re ie par commune Mazières-en-Gâtine Saint-Lin Verruÿyes

50% du goût global du réseau 1 900,30 1 900,30 1 900,30

Selon le nbre d'habitants/Commune 1 906,65 587,78 1667,19

TOTAL 3 806,95 2:488,08 3 567,49

Pour mémoire, le coût de la mise à disposition de l'agent, pour Saint-Pardoux-Soutiers, s'élève à 5 339,89

euros, pour un total général de 15 202,41 euros.

Les 3 communes précitées ont été sollicitées dernièrement, pour accepter la réactualisation de la convention de mise à disposition, qui s'étendait, dans un premier temps, entre le 1e" novembre 2022 et le 31 octobre 2023. Il a été proposé dorénavant une nouvelle convention, en année civile complète.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le coût de la mise à disposition, pour l'année 2023, tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e Ovoix«contre »,

e _O voix « abstention ».

» Mairie - 2 Impasse des Écoliers » 0549634003

SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.fr» Canton:LaGäâtine

2024-01-01

RESSOURCES HUMAINES : Augmentation temps de travail - Agent du service culturel

Pour l’année 2023, l'agent mise à disposition pour réaliser les missions de coordinatrice bibliothèques communales - réseau lectures nomades a effectué des heures complémentaires à son contrat initial, pour 13,39 heures hebdomadaires, congés annuels compris.

Pour l’année 2023, l'agent a effectué 89,37 heures complémentaires. Après évaluation de son temps lissé,

sur l’année 2024, il est proposé à l'assemblée un temps de travail hebdomadaire de 16,8 heures, congés

annuels compris. La journée solidarité à effectuer aurait une durée de 3,36 heures.

Après échanges et discussions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur l’évolution du temps de travail de l'agent mis à disposition, pour le fonctionnement du réseau lectures nomades, pour un effet au 01/01/2024 et tel que présenté ci-dessus, avec :

e 16 voix « pour»,

e O voix «contre »,

e _O voix « abstention ».

Informations et questions diverses

- Présentation du flyer du programme pour janvier et février 2024, de la Micro-folie

- Présentation des Animations numériques et du flyer des animations

- Présentation des nouvelles pages du site internet de la commune : Tourisme, Bibliothèque,

Microfolie, Cinéma, Lecture Nomade, Portraits d'habitants...

Maison de bourg de Soutiers, communication porte ouverte le 22 et 23 mars 2024, réunion de suivi

le mardi 30/01/2024 à 20h30

-__ Visite du restaurant scolaire « self » à PRAHECQ

Dates à retenir :

- Jeudi 18 janvier : commission habitat

- Jeudi 18 janvier : cinéma « Comme par magie »

- Vendredi 19 janvier : Nuit de la lecture

-__ Samedi 20 janvier :

inauguration du lieu de pêche, en lieu et place de la carrière du vergers à Saint-Marc-La-Lande

-__ Lundi 22 janvier: Réunion de travail 2LM

-__ Lundi 22 janvier : Réunion publique « Le Poirier »

Mardi 23 janvier : signature convention Village d'Avenir (Saint-Christophe-Sur-Roc)

-__ Samedi 27 janvier : réunion Plan Communal de Sauvegarde

- Samedi 27 janvier : assemblée générale « faire revivre la chapelle »

- Lundi 29 janvier : réunion publique mobilité douce et Woody bus

- Mercredi 31 janvier : commission voirie

- Jeudi 1e Février : cérémonie d'ouverture des JO au département

- Samedi 10 février : Concert : les Gros Mi

- Samedi 17 février : Théâtre du RIMEL

DEMAIN ET EI » 0549634003

SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwisaintpardoux79.fr= es

Een ENT VE AA A £a" » Arrondissement : Parthenay

# » Canton:LaGâtine

St-ardiune Sauter — Informations et questions diverses (suite)

Dates à retenir: Conseil Municipal :

- Lundi 19 février

- Jeudi 28 mars

- Mercredi 10 avril

- Jeudi 23 mai

- Jeudi 27 juin

- Jeudi 18 juillet

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Marie-France TALINEAU Johann BARANGER

EPA TE ICE » 0549634003

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