Compte-Rendu - Compte rendu du 10 juillet 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu du 10 juillet 2020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Comblessac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 10 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION DES

DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS

SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES

SÉNATEURS

Communes de moins de 1 000 habitants

COMMUNE :

Comblessac

Département (collectivité) lle-et-Vilaine

Arrondissement (subdivision) Redon

Effectif légal du conseil municipal 15

Nombre de conseillers en exercice 15

Nombre de délégués à élire 3

| Nombre de suppléants à élire 3Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

L'an deux mille vingt, le 10 juillet à dix-sept heures zéro minutes, en application des articles

L. 283 à L. 293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de la commune

de Comblessac.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants!:

RICAUD untoyhe MOTAiS Efode

SoUVINIER ou de DANI Lo Faro

RERHAULT Paluua

THEAUDIN Stéphane

FEVRIER DSeom -Piaur

Absents? :

GE RARD Pi qe CHAUVEL Anaxo VARRER Karums

MOTEL. Romain LAZE Kaume ROVSSIERE Dadrex

MOTEL Paoca) MASUE MNathok e.

1. Mise en place du bureau électoral

M. RICAUD Christophe, maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du

CGCT) a ouvert la séance.

M. / Mme.MOTAIS Elodie a été désigné(e) en qualité de

secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Le maire (ou son remplaçant) a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a

dénombré Ra. conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article

10 de la loi n° 2020-2900 du 23 mars 2020 modifiée était remplie“.

Le maire (ou son remplaçant) a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code

électoral, le bureau électoral est présidé par le maire où son remplaçant et comprend les deux

© Indiquer les nom et prénom(s) d’un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n’ont pas la nationalité française

ne peuvent ni participer à l’élection des délégués et de leurs suppléants (art. LO 286-1 du code électoral), ni être élus

délégués ou suppléants. Les militaires en position d’activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287- 1).

? Préciser, s'ils sont excusés, s'ils ont donné pouvoir et le cas échéant à qui (art. L. 288 du code électoral). Un même

conseiller ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable.

3 En application de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19,

et par dérogation à l’article L. 2121-17 du CGCT, le quorum est fixé à un tiers des conseillers présents. En l'absence de

quorum, le conseil municipal doit être convoqué à au moins trois jours d'intervalle et peut alors délibérer sans condition

de quorum (art. 10 de la loi précitée).Communes de moins de 1 000 habitants - Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à

l’ouverture du scrutin, à savoir

MM./Mmes.. SOMVIMLE R..Qande.s.FENRIER. Ten. Parme dues

2. Mode de scrutin

Le maire (ou son remplaçant) a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection

des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

Il a rappelé qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, les délégués

et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours.

S'il reste des mandats à attribuer à l’issue du premier tour de scrutin qui a lieu à la majorité absolue,

il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l'élection a lieu à

la majorité relative.

Dans l’un et l’autre cas, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré

élu.

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les membres du conseil municipal qui n'ont pas

la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni

participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral).

Le maire (ou son remplaçant) a également précisé que les membres du conseil municipal qui

sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers

métropolitains de Lyon, conseillers à l’Assemblée de Corse ou de Guyane ou membres de

l’Assemblée de Polynésie française peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais

ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 282, L. 287 et L. 445 du code électoral).

Le maire (ou son remplaçant) a ensuite précisé que les militaires en position d'activité

membres du conseil municipal peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne

peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287-1 du code électoral).

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les

membres du conseil municipal de nationalité française. Toutefois, si le nombre de délégués et de

suppléants à élire est supérieur au nombre de conseillers en exercice, les suppléants peuvent

également être élus parmi les électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune de nationalité

française (L. 286).

Le maire (ou son remplaçant) a indiqué que conformément à l’article L. 284 du code

électoral, le cas échéant, l’article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire : 3 délégués)

et 3 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste incomplète, soit sur une

liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués à élire ou sur une liste comportant autant de

noms de suppléants. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées (art. L. 288 du

code électoral). La circonstance qu’une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente

ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.

3. Déroulement de chaque tour de scrutinCommunes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était

porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher

l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l’a déposé lui-même dans l’urne ou le

réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote

à l’appel de leur nom a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du

bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins

ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui les

contiennent, ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-

verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin ne contenant pas une

désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide). Ces bulletins

ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au

procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné (art. L. 66 du code électoral).

Lorsque tous les mandats n’ont pas été attribués au premier tour de scrutin, il a été procédé

à un second tour de scrutin.

Après l'élection des délégués, il a été procédé à l’élection des suppléants dans les mêmes conditions.Communes de moins de 1 000 habitants - Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

4. Élection des délégués

4.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à l’appel

n'ayant pas pris part au vote O

b. Nombre de votants (enveloppes ou

bulletins déposés) +

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le

bureau 0

d. Nombre de suffrages déclarés blancs par le

bureau O

e. Nombre de suffrages exprimés

[b -(c + d)] 7

f, Majorité absolue* <<

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES

{dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de OBTENUS

suffrages, de l’âge des candidats)

En chiffres et en toutes lettres

GERAro PAL He + api

RACAV D Buotoyle + pd

BE LHAUIT. Patuuu 4 op

4 Si le nombre de suffrages exprimés est pair, la majorité absolue est égale à la moitié plus un des suffrages exprimés ou,

si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié arrondie à l’entier supérieur.Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

4.2. Résultats du second tour de scrutin de l’élection des délégués”

a. Nombre de conseillers présents à l'appel

n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins

déposés)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le

bureau

d. Nombre de suffrages déclarés blancs par le

bureau

e. Nombre de suffrages exprimés

[b — (c+ dj]

* Supprimer le 4.2 si l’élection de tous les délégués a été acquise au premier tour.

6Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

NOMBRE DE SUFFRAGES

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS OBTENUS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de

au En chiffres et en toutes lettres suffrages, de l’âge des candidats)Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

4.3. Proclamation de l’élection des délégués‘

M. / Mme FERARD. Halps, nel né e)1ede [AE à RENNES

A été proclamé{e) élu(e) au. A . tour

M. / Mme RICAUD. Prolie née) le 2/07 AIÉG à .COMBLES SAC.

À été proclamée) élu(e) au. AT . tour et a déclaré...mc ape. le mandat.

M. / Mme BERHAUET Patuge né(e) le 42/08/4474: MALESTROIT.

A été proclamée) élu(e) au ..:L..…. tour et adéclaré... Atttfite. le mandat.

M. / Mme …................,..., né(e) 1e ......... à

À été proclamé(e) élu(e) au .….…..…. tour et a déclaré... le mandat.

M. / Mme... NÉ(E) le LL À ice scene sn c een ne rennes

À été proclamée) élu(e) au ….....…. tour et a déclaré... le mandat.

M. / Mme nn, NÉ(E) 1e nu, À aus ee seen armee serres

A été proclamée) élu(e) au …..….….…. tour et a déclaré... le mandat.

M. / Mme, Né(e) 1e Le À inner ne nee

A été proclamé(e) élu(e) au ……..….…. tour et a déclaré... le mandat.

M. /Mme nn, NÉ(G) LE nine À cie se ceener ere severe ee mennen eee eennnee

À été proclamée) élu(e) au …….….…. tour et a déclaré... Île mandat.

M. / Mme... né(e) le À iii nec creme nee

A été proclaméi(e) élu(e) au …….……. tour et a déclaré... le mandat.

Etc.

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser

d'exercer leurs fonctions après l'ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants.

$ Indiquer les noms, prénoms, date et lieu de naissance de chaque délégué élu, le tour de scrutin à l'issue duquel il a été

proclamé délégué, ainsi que le mot: « accepter » s’il accepte le mandat ou le mot: « refuser » s’il refuse. En cas

d'absence, rayer les mots : « et a déclaré … le mandat ».Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Le-nraire-tou-sorremplacant)-a-censtatéte-refus-d

la-prockamation-de-leur-élection-

5, Élection des suppléants

5.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l’appel

n'ayant pas pris part au vote O

b. Nombre de votants (enveloppes ou

bulletins déposés)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le

bureau O

d. Nombre de suffrages déclarés blancs par le

bureau

e. Nombre de suffrages exprimés

[b—(c+d})]

f. Majorité absolue® b

NOMBRE DE SUFFRAGES

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS OBTENUS

{dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de

, | En chiffres et en toutes lettres suffrages, de l’âge des candidats)

SoUviNiE & Âas de + o2pl

7 Rayer le 4.4. en l’absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants.

8 Si le nombre de suffrages exprimés est pair, la majorité absolue est égale à la moitié plus un des suffrages exprimés ou,

si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié arrondie à l’entier supérieur.

9Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

FEVRIER Soon - Prune 7 opt

THEAUDIN Stéhaue 7 at

10Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

5.2. Résultats du second tour de scrutin de l’élection des suppléants’

a. Nombre de conseillers présents à l'appel

n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes ou

bulletins déposés)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le

bureau

d. Nombre de suffrages déclarés blancs par le

bureau

e. Nombre de suffrages exprimés

[b —(c+ di]

NOMBRE DE SUFFRAGES

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS OBTENUS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de

à . En chiffres et en toutes lettres suffrages, de l’âge des candidats)

5.3. Proclamation de l’élection des suppléants

En application de l’article L. 288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été déterminé

successivement par l'ancienneté de l’élection (élection au premier où au second tour) puis, entre

? Supprimer le 5.2 si l'élection de tous les suppléants a été acquise au premier tour.

11Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

les suppléants élus à l'issue d’un même tour de scrutin, par le nombre de suffrages obtenus puis,

en cas d'égalité de suffrages, par l’âge des candidats, le plus âgé étant élu!°

M. / Mme TRUVMIER. Aade. né(e) le 12/02/4948 à. COMBLESSA Gr

A été proclamé(e) élu(e) au AT. toureta déclaré... 204dem. le mandat.

M. / Mme FEVRIER. Tee. fartné(e) le 49/e3/19.6 à RENNES. a rnerennrs

rs A A 2 A ; À été proclamé(e) élu(e) au A. tour et a déclaré. AURA LA. le mandat.

M. / Mme THEAVDIN. hais nél (e) le 44 JOLI 8 A. a .RENNES.

A été proclamé(e) élu(e) au AT. tour et a déclaré.....&c MBA. le mandat.

M. / Mme nn, Né(e) 1e LL À iii dense nana ares creer

A été proclamée) élu(e) au ….….….…. tour et a déclaré... le mandat.

M. / Mme nn, Né(e) 1e Le À Li rues seen cerner ee

A été proclamé(e) élu(e) au ….….……. tour et a déclaré... le mandat.

M. /MmMeE nn ., Né(e) 1e nu À diner nana nee eee meer

A été proclamé(e) élu(e) au ….….….…. tour et a déclaré... le mandat.

5-4.— Refus des suppléants!

Le maire (ou son remplaçant) a constaté le refus de …….— suppléants) après la

proclamation-de leu. rélectio AL

10 Indiquer les noms, prénoms, date et lieu de naissance de chaque suppléant élu, le tour de scrutin à l'issue duquel il a

été proclamé suppléant ainsi que le mot : « accepter » s’il accepte le mandat ou le mot : « refuser » s’il refuse. En cas

d'absence, rayer les mots : « et a déclaré … le mandat ».

! Rayer le 5.4. en l’absence de refus de suppléants avant que la séance ne soit levée.

12Communes de moins de 1 000 habitants - Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

6. Observations et réclamations’

1 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une

feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette

annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

13Communes de moins de 1 000 habitants — Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

7. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos le 10 juillet 2020 à Aix. 284. heures et

neutre. … minutes, en triple exemplaire", a été, après lecture, signé par le maire (ou son

remplaçant), les autres membres du bureau et le secrétaire.

Le maire ou son remplaçant Le secrétaire

Les deux conseillers municipaux les plus Les deux conseillers municipaux les plus

âgés jeunes

5 Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à la porte de la mairie. Le deuxième

exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit être aussitôt

transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au préfet ou au haut-commissaire.

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