Déliberation - de 2023 002

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Déliberation - de 2023 002 Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Vis-en-Artois. Lien du pdf (Déliberation - de 2023 002)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne, DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D'ARRAS

Commune de Vis en Artois

DE_2023_002

Séance du mercredi 08 février 2023

Membres en exercice

: 15

Présents : 14

Votants: 15

Pour : 15 - Contre :

0 -

Abstentions : 0

Secrétaire de séance:

Ghislaine ANSELIN

L'an deux mille vingt-trois et le huit février l'assemblée s'est réunie en mairie, sous la Présidence de Monsieur Christian Thiévet, Maire, en suite de convocation en date du 01 février 2023 dont un exemplaire a été

affiché à la porte de la Mairie.

Présents : Christian THIÉVET, Daniel LADRIÈRE, Christian

BOISLEUX, Roger CANDAËS, Ghislaine ANSELIN, Simon

DEGEUSER, Philippe DEGROOTE, Laurence DERON, Franck

LAGRENE, Raphaël LALIN, Julien LETERME, Sébastien

ROUSSELLE, Jean-Pierre SANTY, Julie VERMEESCH

Procurations: Nathalie BUKOWINSKI

Absents Excusés:

ORGANISATION TEMPS SCOLAIRE

Suite à la demande du Directeur académique des Services Départementaux de l'Education Nationale, le directeur du RPI n°54 "Sensée Cojeul" sollicite le Conseil Municipal afin d'organiser la semaine scolaire.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de continuer la semaine scolaire sur 4 jours, soit Lundi-Mardi-Jeudi et Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de conserver la semaine sur 4 jours: Lundi-Mardi-Jeudi et Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour copie conforme,

A Vis en Artois, le 08 février 2023

Le Maire,

Christian THIEVET

Acte notifié et/ou mis en ligne le 15/02/2023

Le Maire certifie sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 2 mois, à compter de sa notification et/ou de sa mise en ligne/ saisine possible par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 14/02/2023

062-216208645-20230208-DE_2023_002-DE

RF

Préfecture du Pas de Calais