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Déliberation - Deliberations CM du 3 juillet 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 3 juillet 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 3 juillet 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Rues
ns À
Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
2025-054 Relocalisation des ateliers municipaux : lancement des marchés de travaux
DOMAINE ET PATRIMOINE
2025-055 Portage foncier : Réserves foncières communales - Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition
FONCTION PUBLIQUE
2025-056 Service scolaire : poste ATSEM à temps non complet - poste non permanent
2025-057 Service administratif: recours à un contrat d'apprentissage
FINANCES LOCALES
2025-058 Salle Reine des Prés : instauration d’une caution en cas de tapage nocturne 2025-059 Salle Reine des prés : dédommagement d’un utilisateur
2025-060 Admission en non-valeur
Autres domaines de compétence
2025-061 Sport: conventions d'utilisation de l’espace Gogane avec l’Union Sportive Briollaytaine et le Tennis Club de Briollay
2025-062 ALAE : règlement intérieur et pénalités périscolaires
2025-063 Club jeune : règlement intérieur et tarification
2025-064 Convention natation scolaire 2025/2026
2025-065 Relais Petite Enfance Funambule : avenant n°1 à La convention statutaire
2025-066 Plantons un arbre : attributions de subventions aux particuliers
Briollay, le 7 juillet 2025
Arnaud Hie, maire