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Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 6 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Éducation,
Ré
ms ©
Q ra) CONSEIL MUNICIPAL DU 06 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
2025-088 Adhésion à la centrale d'achat CANUT pour les copieurs
DOMAINE ET PATRIMOINE
2025-089 Servitude de passage parcelle AE 46 et AE 119
Urbanisme
2025-090 Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision Générale - Débat sur le Projet
d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
FONCTION PUBLIQUE
2025-091 Création d'emploi suite à un avancement de grade
2025-092 Suppression de postes suite à l'avis déterminant du Comité Social Territorial 2025-093 Proposition de modification du règlement intérieur de fonctionnement des agents
FINANCES LOCALES
2025-094 Dissolution de la caisse des écoles
2025-095 Remboursement d’une concession funéraire rétrocédée
2025-096 Approbation d’une convention financière relative à une mission de propagande électorale
Autres domaines de compétence
2025-097 Validation du groupe de travail habitat senior
2025-098 Tri des biodéchets dans les écoles - soutien financier
2025-099 Services communs - Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes
instruction ADS et mutualisation outil métier
2025-100 Rapport activités ALM
Briollay, le 07 novembre 2025
Arnaud Hie, maire